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78 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1979-1990

Date

1979-1990

Cote

EDEP088/D9 (Cote)

Résultat n°2

Etats de sections A, B, C.

Date

sans date

Cote

EDEP088/G1 (Cote)

Résultat n°3

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP088/K5 (Cote)

Résultat n°4

1959-1979

Date

1959-1979

Cote

EDEP088/D8 (Cote)

Résultat n°5

1951-1968

Date

1951-1968

Cote

EDEP088/D13 (Cote)

Résultat n°6

Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.

Date

1931-1961

Cote

EDEP088/G7 (Cote)

Résultat n°7

1937-1959

Date

1937-1959

Cote

EDEP088/D7 (Cote)

Résultat n°8

Déclarations de récolte : registres.

Date

1905-1952

Cote

EDEP088/F2 (Cote)

Résultat n°9

Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques agricoles annuelles : tableaux.

Date

1882-1952

Cote

EDEP088/F4 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

Date

1889-1951

Cote

EDEP088/G8 (Cote)

Résultat n°11

Budgets.

Date

1836-1951

Cote

EDEP088/L1 (Cote)

Résultat n°12

Comptes administratifs.

Date

1898-1950

Cote

EDEP088/L3 (Cote)

Résultat n°13

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.

Date

1847-1950

Cote

EDEP088/G9 (Cote)

Résultat n°14

Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.

Date

1836-1946

Cote

EDEP088/F1 (Cote)

Résultat n°15

Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1945-1946

Cote

EDEP088/K2 (Cote)

Résultat n°16

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1872-1945

Cote

EDEP088/K4 (Cote)

Résultat n°17

Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.

Date

1863-1945

Cote

EDEP088/K6 (Cote)

Résultat n°18

Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).

Date

1870-1945

Cote

EDEP088/G12 (Cote)

Résultat n°19

Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.

Date

1892-1940

Cote

EDEP088/H6 (Cote)

Résultat n°20

Chevaux, juments et mules : registres de déclarations, listes de recensement, tableaux de classement ; voitures attelées : liste de recensement.

Date

1878-1940

Cote

EDEP088/H3 (Cote)