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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Engagements de gardes civils.

Date

1914

Cote

EDEP083/H14 (Cote)

Résultat n°2

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1759

Cote

EDEP083/E9 (Cote)

Résultat n°3

Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor an 5) traitant des biens de la "Veuve d'Orléans".

Date

1795-1799

Cote

EDEP083/N7 (Cote)

Résultat n°4

Délibérations du conseil général de la commune : registre.

Date

an 9-1846

Cote

EDEP083/D4 (Cote)

Résultat n°5

Contribution mobilière.

Date

an VII

Cote

EDEP083/G4 (Cote)

Résultat n°6

Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.

Date

1864

Cote

EDEP083/M3 (Cote)

Résultat n°7

Nomination de commissaires de guerre.

Date

1795

Cote

EDEP083/H4 (Cote)

Résultat n°8

Mouvements de troupe.

Date

1794-1795

Cote

EDEP083/H5 (Cote)

Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1726-1738

Cote

EDEP083/E7 (Cote)

Résultat n°10

Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).

Date

1797

Cote

EDEP083/L6 (Cote)

Résultat n°11

Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.

Date

1851-1932

Cote

EDEP083/M11 (Cote)

Résultat n°12

Baptêmes.

Date

1652-1675

Cote

EDEP083/E4 (Cote)

Résultat n°13

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1701-1725

Cote

EDEP083/E6 (Cote)

Résultat n°14

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

Date

1824-1832

Cote

EDEP083/O9 (Cote)

Résultat n°15

Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches : plans.

Date

1950-1951

Cote

EDEP083/O13 (Cote)

Résultat n°16

Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.

Date

1858-1887

Cote

EDEP083/I8 (Cote)

Résultat n°17

Mesures concernant les étrangers.

Date

1914

Cote

EDEP083/H15 (Cote)

Résultat n°18

Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.

Date

sans date

Cote

EDEP083/H3 (Cote)

Résultat n°19

Aménagement de rues : démolition de deux portes.

Date

1797

Cote

EDEP083/O3 (Cote)

Résultat n°20

Travaux de déviation d'un égout, devis.

Date

1930

Cote

EDEP083/O8 (Cote)

Résultat n°21

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

Date

1913-1950

Cote

EDEP083/O12 (Cote)

Résultat n°22

Occupation prussienne, dépenses et indemnités données à la commune en compensation.

Date

1870

Cote

EDEP083/H12 (Cote)

Résultat n°23

Démission de conseillers municipaux.

Date

1866-1867

Cote

EDEP083/K2 (Cote)

Résultat n°24

Réparations à faire à des bâtiments communaux.

Date

1794

Cote

EDEP083/M1 (Cote)

Résultat n°25

Budget de la fabrique.

Date

1901-1906

Cote

EDEP083/P1 (Cote)

Résultat n°26

Arrêtés du maire : registre.

Date

1857-1884

Cote

EDEP083/D7 (Cote)

Résultat n°27

Baptêmes.

Date

1578-1661

Cote

EDEP083/E2 (Cote)

Résultat n°28

Halle aux moutons.

Date

1875-1919

Cote

EDEP083/F6 (Cote)

Résultat n°29

Tables décennales 1833-1842. Naissances, mariages, décès 1833-1842.

Date

1833-1842

Cote

EDEP083/E18 (Cote)

Résultat n°30

Sinistres : tableau annuel (1 pièce).

Date

1892

Cote

EDEP083/I2 (Cote)

Résultat n°31

Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers des charges.

Date

1858-1905

Cote

EDEP083/I4 (Cote)

Résultat n°32

Tables décennales 1802-1812. Naissances, mariages, décès. an XI-1812.

Date

1802-1812

Cote

EDEP083/E15 (Cote)

Résultat n°33

Ecole, construction : projets de l'architecte, devis, plans.

Date

1930

Cote

EDEP083/M16 (Cote)

Résultat n°34

Exploitation des bois communaux.

Date

sans date

Cote

EDEP083/N2 (Cote)

Résultat n°35

Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège.

Date

1913

Cote

EDEP083/H13 (Cote)

Résultat n°36

Droits de plaçage et de pesage.

Date

an VI-1902

Cote

EDEP083/L5 (Cote)

Résultat n°37

Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

Date

1930

Cote

EDEP083/M10 (Cote)

Résultat n°38

Institution de prix pour récompenser les agriculteurs.

Date

1878

Cote

EDEP083/F3 (Cote)

Résultat n°39

Adjudications de travaux sur le mail.

Date

1796

Cote

EDEP083/O2 (Cote)

Résultat n°40

Délibérations du conseil municipal : registre.

Date

1790-1793

Cote

EDEP083/D2 (Cote)

Résultat n°41

Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.

Date

1877-1930

Cote

EDEP083/M4 (Cote)

Résultat n°42

Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.

