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53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance : compte de gestion.

Date

1847

Cote

EDEP084/Q1 (Cote)

Résultat n°2

Fabrique : budgets.

Date

1837-1906

Cote

EDEP084/P1 (Cote)

Résultat n°3

Chemins vicinaux : état de classement.

Date

1867

Cote

EDEP084/O1 (Cote)

Résultat n°4

Comptes de gestion.

Date

1825-1900

Cote

EDEP084/L2 (Cote)

Résultat n°5

Etats des recettes et des dépenses.

Date

1826-1861

Cote

EDEP084/L1 (Cote)

Résultat n°6

Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et d'assistance : délibération du conseil municipal pour l'élection de deux délégués.

Date

1925

Cote

EDEP084/K7 (Cote)

Résultat n°7

Elections municipales : procès-verbaux des opérations et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, tableaux des conseillers municipaux.

Date

1878-1929

Cote

EDEP084/K6 (Cote)

Résultat n°8

Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

Date

1871-1929

Cote

EDEP084/K5 (Cote)

Résultat n°9

Elections cantonales : procès-verbaux.

Date

1871-1928

Cote

EDEP084/K4 (Cote)

Résultat n°10

Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1887-1923

Cote

EDEP084/K3 (Cote)

Résultat n°11

Elections législatives : procès-verbaux.

Date

1877-1924

Cote

EDEP084/K2 (Cote)

Résultat n°12

Listes électorales.

Date

1849-1930

Cote

EDEP084/K1 (Cote)

Résultat n°13

Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés, laissez-passer.

Date

1906-1926

Cote

EDEP084/I2 (Cote)

Résultat n°14

Police générale : passeports pour l'intérieur.

Date

1849

Cote

EDEP084/I1 (Cote)

Résultat n°15

Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.

Date

1848

Cote

EDEP084/H9 (Cote)

Résultat n°16

Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).

Date

1846

Cote

EDEP084/H8 (Cote)

Résultat n°17

Election : listes des électeurs de la garde nationale.

Date

1848-1851

Cote

EDEP084/H7 (Cote)

Résultat n°18

Citoyens mobilisables : tableaux nominatifs.

Date

1848-1850

Cote

EDEP084/H6 (Cote)

Résultat n°19

Citoyens inscrits au registre matricule : bulletins individuels, relevés nominatifs, correspondance.

Date

1848-1850

Cote

EDEP084/H5 (Cote)

Résultat n°20

Listes de recensement.

Date

sans date

Cote

EDEP084/H4 (Cote)

Résultat n°21

Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux.

Date

1874-1919

Cote

EDEP084/H3 (Cote)

Résultat n°22

Comité départemental de ravitaillement de l'armée et des places fortes : tableaux des ressources de la commune.

Date

1890-1895

Cote

EDEP084/H2 (Cote)

Résultat n°23

Armement : feuille d'appel pour servir aux visites des armes, états nominatifs.

Date

1847-1852

Cote

EDEP084/H11 (Cote)

Résultat n°24

Conseil de discipline, composition : listes nominatives.

Date

1848

Cote

EDEP084/H10 (Cote)

Résultat n°25

Recrutement : tableaux, affiches de la liste de tirage au sort.

Date

1837-1929

Cote

EDEP084/H1 (Cote)

Résultat n°26

Instruction primaire, rétribution scolaire : rôles.

Date

1872-1874

Cote

EDEP084/G6 (Cote)

Résultat n°27

Taxes des prestations : rôles.

Date

1874-1898

Cote

EDEP084/G5 (Cote)

Résultat n°28

Taxes sur les chiens : rôles.

Date

1873-1908

Cote

EDEP084/G4 (Cote)

Résultat n°29

Liste des trente plus imposés.

Date

1871

Cote

EDEP084/G3 (Cote)

Résultat n°30

Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).

Date

1874

Cote

EDEP084/G2 (Cote)

Résultat n°31

Nomination des répartiteurs : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).

Date

1871

Cote

EDEP084/G1 (Cote)

Résultat n°32

Restrictions à la consommation : bulletins aux producteurs de pain, fiches de demande pour l'achat d'une paire de chaussure, demandes de bon d'achat de vêtements et d'articles textiles (échantillons).

Date

1918-1947

Cote

EDEP084/F6 (Cote)

Résultat n°33

Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement : tableaux.

Date

1896-1925

Cote

EDEP084/F5 (Cote)

Résultat n°34

Office de renseignements agricoles : registre des cultures.

Date

1902

Cote

EDEP084/F4 (Cote)

Résultat n°35

Statistiques agricoles : tableaux.

Date

1882-1892

Cote

EDEP084/F3 (Cote)

Résultat n°36

Situation industrielle de la commune : état.

Date

1885

Cote

EDEP084/F2 (Cote)

Résultat n°37

Dénombrement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs.

Date

1846-1921

Cote

EDEP084/F1 (Cote)

Résultat n°38

Naissances, mariages, décès.

Date

1833-1842

Cote

EDEP084/E9 (Cote)

Résultat n°39

Naissances, mariages, décès.

Date

1823-1832

Cote

EDEP084/E8 (Cote)

Résultat n°40

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEP084/E7 (Cote)