Taxe de prestation des chemins vicinaux : registres.

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E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées (1588-1983)

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Commune de Courcoué (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP087 (Cote)

Date

1790-1983

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 30 juillet 2014 et du 21 novembre 2017

Mots clés lieux

Courcoué (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Courcoué (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Taxe de prestation des chemins vicinaux : registres.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP087/G5 (Cote)

Date

1875-1906

Mots clés matières

fiscalité, réseau routier

Mots clés typologiques

rôle d'imposition

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