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78 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1979-1990

Date

1979-1990

Cote

EDEP088/D9 (Cote)

Résultat n°2

Etats de sections A, B, C.

Date

sans date

Cote

EDEP088/G1 (Cote)

Résultat n°3

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP088/K5 (Cote)

Résultat n°4

1959-1979

Date

1959-1979

Cote

EDEP088/D8 (Cote)

Résultat n°5

1951-1968

Date

1951-1968

Cote

EDEP088/D13 (Cote)

Résultat n°6

Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.

Date

1931-1961

Cote

EDEP088/G7 (Cote)

Résultat n°7

1937-1959

Date

1937-1959

Cote

EDEP088/D7 (Cote)

Résultat n°8

Déclarations de récolte : registres.

Date

1905-1952

Cote

EDEP088/F2 (Cote)

Résultat n°9

Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques agricoles annuelles : tableaux.

Date

1882-1952

Cote

EDEP088/F4 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

Date

1889-1951

Cote

EDEP088/G8 (Cote)

Résultat n°11

Budgets.

Date

1836-1951

Cote

EDEP088/L1 (Cote)

Résultat n°12

Comptes administratifs.

Date

1898-1950

Cote

EDEP088/L3 (Cote)

Résultat n°13

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.

Date

1847-1950

Cote

EDEP088/G9 (Cote)

Résultat n°14

Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.

Date

1836-1946

Cote

EDEP088/F1 (Cote)

Résultat n°15

Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1945-1946

Cote

EDEP088/K2 (Cote)

Résultat n°16

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1872-1945

Cote

EDEP088/K4 (Cote)

Résultat n°17

Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.

Date

1863-1945

Cote

EDEP088/K6 (Cote)

Résultat n°18

Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).

Date

1870-1945

Cote

EDEP088/G12 (Cote)

Résultat n°19

Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.

Date

1892-1940

Cote

EDEP088/H6 (Cote)

Résultat n°20

Chevaux, juments et mules : registres de déclarations, listes de recensement, tableaux de classement ; voitures attelées : liste de recensement.

Date

1878-1940

Cote

EDEP088/H3 (Cote)

Résultat n°21

1917-1937

Date

1917-1937

Cote

EDEP088/D11 (Cote)

Résultat n°22

Chambre de commerce : listes électorales.

Date

1908-1937

Cote

EDEP088/K7 (Cote)

Résultat n°23

Recensement des classes : tableaux.

Date

1829-1937

Cote

EDEP088/H1 (Cote)

Résultat n°24

Taxe vicinale : décompte.

Date

1936

Cote

EDEP088/L7 (Cote)

Résultat n°25

Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1877-1936

Cote

EDEP088/K3 (Cote)

Résultat n°26

Chambre d'agriculture : listes électorales.

Date

1920-1936

Cote

EDEP088/K8 (Cote)

Résultat n°27

1917-1936

Date

1917-1936

Cote

EDEP088/D6 (Cote)

Résultat n°28

Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1925-1935

Cote

EDEP088/Q1 (Cote)

Résultat n°29

Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires.

Date

1895-1935

Cote

EDEP088/Q3 (Cote)

Résultat n°30

Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1814-1931

Cote

EDEP088/G6 (Cote)

Résultat n°31

Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.

Date

1843-1926

Cote

EDEP088/O1 (Cote)

Résultat n°32

Comptes de gestion.

Date

1832-1924

Cote

EDEP088/L2 (Cote)

Résultat n°33

Vaccination : listes nominatives.

Date

1904-1924

Cote

EDEP088/I3 (Cote)

Résultat n°34

1854-1921

Date

1854-1921

Cote

EDEP088/D12 (Cote)

Résultat n°35

Cantonnier, nomination : arrêtés.

Date

1893-1921

Cote

EDEP088/K10 (Cote)

Résultat n°36

Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le décalage de l'heure.

Date

1921

Cote

EDEP088/I1 (Cote)

Résultat n°37

Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre, céréales), de combustible (charbon).

Date

1918-1920

Cote

EDEP088/F3 (Cote)

Résultat n°38

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1899-1919

Cote

EDEP088/G13 (Cote)

Résultat n°39

Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.

Date

1918

Cote

EDEP088/H5 (Cote)

Résultat n°40

1905-1916

Date

1905-1916

Cote

EDEP088/D5 (Cote)