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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Formation de municipalités de canton.

    Date

    an IV-an V

    Cote

    EDEP083/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Formation de municipalités de canton.
  2. Résultat n°2

    Extrait des registres de délibérations et des registres d'arrêtés du préfet.

    Date

    1792-1873

    Cote

    EDEP083/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Extrait des registres de délibérations et des registres...
  3. Résultat n°3

    Délibérations de la maison de ville : registre.

    Date

    1766-1790

    Cote

    EDEP083/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations de la maison de ville : registre.
  4. Résultat n°4

    1790-an II

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP083/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de correspondance.
    • 1790-an II
  5. Résultat n°5

    an II-an IV

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP083/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de correspondance.
    • an II-an IV
  6. Résultat n°6

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP083/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  7. Résultat n°7

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1793-an 3

    Cote

    EDEP083/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  8. Résultat n°8

    Délibérations du conseil général de la commune : registre.

    Date

    an 9-1846

    Cote

    EDEP083/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune : registre.
  9. Résultat n°9

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1846-1863

    Cote

    EDEP083/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  10. Résultat n°10

    Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.

    Date

    1807-1855

    Cote

    EDEP083/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.
  11. Résultat n°11

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1857-1884

    Cote

    EDEP083/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  12. Résultat n°12

    Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire de mairie.

    Date

    1844-1855

    Cote

    EDEP083/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire...
  13. Résultat n°13

    Contentieux : procès entre la ville de Cormery et la veuve Garnier à propos de la propriété d'un morceau du cours de l'Indre.

    Date

    1827-1830

    Cote

    EDEP083/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux : procès entre la ville de Cormery et la...
  14. Résultat n°14

    Baptêmes.

    Date

    1563-1577

    Cote

    EDEP083/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes.
  15. Résultat n°15

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1769

    Cote

    EDEP083/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  16. Résultat n°16

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1779

    Cote

    EDEP083/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1780-1790

    Cote

    EDEP083/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  18. Résultat n°18

    Tables décennales (naissances et décès uniquement) 1792-an X. Baptêmes, mariages, sépultures 1791-1792. Naissances et décès an II-an X.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP083/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Tables décennales (naissances et décès uniquement)...
  19. Résultat n°19

    Mariages an III-an X. Tables décennales (mariages uniquement) 1792-an X.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP083/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Mariages an III-an X. Tables décennales (mariages uniquement)...
  20. Résultat n°20

    Tables décennales 1802-1812. Naissances, mariages, décès. an XI-1812.

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP083/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Tables décennales 1802-1812. Naissances, mariages,...
  21. Résultat n°21

    Naissances, mariages, décès 1813-1822. Tables décennales 1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP083/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1813-1822. Tables décennales...
  22. Résultat n°22

    Naissances, mariages, décès 1823-1832. Tables décennales 1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP083/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1823-1832. Tables décennales...
  23. Résultat n°23

    Tables décennales 1833-1842. Naissances, mariages, décès 1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP083/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Tables décennales 1833-1842. Naissances, mariages,...
  24. Résultat n°24

    Naissances, mariages, décès. 1843-1852 Tables décennales 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP083/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès. 1843-1852 Tables décennales...
  25. Résultat n°25

    Baptêmes.

    Date

    1578-1661

    Cote

    EDEP083/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes.
  26. Résultat n°26

    Naissances, mariages, décès 1853-1862. Tables décennales 1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEP083/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1853-1862. Tables décennales...
  27. Résultat n°27

    Sépultures 1633-1675 (lacunes oct. 1650-janv.1656, avril-déc. 1665, juin 1666-fév. 1669). Mariages sept. 1632-1675.

    Date

    1633-1675

    Cote

    EDEP083/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Sépultures 1633-1675 (lacunes oct. 1650-janv.1656,...
  28. Résultat n°28

    Baptêmes.

    Date

    1652-1675

    Cote

    EDEP083/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes.
  29. Résultat n°29

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1676-1700

    Cote

    EDEP083/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  30. Résultat n°30

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1701-1725

    Cote

    EDEP083/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  31. Résultat n°31

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1726-1738

    Cote

    EDEP083/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  32. Résultat n°32

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1749

    Cote

    EDEP083/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  33. Résultat n°33

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1750-1759

    Cote

    EDEP083/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34

    Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.

    Date

    an V

    Cote

    EDEP083/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.
  35. Résultat n°35

    Enquête générale sur l'agriculture.

    Date

    1868

    Cote

    EDEP083/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Enquête générale sur l'agriculture.
  36. Résultat n°36

    Institution de prix pour récompenser les agriculteurs.

    Date

    1878

    Cote

    EDEP083/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Institution de prix pour récompenser les agriculteurs.
  37. Résultat n°37

    Pesage des grains.

    Date

    1826-1857

    Cote

    EDEP083/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Pesage des grains.
  38. Résultat n°38

    Foires et marchés.

    Date

    1832-1879

    Cote

    EDEP083/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Foires et marchés.
  39. Résultat n°39

    Halle aux moutons.

    Date

    1875-1919

    Cote

    EDEP083/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Halle aux moutons.
  40. Résultat n°40

    Existence de marchés non autorisés.

