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62 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société de tir "L'Alerte de Courcoué" : statuts, délibérations des assemblées générales.

Date

1911-1912

Cote

EDEP087/S1 (Cote)

Résultat n°2

Instruction primaire : rôle de la rétribution scolaire, fréquentations scolaires : listes nominatives.

Date

1872-1882

Cote

EDEP087/R1 (Cote)

Résultat n°3

Bureau d'assistance (1893) ; service médical des indigents (1872-1878) ; protection de la santé publique (1910) ; incendies, sinistres (1901-1933).

Date

1872-1933

Cote

EDEP087/Q1 (Cote)

Résultat n°4

Fabrique de l'église : compte.

Date

1879

Cote

EDEP087/P1 (Cote)

Résultat n°5

Cahiers des charges, clauses et conditions imposées aux entrepreneurs pour les travaux des chemins vicinaux ; devis estimatifs ; tableau des chemins vicinaux en 1825 (1825-1855) ; organisation d'un service de transport entre Tours et Richelieu (1933).

Date

1825-1933

Cote

EDEP087/O1 (Cote)

Résultat n°6

Actes d'échange entre la commune et des propriétaires terriens.

Date

1873-1875

Cote

EDEP087/N1 (Cote)

Résultat n°7

Ecole mixte, construction : devis, cahier des charges, plans, correspondance.

Date

1905-1909

Cote

EDEP087/M2 (Cote)

Résultat n°8

Mairie, église, presbytère, cure, fontaine, cimetière : travaux de réparation : devis, extrait de délibération du Conseil de fabrique, souscription, procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

Date

1860-1933

Cote

EDEP087/M1 (Cote)

Résultat n°9

Budgets.

Date

1931-1949

Cote

EDEP087/L5 (Cote)

Résultat n°10

Budgets.

Date

1861-1930

Cote

EDEP087/L4 (Cote)

Résultat n°11

Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

Date

1826-1923

Cote

EDEP087/L3 (Cote)

Résultat n°12

Budgets.

Date

1900-1931

Cote

EDEP087/L2 (Cote)

Résultat n°13

Budgets.

Date

1807-1889

Cote

EDEP087/L1 (Cote)

Résultat n°14

Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1908-1983

Cote

EDEP087/K3 (Cote)

Résultat n°15

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

Résultat n°16

Listes électorales, révision, additions et retranchements.

Date

1846-1937

Cote

EDEP087/K1 (Cote)

Résultat n°17

Rapports du garde-champêtre : registre.

Date

1846-1871

Cote

EDEP087/I1 (Cote)

Résultat n°18

Logement et cantonnement des troupes de passage : listes des locaux, états de ressources.

Date

1878-1941

Cote

EDEP087/H8 (Cote)

Résultat n°19

Guerre 1914-1918 : pièces d'état civil, avis de décès.

Date

1914-1918

Cote

EDEP087/H7 (Cote)

Résultat n°20

Recensement des classes : tableaux.

Date

1855-1950

Cote

EDEP087/H6 (Cote)

Résultat n°21

Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du Conseil municipal

Date

1891

Cote

EDEP087/H5 (Cote)

Résultat n°22

Cartes, bons et tickets de denrées alimentaires, de textiles et de savon, correspondance des autorités civiles et militaires.

Date

1939-1948

Cote

EDEP087/H4 (Cote)

Résultat n°23

Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.

Date

1832-1872

Cote

EDEP087/H3 (Cote)

Résultat n°24

Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1877-1945); liste des chevaux à présenter (1943).

Date

1877-1945

Cote

EDEP087/H2 (Cote)

Résultat n°25

Listes de recensement des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis en cas de mobilisation.

Date

1874-1918

Cote

EDEP087/H1 (Cote)

Résultat n°26

Etats de sections.

Date

1837

Cote

EDEP087/G9 (Cote)

Résultat n°27

Livre des mutations de propriétés.

Date

1819-1832

Cote

EDEP087/G8 (Cote)

Résultat n°28

Plan cadastral

Date

1836

Cote

EDEP087/G7 (Cote)

Résultat n°29

Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

Date

1862-1920

Cote

EDEP087/G6 (Cote)

Résultat n°30

Taxe de prestation des chemins vicinaux : registres.

Date

1875-1906

Cote

EDEP087/G5 (Cote)

Résultat n°31

Listes des trente plus imposés (1851-1880) ; nomination des répartiteurs (1897) ; contributions directes (1857-1880) : rôles.

Date

1851-1897

Cote

EDEP087/G4 (Cote)

Résultat n°32

Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice des contributions foncières, personnelle-mobilières et des portes et fenêtres.

Date

1886-1940

Cote

EDEP087/G3 (Cote)

Résultat n°33

Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice des contributions foncières, personnelle-mobilières et des portes et fenêtres.

Date

1850-1885

Cote

EDEP087/G2 (Cote)

Résultat n°34

Matrice des propriétés bâties, table alphabétique des propriétaires.

Date

1910-1943

Cote

EDEP087/G12 (Cote)

Résultat n°35

Matrice des propriétés foncières, fol. 477 à 921.

Date

1838-1914

Cote

EDEP087/G11 (Cote)

Résultat n°36

Matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 476.

Date

1838-1914

Cote

EDEP087/G10 (Cote)

Résultat n°37

Contributions foncières : états de sections, matrices de rôles

Date

1791-an V

Cote

EDEP087/G1 (Cote)

Résultat n°38

Bulletins des cultures et des déclarations agricoles. Syndicats des exploitants agricoles du canton de Richelieu.

Date

1894-1960

Cote

EDEP087/F2 (Cote)

Résultat n°39

Mouvement de la population française et étrangère, recensement de la population, listes de mariages, naissances, divorces et décès.

Date

1848-1906

Cote

EDEP087/F1 (Cote)

Résultat n°40

Mariages 1793-1803.

Date

1793-1803

Cote

EDEP087/E9 (Cote)