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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assistance aux femmes en couches : états nominatifs ; protection des enfants : registre des maires.
Cote
EDEP088/Q4 (Cote)
 Date
1908
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux femmes en couches : états nominatifs...
Résultat n°2

Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires.
Cote
EDEP088/Q3 (Cote)
 Date
1895-1935
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : liste nominative des...
Résultat n°3

Indigents, hospitalisation : correspondance.
Cote
EDEP088/Q2 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Indigents, hospitalisation : correspondance.
Résultat n°4

Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/Q1 (Cote)
 Date
1925-1935
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commissions administratives, élection de deux délégués...
Résultat n°5

Fabrique, administration et comptabilité : arrêté, budget.
Cote
EDEP088/P1 (Cote)
 Date
1884-1906
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, budget

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, administration et comptabilité : arrêté,...
Résultat n°6

Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP088/O4 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
Résultat n°7

Budgets vicinaux.
Cote
EDEP088/O3 (Cote)
 Date
1869-1909
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Budgets vicinaux.
Résultat n°8

Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.
Cote
EDEP088/O2 (Cote)
 Date
1868-1895
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, correspondance, plan, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
Résultat n°9

Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
Cote
EDEP088/O1 (Cote)
 Date
1843-1926
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
Résultat n°10

Maison d'école mixte, construction : correspondance, arrêté, procès-verbal d'arpentage, plan.
Cote
EDEP088/M1 (Cote)
 Date
1880-1882
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Maison d'école mixte, construction : correspondance,...
Résultat n°11

Taxe vicinale : décompte.
Cote
EDEP088/L7 (Cote)
 Date
1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe vicinale : décompte.
Résultat n°12

Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.
Cote
EDEP088/L6 (Cote)
 Date
1876-1910
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.
Résultat n°13

Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.
Cote
EDEP088/L5 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts contractés par la commune à la caisse des...
Résultat n°14

Bordereaux des recettes et dépenses.
Cote
EDEP088/L4 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Bordereaux des recettes et dépenses.
Résultat n°15

Comptes administratifs.
Cote
EDEP088/L3 (Cote)
 Date
1898-1950
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°16

Comptes de gestion.
Cote
EDEP088/L2 (Cote)
 Date
1832-1924
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°17

Budgets.
Cote
EDEP088/L1 (Cote)
 Date
1836-1951
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets.
Résultat n°18

Listes des électeurs censitaires.
Cote
EDEP088/K9 (Cote)
 Date
1838-1842
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes des électeurs censitaires.
Résultat n°19

Chambre d'agriculture : listes électorales.
Cote
EDEP088/K8 (Cote)
 Date
1920-1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Chambre d'agriculture : listes électorales.
Résultat n°20

Chambre de commerce : listes électorales.
Cote
EDEP088/K7 (Cote)
 Date
1908-1937
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce : listes électorales.
Résultat n°21

Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.
Cote
EDEP088/K6 (Cote)
 Date
1863-1945
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : procès-verbal des opérations...
Résultat n°22

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP088/K5 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections départementales : liste d'appel et d'inscription...
Résultat n°23

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K4 (Cote)
 Date
1872-1945
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
Résultat n°24

Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K3 (Cote)
 Date
1877-1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
Résultat n°25

Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K2 (Cote)
 Date
1945-1946
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Consultation du peuple français par voie de référendum...
Résultat n°26

Conseil municipal, installation : procès-verbal.
Cote
EDEP088/K11 (Cote)
 Date
1870-1878
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil municipal, installation : procès-verbal.
Résultat n°27

Cantonnier, nomination : arrêtés.
Cote
EDEP088/K10 (Cote)
 Date
1893-1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonnier, nomination : arrêtés.
Résultat n°28

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K1 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
Résultat n°29

Vaccination : listes nominatives.
Cote
EDEP088/I3 (Cote)
 Date
1904-1924
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccination : listes nominatives.
Résultat n°30

Liste de souscriptions déposée à la mairie pour le chemin du petit Lessigny.
Cote
EDEP088/I2 (Cote)
 Date
1898
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste de souscriptions déposée à la mairie pour le...
Résultat n°31

Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le décalage de l'heure.
Cote
EDEP088/I1 (Cote)
 Date
1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le...
Résultat n°32

Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.
Cote
EDEP088/H6 (Cote)
 Date
1892-1940
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions,...
Résultat n°33

Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.
Cote
EDEP088/H5 (Cote)
 Date
1918
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.
Résultat n°34

Garde nationale, conseil de recensement, élections : procès-verbal.
Cote
EDEP088/H4 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, conseil de recensement, élections...
Résultat n°35

Chevaux, juments et mules : registres de déclarations, listes de recensement, tableaux de classement ; voitures attelées : liste de recensement.
Cote
EDEP088/H3 (Cote)
 Date
1878-1940
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Chevaux, juments et mules : registres de déclarations,...
Résultat n°36

Troupes de passage, logement et cantonnement : états des ressources de la commune, des soldats logés dans la commune, des sommes dues aux habitants ; arrêté préfectoral relatif aux dépenses de la cavalerie dans le canton de Chinon
Cote
EDEP088/H2 (Cote)
 Date
1814-1915
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Troupes de passage, logement et cantonnement : états...
Résultat n°37

Recensement des classes : tableaux.
Cote
EDEP088/H1 (Cote)
 Date
1829-1937
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°38

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.
Cote
EDEP088/G9 (Cote)
 Date
1847-1950
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
Résultat n°39

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
Cote
EDEP088/G8 (Cote)
 Date
1889-1951
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
Résultat n°40

Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.
Cote
EDEP088/G7 (Cote)
 Date
1931-1961
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution foncière, mobilière et patente : copies...