    Date

    1881

    Cote

    EDEP083/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Existence de marchés non autorisés.
  41. Résultat n°41

    Contributions directes : instructions de 1872; nomination des répartiteurs 1825-1897; liste des 30 contribuables les plus imposés 1837-1875

    Date

    1792-1897

    Cote

    EDEP083/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contributions directes : instructions de 1872; nomination...
  42. Résultat n°42

    Lettre aux percepteurs du canton.

    Date

    an V

    Cote

    EDEP083/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Lettre aux percepteurs du canton.
  43. Résultat n°43

    Contribution foncière, répartition entre les communes.

    Date

    an V

    Cote

    EDEP083/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contribution foncière, répartition entre les communes.
  44. Résultat n°44

    Contribution mobilière.

    Date

    an VII

    Cote

    EDEP083/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contribution mobilière.
  45. Résultat n°45

    Enregistrement.

    Date

    1771-1844

    Cote

    EDEP083/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Enregistrement.
  46. Résultat n°46

    Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une pension : pièces justificatives.

    Date

    an III-an VI

    Cote

    EDEP083/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une...
  47. Résultat n°47

    Engagés volontaires.

    Date

    1793-1888

    Cote

    EDEP083/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Engagés volontaires.
  48. Résultat n°48

    Habillement des sapeurs pompiers.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP083/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Habillement des sapeurs pompiers.
  49. Résultat n°49

    Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.

    Date

    1799

    Cote

    EDEP083/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.
  50. Résultat n°50

    Occupation prussienne, dépenses et indemnités données à la commune en compensation.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP083/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Occupation prussienne, dépenses et indemnités données...
  51. Résultat n°51

    Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège.

    Date

    1913

    Cote

    EDEP083/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police...
  52. Résultat n°52

    Engagements de gardes civils.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Engagements de gardes civils.
  53. Résultat n°53

    Mesures concernant les étrangers.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Mesures concernant les étrangers.
  54. Résultat n°54

    Création d'une garde civique.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Création d'une garde civique.
  55. Résultat n°55

    Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions pour subvenir aux besoins de l'armée, télégrammes concernant le début de la guerre.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP083/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions...
  56. Résultat n°56

    Justice militaire, condamnation d'un déserteur.

    Date

    1834-1836

    Cote

    EDEP083/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Justice militaire, condamnation d'un déserteur.
  57. Résultat n°57

    Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
  58. Résultat n°58

    Nomination de commissaires de guerre.

    Date

    1795

    Cote

    EDEP083/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Nomination de commissaires de guerre.
  59. Résultat n°59

    Mouvements de troupe.

    Date

    1794-1795

    Cote

    EDEP083/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Mouvements de troupe.
  60. Résultat n°60

    Fourniture pour l'armée.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Fourniture pour l'armée.
  61. Résultat n°61

    Souscription en faveur des blessés des armées françaises de terre et de mer.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Souscription en faveur des blessés des armées françaises...
  62. Résultat n°62

    Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations de serment, inventaire du matériel, correspondance.

    Date

    1853-1887

    Cote

    EDEP083/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations...
  63. Résultat n°63

    Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de la "maison Buron".

    Date

    1912-1913

    Cote

    EDEP083/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de...
  64. Résultat n°64

    Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations de l'administration départementale (1 pièce).

    Date

    1796

    Cote

    EDEP083/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations...
  65. Résultat n°65

    Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service, correspondance.

    Date

    1881-1886

    Cote

    EDEP083/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service,...
  66. Résultat n°66

    Sinistres : tableau annuel (1 pièce).

    Date

    1892

    Cote

    EDEP083/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Sinistres : tableau annuel (1 pièce).
  67. Résultat n°67

    Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer la fermeture des débits de boisson.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP083/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer...
  68. Résultat n°68

    Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers des charges.

    Date

    1858-1905

    Cote

    EDEP083/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers...
  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.

    Date

    1792-1847

    Cote

    EDEP083/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Procès-verbaux de police : registre d'audience de la...
  70. Résultat n°70

    Passeports pour l'intérieur.

    Date

    1828-1843

    Cote

    EDEP083/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Passeports pour l'intérieur.
  71. Résultat n°71

    Construction d'une prison : adjudication.

    Date

    1798

    Cote

    EDEP083/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Construction d'une prison : adjudication.
  72. Résultat n°72

    Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.

    Date

    1858-1887

    Cote

    EDEP083/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
  73. Résultat n°73

    Surveillance d'une épidémie : correspondance.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP083/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Surveillance d'une épidémie : correspondance.
  74. Résultat n°74

    Elections municipales : protestation.

    Date

    1797-1888

    Cote

    EDEP083/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales : protestation.
  75. Résultat n°75

    Démission de conseillers municipaux.

    Date

    1866-1867

    Cote

    EDEP083/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Démission de conseillers municipaux.
  76. Résultat n°76

    Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.

    Date

    1922

    Cote

    EDEP083/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Liste pour les élections au conseil des prud'hommes...
  77. Résultat n°77

    Liste électorale.

    Date

    1922-1923

    Cote

    EDEP083/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Liste électorale.
  78. Résultat n°78

    Suspension d'un agent municipal à Esvres.

    Date

    1794-1796

    Cote

    EDEP083/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Suspension d'un agent municipal à Esvres.
  79. Résultat n°79

    Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

    Date

    1795-1884

    Cote

    EDEP083/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
  80. Résultat n°80

    Compte des patrimoniaux.

    Date

    1703-1728

    Cote

    EDEP083/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Compte des patrimoniaux.