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78 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assistance aux femmes en couches : états nominatifs ; protection des enfants : registre des maires.

Date

1908

Cote

EDEP088/Q4 (Cote)

Résultat n°2

Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires.

Date

1895-1935

Cote

EDEP088/Q3 (Cote)

Résultat n°3

Indigents, hospitalisation : correspondance.

Date

1909

Cote

EDEP088/Q2 (Cote)

Résultat n°4

Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1925-1935

Cote

EDEP088/Q1 (Cote)

Résultat n°5

Fabrique, administration et comptabilité : arrêté, budget.

Date

1884-1906

Cote

EDEP088/P1 (Cote)

Résultat n°6

Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.

Date

1909

Cote

EDEP088/O4 (Cote)

Résultat n°7

Budgets vicinaux.

Date

1869-1909

Cote

EDEP088/O3 (Cote)

Résultat n°8

Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

Date

1868-1895

Cote

EDEP088/O2 (Cote)

Résultat n°9

Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.

Date

1843-1926

Cote

EDEP088/O1 (Cote)

Résultat n°10

Maison d'école mixte, construction : correspondance, arrêté, procès-verbal d'arpentage, plan.

Date

1880-1882

Cote

EDEP088/M1 (Cote)

Résultat n°11

Taxe vicinale : décompte.

Date

1936

Cote

EDEP088/L7 (Cote)

Résultat n°12

Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.

Date

1876-1910

Cote

EDEP088/L6 (Cote)

Résultat n°13

Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.

Date

1909

Cote

EDEP088/L5 (Cote)

Résultat n°14

Bordereaux des recettes et dépenses.

Date

1812

Cote

EDEP088/L4 (Cote)

Résultat n°15

Comptes administratifs.

Date

1898-1950

Cote

EDEP088/L3 (Cote)

Résultat n°16

Comptes de gestion.

Date

1832-1924

Cote

EDEP088/L2 (Cote)

Résultat n°17

Budgets.

Date

1836-1951

Cote

EDEP088/L1 (Cote)

Résultat n°18

Listes des électeurs censitaires.

Date

1838-1842

Cote

EDEP088/K9 (Cote)

Résultat n°19

Chambre d'agriculture : listes électorales.

Date

1920-1936

Cote

EDEP088/K8 (Cote)

Résultat n°20

Chambre de commerce : listes électorales.

Date

1908-1937

Cote

EDEP088/K7 (Cote)

Résultat n°21

Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.

Date

1863-1945

Cote

EDEP088/K6 (Cote)

Résultat n°22

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP088/K5 (Cote)

Résultat n°23

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1872-1945

Cote

EDEP088/K4 (Cote)

Résultat n°24

Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1877-1936

Cote

EDEP088/K3 (Cote)

Résultat n°25

Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1945-1946

Cote

EDEP088/K2 (Cote)

Résultat n°26

Conseil municipal, installation : procès-verbal.

Date

1870-1878

Cote

EDEP088/K11 (Cote)

Résultat n°27

Cantonnier, nomination : arrêtés.

Date

1893-1921

Cote

EDEP088/K10 (Cote)

Résultat n°28

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1870

Cote

EDEP088/K1 (Cote)

Résultat n°29

Vaccination : listes nominatives.

Date

1904-1924

Cote

EDEP088/I3 (Cote)

Résultat n°30

Liste de souscriptions déposée à la mairie pour le chemin du petit Lessigny.

Date

1898

Cote

EDEP088/I2 (Cote)

Résultat n°31

Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le décalage de l'heure.

Date

1921

Cote

EDEP088/I1 (Cote)

Résultat n°32

Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.

Date

1892-1940

Cote

EDEP088/H6 (Cote)

Résultat n°33

Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.

Date

1918

Cote

EDEP088/H5 (Cote)

Résultat n°34

Garde nationale, conseil de recensement, élections : procès-verbal.

Date

1870

Cote

EDEP088/H4 (Cote)

Résultat n°35

Chevaux, juments et mules : registres de déclarations, listes de recensement, tableaux de classement ; voitures attelées : liste de recensement.

Date

1878-1940

Cote

EDEP088/H3 (Cote)

Résultat n°36

Troupes de passage, logement et cantonnement : états des ressources de la commune, des soldats logés dans la commune, des sommes dues aux habitants ; arrêté préfectoral relatif aux dépenses de la cavalerie dans le canton de Chinon

Date

1814-1915

Cote

EDEP088/H2 (Cote)

Résultat n°37

Recensement des classes : tableaux.

Date

1829-1937

Cote

EDEP088/H1 (Cote)

Résultat n°38

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.

Date

1847-1950

Cote

EDEP088/G9 (Cote)

Résultat n°39

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

Date

1889-1951

Cote

EDEP088/G8 (Cote)

Résultat n°40

Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.

Date

1931-1961

Cote

EDEP088/G7 (Cote)