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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1979-1990

    Date

    1979-1990

    Cote

    EDEP088/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1979-1990
  2. Résultat n°2

    Etats de sections A, B, C.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP088/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Etats de sections A, B, C.
  3. Résultat n°3

    Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP088/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections départementales : liste d'appel et d'inscription...
  4. Résultat n°4

    1959-1979

    Date

    1959-1979

    Cote

    EDEP088/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1959-1979
  5. Résultat n°5

    1951-1968

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEP088/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1951-1968
  6. Résultat n°6

    Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP088/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, mobilière et patente : copies...
  7. Résultat n°7

    1937-1959

    Date

    1937-1959

    Cote

    EDEP088/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1937-1959
  8. Résultat n°8

    Déclarations de récolte : registres.

    Date

    1905-1952

    Cote

    EDEP088/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récolte : registres.
  9. Résultat n°9

    Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques agricoles annuelles : tableaux.

    Date

    1882-1952

    Cote

    EDEP088/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

    Date

    1889-1951

    Cote

    EDEP088/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
  11. Résultat n°11

    Budgets.

    Date

    1836-1951

    Cote

    EDEP088/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  12. Résultat n°12

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1950

    Cote

    EDEP088/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  13. Résultat n°13

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP088/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
  14. Résultat n°14

    Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.

    Date

    1836-1946

    Cote

    EDEP088/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.
  15. Résultat n°15

    Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEP088/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Consultation du peuple français par voie de référendum...
  16. Résultat n°16

    Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1872-1945

    Cote

    EDEP088/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
  17. Résultat n°17

    Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.

    Date

    1863-1945

    Cote

    EDEP088/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbal des opérations...
  18. Résultat n°18

    Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).

    Date

    1870-1945

    Cote

    EDEP088/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937)...
  19. Résultat n°19

    Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.

    Date

    1892-1940

    Cote

    EDEP088/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions,...
  20. Résultat n°20

    Chevaux, juments et mules : registres de déclarations, listes de recensement, tableaux de classement ; voitures attelées : liste de recensement.

    Date

    1878-1940

    Cote

    EDEP088/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, juments et mules : registres de déclarations,...
  21. Résultat n°21

    1917-1937

    Date

    1917-1937

    Cote

    EDEP088/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : extraits.
    • 1917-1937
  22. Résultat n°22

    Chambre de commerce : listes électorales.

    Date

    1908-1937

    Cote

    EDEP088/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Chambre de commerce : listes électorales.
  23. Résultat n°23

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1829-1937

    Cote

    EDEP088/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.
  24. Résultat n°24

    Taxe vicinale : décompte.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP088/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe vicinale : décompte.
  25. Résultat n°25

    Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1877-1936

    Cote

    EDEP088/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
  26. Résultat n°26

    Chambre d'agriculture : listes électorales.

    Date

    1920-1936

    Cote

    EDEP088/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Chambre d'agriculture : listes électorales.
  27. Résultat n°27

    1917-1936

    Date

    1917-1936

    Cote

    EDEP088/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1917-1936
  28. Résultat n°28

    Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP088/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commissions administratives, élection de deux délégués...
  29. Résultat n°29

    Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires.

    Date

    1895-1935

    Cote

    EDEP088/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative des...
  30. Résultat n°30

    Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1814-1931

    Cote

    EDEP088/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices de la contribution personnelle et mobilière...
  31. Résultat n°31

    Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.

    Date

    1843-1926

    Cote

    EDEP088/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
  32. Résultat n°32

    Comptes de gestion.

    Date

    1832-1924

    Cote

    EDEP088/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  33. Résultat n°33

    Vaccination : listes nominatives.

    Date

    1904-1924

    Cote

    EDEP088/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccination : listes nominatives.
  34. Résultat n°34

    1854-1921

    Date

    1854-1921

    Cote

    EDEP088/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1854-1921
  35. Résultat n°35

    Cantonnier, nomination : arrêtés.

    Date

    1893-1921

    Cote

    EDEP088/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonnier, nomination : arrêtés.
  36. Résultat n°36

    Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le décalage de l'heure.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP088/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le...
  37. Résultat n°37

    Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre, céréales), de combustible (charbon).

    Date

    1918-1920

    Cote

    EDEP088/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre,...
  38. Résultat n°38

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1899-1919

    Cote

    EDEP088/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  39. Résultat n°39

    Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.

    Date

    1918

    Cote

    EDEP088/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.
  40. Résultat n°40

    1905-1916

    Date

    1905-1916

    Cote

    EDEP088/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1905-1916