Date

1899-1910

Cote

EDEP083/Q3 (Cote)

Résultat n°43

Lettre aux percepteurs du canton.

Date

an V

Cote

EDEP083/G2 (Cote)

Résultat n°44

Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.

Date

an V

Cote

EDEP083/F1 (Cote)

Résultat n°45

Vente par adjudication de prés et d'arbres.

Date

1796-1883

Cote

EDEP083/N1 (Cote)

Résultat n°46

Formation de municipalités de canton.

Date

an IV-an V

Cote

EDEP083/B1 (Cote)

Résultat n°47

Elections municipales : protestation.

Date

1797-1888

Cote

EDEP083/K1 (Cote)

Résultat n°48

Surveillance d'une épidémie : correspondance.

Date

1859

Cote

EDEP083/I9 (Cote)

Résultat n°49

Emprunts.

Date

1863-1893

Cote

EDEP083/L2 (Cote)

Résultat n°50

Délibérations du conseil municipal : registre.

Date

1846-1863

Cote

EDEP083/D5 (Cote)

Résultat n°51

Adjudications concernant les édifices publics.

Date

1896-1905

Cote

EDEP083/M6 (Cote)

Résultat n°52

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

Date

1847-1915

Cote

EDEP083/Q1 (Cote)

Résultat n°53

Engagés volontaires.

Date

1793-1888

Cote

EDEP083/H1 (Cote)

Résultat n°54

Délibérations du conseil municipal : registre.

Date

1793-an 3

Cote

EDEP083/D3 (Cote)

Résultat n°55

Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions pour subvenir aux besoins de l'armée, télégrammes concernant le début de la guerre.

Date

1914-1918

Cote

EDEP083/H17 (Cote)

Résultat n°56

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

Date

1795-1884

Cote

EDEP083/K6 (Cote)

Résultat n°57

Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.

Date

1922

Cote

EDEP083/K3 (Cote)

Résultat n°58

Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.

Date

1792-1847

Cote

EDEP083/I5 (Cote)

Résultat n°59

1790-an II

Date

1790-an II

Cote

EDEP083/D10 (Cote)

Résultat n°60

Compte des patrimoniaux.

Date

1703-1728

Cote

EDEP083/L1 (Cote)

Résultat n°61

Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.

Date

1930

Cote

EDEP083/N6 (Cote)

Résultat n°62

Délibérations de la maison de ville : registre.

Date

1766-1790

Cote

EDEP083/D1 (Cote)

Résultat n°63

Habillement des sapeurs pompiers.

Date

1921

Cote

EDEP083/H10 (Cote)

Résultat n°64

Travaux sur le champ de foire.

Date

1857

Cote

EDEP083/O5 (Cote)

Résultat n°65

Fourniture pour l'armée.

Date

1914

Cote

EDEP083/H6 (Cote)

Résultat n°66

Prêt à la commune par 5 de ses habitants.

Date

1930

Cote

EDEP083/L9 (Cote)

Résultat n°67

Construction d'une école maternelle.

Date

1887

Cote

EDEP083/M15 (Cote)

Résultat n°68

Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations de l'administration départementale (1 pièce).

Date

1796

Cote

EDEP083/I1 (Cote)

Résultat n°69

Baptêmes.

Date

1563-1577

Cote

EDEP083/E1 (Cote)

Résultat n°70

Nomination d'un instituteur : litige entre la commune et le Préfet.

Date

1861

Cote

EDEP083/R1 (Cote)

Résultat n°71

Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis approximatif.

Date

1930

Cote

EDEP083/M7 (Cote)

Résultat n°72

Liste électorale.

Date

1922-1923

Cote

EDEP083/K4 (Cote)

Résultat n°73

Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une pension : pièces justificatives.

Date

an III-an VI

Cote

EDEP083/G6 (Cote)

Résultat n°74

Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.

Date

1799

Cote

EDEP083/H11 (Cote)

Résultat n°75

Ecole des garçons, construction du préau et de deux cheminées.

Date

1868-1917

Cote

EDEP083/M14 (Cote)

Résultat n°76

Contentieux : procès entre la ville de Cormery et la veuve Garnier à propos de la propriété d'un morceau du cours de l'Indre.

Date

1827-1830

Cote

EDEP083/D9 (Cote)

Résultat n°77

Travaux effectués le long de la RN 143.

Date

1834-1893

Cote

EDEP083/O10 (Cote)

Résultat n°78

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1676-1700

Cote

EDEP083/E5 (Cote)

Résultat n°79

Ecole communale, travaux.

Date

1839-1844

Cote

EDEP083/M13 (Cote)

Résultat n°80

Demandes et arrêtés d'alignement, plans.

Date

1845-1882

Cote

EDEP083/O1 (Cote)