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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Engagements de gardes civils.
Cote
EDEP083/H14 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Engagements de gardes civils.
Résultat n°2

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E9 (Cote)
 Date
1750-1759
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°3

Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor an 5) traitant des biens de la "Veuve d'Orléans".
Cote
EDEP083/N7 (Cote)
 Date
1795-1799
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor...
Résultat n°4

Délibérations du conseil général de la commune : registre.
Cote
EDEP083/D4 (Cote)
 Date
an 9-1846
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil général de la commune : registre.
Résultat n°5

Contribution mobilière.
Cote
EDEP083/G4 (Cote)
 Date
an VII
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs.
  • Contribution mobilière.
Résultat n°6

Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.
Cote
EDEP083/M3 (Cote)
 Date
1864
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.
Résultat n°7

Nomination de commissaires de guerre.
Cote
EDEP083/H4 (Cote)
 Date
1795
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Nomination de commissaires de guerre.
Résultat n°8

Mouvements de troupe.
Cote
EDEP083/H5 (Cote)
 Date
1794-1795
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Mouvements de troupe.
Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E7 (Cote)
 Date
1726-1738
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°10

Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).
Cote
EDEP083/L6 (Cote)
 Date
1797
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Réclamations de la commune de Cormery au département...
Résultat n°11

Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.
Cote
EDEP083/M11 (Cote)
 Date
1851-1932
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes,...
Résultat n°12

Baptêmes.
Cote
EDEP083/E4 (Cote)
 Date
1652-1675
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes.
Résultat n°13

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E6 (Cote)
 Date
1701-1725
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°14

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.
Cote
EDEP083/O9 (Cote)
 Date
1824-1832
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
Résultat n°15

Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches : plans.
Cote
EDEP083/O13 (Cote)
 Date
1950-1951
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moyens de transports et travaux divers
  • Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches...
Résultat n°16

Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
Cote
EDEP083/I8 (Cote)
 Date
1858-1887
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique et salubrité
  • Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
Résultat n°17

Mesures concernant les étrangers.
Cote
EDEP083/H15 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Mesures concernant les étrangers.
Résultat n°18

Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
Cote
EDEP083/H3 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
Résultat n°19

Aménagement de rues : démolition de deux portes.
Cote
EDEP083/O3 (Cote)
 Date
1797
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Aménagement de rues : démolition de deux portes.
Résultat n°20

Travaux de déviation d'un égout, devis.
Cote
EDEP083/O8 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Travaux de déviation d'un égout, devis.
Résultat n°21

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.
Cote
EDEP083/O12 (Cote)
 Date
1913-1950
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, contrat, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moyens de transports et travaux divers
  • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
Résultat n°22

Occupation prussienne, dépenses et indemnités données à la commune en compensation.
Cote
EDEP083/H12 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Occupation prussienne, dépenses et indemnités données...
Résultat n°23

Démission de conseillers municipaux.
Cote
EDEP083/K2 (Cote)
 Date
1866-1867
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Démission de conseillers municipaux.
Résultat n°24

Réparations à faire à des bâtiments communaux.
Cote
EDEP083/M1 (Cote)
 Date
1794
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Réparations à faire à des bâtiments communaux.
Résultat n°25

Budget de la fabrique.
Cote
EDEP083/P1 (Cote)
 Date
1901-1906
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Budget de la fabrique.
Résultat n°26

Arrêtés du maire : registre.
Cote
EDEP083/D7 (Cote)
 Date
1857-1884
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°27

Baptêmes.
Cote
EDEP083/E2 (Cote)
 Date
1578-1661
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes.
Résultat n°28

Halle aux moutons.
Cote
EDEP083/F6 (Cote)
 Date
1875-1919
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances
  • Halle aux moutons.
Résultat n°29

Tables décennales 1833-1842. Naissances, mariages, décès 1833-1842.
Cote
EDEP083/E18 (Cote)
 Date
1833-1842
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès : registres
  • Tables décennales 1833-1842. Naissances, mariages,...
Résultat n°30

Sinistres : tableau annuel (1 pièce).
Cote
EDEP083/I2 (Cote)
 Date
1892
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Sinistres : tableau annuel (1 pièce).
Résultat n°31

Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers des charges.
Cote
EDEP083/I4 (Cote)
 Date
1858-1905
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers...
Résultat n°32

Tables décennales 1802-1812. Naissances, mariages, décès. an XI-1812.
Cote
EDEP083/E15 (Cote)
 Date
1802-1812
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages, décès : registres
  • Tables décennales 1802-1812. Naissances, mariages,...
Résultat n°33

Ecole, construction : projets de l'architecte, devis, plans.
Cote
EDEP083/M16 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Ecole, construction : projets de l'architecte, devis,...
Résultat n°34

Exploitation des bois communaux.
Cote
EDEP083/N2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux
  • Exploitation des bois communaux.
Résultat n°35

Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège.
Cote
EDEP083/H13 (Cote)
 Date
1913
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police...
Résultat n°36

Droits de plaçage et de pesage.
Cote
EDEP083/L5 (Cote)
 Date
an VI-1902
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Droits de plaçage et de pesage.
Résultat n°37

Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.
Cote
EDEP083/M10 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère, travaux de restauration et aliénation :...
Résultat n°38

Institution de prix pour récompenser les agriculteurs.
Cote
EDEP083/F3 (Cote)
 Date
1878
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Institution de prix pour récompenser les agriculteurs.
Résultat n°39

Adjudications de travaux sur le mail.
Cote
EDEP083/O2 (Cote)
 Date
1796
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Adjudications de travaux sur le mail.
Résultat n°40

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP083/D2 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°41

Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.
Cote
EDEP083/M4 (Cote)
 Date
1877-1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.
Résultat n°42

Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.
Cote
EDEP083/Q3 (Cote)
 Date
1899-1910
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs...
Résultat n°43

Lettre aux percepteurs du canton.
Cote
EDEP083/G2 (Cote)
 Date
an V
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs.
  • Lettre aux percepteurs du canton.
Résultat n°44

Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.
Cote
EDEP083/F1 (Cote)
 Date
an V
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.
Résultat n°45

Vente par adjudication de prés et d'arbres.
Cote
EDEP083/N1 (Cote)
 Date
1796-1883
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux
  • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
Résultat n°46

Formation de municipalités de canton.
Cote
EDEP083/B1 (Cote)
 Date
an IV-an V
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Formation de municipalités de canton.
Résultat n°47

Elections municipales : protestation.
Cote
EDEP083/K1 (Cote)
 Date
1797-1888
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Elections municipales : protestation.
Résultat n°48

Surveillance d'une épidémie : correspondance.
Cote
EDEP083/I9 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique et salubrité
  • Surveillance d'une épidémie : correspondance.
Résultat n°49

Emprunts.
Cote
EDEP083/L2 (Cote)
 Date
1863-1893
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Emprunts.
Résultat n°50

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP083/D5 (Cote)
 Date
1846-1863
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°51

Adjudications concernant les édifices publics.
Cote
EDEP083/M6 (Cote)
 Date
1896-1905
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Adjudications concernant les édifices publics.
Résultat n°52

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
Cote
EDEP083/Q1 (Cote)
 Date
1847-1915
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
Résultat n°53

Engagés volontaires.
Cote
EDEP083/H1 (Cote)
 Date
1793-1888
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement
  • Engagés volontaires.
Résultat n°54

Délibérations du conseil municipal : registre.
Cote
EDEP083/D3 (Cote)
 Date
1793-an 3
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°55

Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions pour subvenir aux besoins de l'armée, télégrammes concernant le début de la guerre.
Cote
EDEP083/H17 (Cote)
 Date
1914-1918
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions...
Résultat n°56

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .
Cote
EDEP083/K6 (Cote)
 Date
1795-1884
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
Résultat n°57

Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.
Cote
EDEP083/K3 (Cote)
 Date
1922
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Liste pour les élections au conseil des prud'hommes...
Résultat n°58

Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.
Cote
EDEP083/I5 (Cote)
 Date
1792-1847
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale
  • Procès-verbaux de police : registre d'audience de la...
Résultat n°59

1790-an II
Cote
EDEP083/D10 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de correspondance.
  • 1790-an II
Résultat n°60

Compte des patrimoniaux.
Cote
EDEP083/L1 (Cote)
 Date
1703-1728
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Compte des patrimoniaux.
Résultat n°61

Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.
Cote
EDEP083/N6 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et...
Résultat n°62

Délibérations de la maison de ville : registre.
Cote
EDEP083/D1 (Cote)
 Date
1766-1790
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations de la maison de ville : registre.
Résultat n°63

Habillement des sapeurs pompiers.
Cote
EDEP083/H10 (Cote)
 Date
1921
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale et sapeurs pompiers
  • Habillement des sapeurs pompiers.
Résultat n°64

Travaux sur le champ de foire.
Cote
EDEP083/O5 (Cote)
 Date
1857
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Travaux sur le champ de foire.
Résultat n°65

Fourniture pour l'armée.
Cote
EDEP083/H6 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Fourniture pour l'armée.
Résultat n°66

Prêt à la commune par 5 de ses habitants.
Cote
EDEP083/L9 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Prêt à la commune par 5 de ses habitants.
Résultat n°67

Construction d'une école maternelle.
Cote
EDEP083/M15 (Cote)
 Date
1887
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Construction d'une école maternelle.
Résultat n°68

Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations de l'administration départementale (1 pièce).
Cote
EDEP083/I1 (Cote)
 Date
1796
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°69

Baptêmes.
Cote
EDEP083/E1 (Cote)
 Date
1563-1577
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes.
Résultat n°70

Nomination d'un instituteur : litige entre la commune et le Préfet.
Cote
EDEP083/R1 (Cote)
 Date
1861
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Nomination d'un instituteur : litige entre la commune...
Résultat n°71

Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis approximatif.
Cote
EDEP083/M7 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis...
Résultat n°72

Liste électorale.
Cote
EDEP083/K4 (Cote)
 Date
1922-1923
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Liste électorale.
Résultat n°73

Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une pension : pièces justificatives.
Cote
EDEP083/G6 (Cote)
 Date
an III-an VI
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une...
Résultat n°74

Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.
Cote
EDEP083/H11 (Cote)
 Date
1799
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.
Résultat n°75

Ecole des garçons, construction du préau et de deux cheminées.
Cote
EDEP083/M14 (Cote)
 Date
1868-1917
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Ecole des garçons, construction du préau et de deux...
Résultat n°76

Contentieux : procès entre la ville de Cormery et la veuve Garnier à propos de la propriété d'un morceau du cours de l'Indre.
Cote
EDEP083/D9 (Cote)
 Date
1827-1830
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux : procès entre la ville de Cormery et la...
Résultat n°77

Travaux effectués le long de la RN 143.
Cote
EDEP083/O10 (Cote)
 Date
1834-1893
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Travaux effectués le long de la RN 143.
Résultat n°78

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP083/E5 (Cote)
 Date
1676-1700
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°79

Ecole communale, travaux.
Cote
EDEP083/M13 (Cote)
 Date
1839-1844
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Ecole communale, travaux.
Résultat n°80

Demandes et arrêtés d'alignement, plans.
Cote
EDEP083/O1 (Cote)
 Date
1845-1882
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté d'alignement, plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Demandes et arrêtés d'alignement, plans.