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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assistance aux femmes en couches : états nominatifs ; protection des enfants : registre des maires.

    Date

    1908

    Cote

    EDEP088/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches : états nominatifs...
  2. Résultat n°2

    Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires.

    Date

    1895-1935

    Cote

    EDEP088/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative des...
  3. Résultat n°3

    Indigents, hospitalisation : correspondance.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents, hospitalisation : correspondance.
  4. Résultat n°4

    Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP088/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commissions administratives, élection de deux délégués...
  5. Résultat n°5

    Fabrique, administration et comptabilité : arrêté, budget.

    Date

    1884-1906

    Cote

    EDEP088/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, administration et comptabilité : arrêté,...
  6. Résultat n°6

    Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
  7. Résultat n°7

    Budgets vicinaux.

    Date

    1869-1909

    Cote

    EDEP088/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Budgets vicinaux.
  8. Résultat n°8

    Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

    Date

    1868-1895

    Cote

    EDEP088/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
  9. Résultat n°9

    Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.

    Date

    1843-1926

    Cote

    EDEP088/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
  10. Résultat n°10

    Maison d'école mixte, construction : correspondance, arrêté, procès-verbal d'arpentage, plan.

    Date

    1880-1882

    Cote

    EDEP088/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école mixte, construction : correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Taxe vicinale : décompte.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP088/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe vicinale : décompte.
  12. Résultat n°12

    Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.

    Date

    1876-1910

    Cote

    EDEP088/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.
  13. Résultat n°13

    Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts contractés par la commune à la caisse des...
  14. Résultat n°14

    Bordereaux des recettes et dépenses.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP088/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Bordereaux des recettes et dépenses.
  15. Résultat n°15

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1950

    Cote

    EDEP088/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  16. Résultat n°16

    Comptes de gestion.

    Date

    1832-1924

    Cote

    EDEP088/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  17. Résultat n°17

    Budgets.

    Date

    1836-1951

    Cote

    EDEP088/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  18. Résultat n°18

    Listes des électeurs censitaires.

    Date

    1838-1842

    Cote

    EDEP088/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes des électeurs censitaires.
  19. Résultat n°19

    Chambre d'agriculture : listes électorales.

    Date

    1920-1936

    Cote

    EDEP088/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Chambre d'agriculture : listes électorales.
  20. Résultat n°20

    Chambre de commerce : listes électorales.

    Date

    1908-1937

    Cote

    EDEP088/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Chambre de commerce : listes électorales.
  21. Résultat n°21

    Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.

    Date

    1863-1945

    Cote

    EDEP088/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbal des opérations...
  22. Résultat n°22

    Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP088/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections départementales : liste d'appel et d'inscription...
  23. Résultat n°23

    Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1872-1945

    Cote

    EDEP088/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
  24. Résultat n°24

    Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1877-1936

    Cote

    EDEP088/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
  25. Résultat n°25

    Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEP088/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Consultation du peuple français par voie de référendum...
  26. Résultat n°26

    Conseil municipal, installation : procès-verbal.

    Date

    1870-1878

    Cote

    EDEP088/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal, installation : procès-verbal.
  27. Résultat n°27

    Cantonnier, nomination : arrêtés.

    Date

    1893-1921

    Cote

    EDEP088/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonnier, nomination : arrêtés.
  28. Résultat n°28

    Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP088/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
  29. Résultat n°29

    Vaccination : listes nominatives.

    Date

    1904-1924

    Cote

    EDEP088/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccination : listes nominatives.
  30. Résultat n°30

    Liste de souscriptions déposée à la mairie pour le chemin du petit Lessigny.

    Date

    1898

    Cote

    EDEP088/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste de souscriptions déposée à la mairie pour le...
  31. Résultat n°31

    Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le décalage de l'heure.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP088/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le...
  32. Résultat n°32

    Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.

    Date

    1892-1940

    Cote

    EDEP088/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions,...
  33. Résultat n°33

    Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.

    Date

    1918

    Cote

    EDEP088/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.
  34. Résultat n°34

    Garde nationale, conseil de recensement, élections : procès-verbal.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP088/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, conseil de recensement, élections...
  35. Résultat n°35

    Chevaux, juments et mules : registres de déclarations, listes de recensement, tableaux de classement ; voitures attelées : liste de recensement.

    Date

    1878-1940

    Cote

    EDEP088/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, juments et mules : registres de déclarations,...
  36. Résultat n°36

    Troupes de passage, logement et cantonnement : états des ressources de la commune, des soldats logés dans la commune, des sommes dues aux habitants ; arrêté préfectoral relatif aux dépenses de la cavalerie dans le canton de Chinon

    Date

    1814-1915

    Cote

    EDEP088/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Troupes de passage, logement et cantonnement : états...
  37. Résultat n°37

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1829-1937

    Cote

    EDEP088/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.
  38. Résultat n°38

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP088/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
  39. Résultat n°39

    Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

    Date

    1889-1951

    Cote

    EDEP088/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
  40. Résultat n°40

    Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP088/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, mobilière et patente : copies...