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132 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Circulation des nomades : listes nominatives.

Date

sans date

Cote

EDEP076/I2 (Cote)

Résultat n°2

Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

Date

sans date

Cote

EDEP076/I1 (Cote)

Résultat n°3

Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.

Date

sans date

Cote

EDEP076/I5 (Cote)

Résultat n°4

Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

Date

1835-1961

Cote

EDEP076/N8 (Cote)

Résultat n°5

1911-1959

Date

1911-1959

Cote

EDEP076/G6 (Cote)

Résultat n°6

matrice, folio 523 à 963

Date

-

Cote

EDEP076/G8 (Cote)

Résultat n°7

1904-1958

Date

1904-1958

Cote

EDEP076/D4 (Cote)

Résultat n°8

matrice, folio 1 à 522, table alphabétique des propriétaires

Date

-

Cote

EDEP076/G7 (Cote)

Résultat n°9

Arrêtés du maire : registre.

Date

1838-1957

Cote

EDEP076/D5 (Cote)

Résultat n°10

Elections des députés : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1906-1957

Cote

EDEP076/K5 (Cote)

Résultat n°11

Instituteurs : avis de nomination

Date

1953-1954

Cote

EDEP076/R4 (Cote)

Résultat n°12

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901), listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1949-1953), registre d'inscription des engagements souscrits par les parents pour la rétribution scolaire (1865-1881).

Date

1865-1953

Cote

EDEP076/R2 (Cote)

Résultat n°13

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

Date

1807-1948

Cote

EDEP076/G1 (Cote)

Résultat n°14

Commission administrative, nomination des membres : arrêtés.

Date

1941-1948

Cote

EDEP076/Q3 (Cote)

Résultat n°15

Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande d'allocations militaires.

Date

1937-1948

Cote

EDEP076/Q7 (Cote)

Résultat n°16

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1865-1947

Cote

EDEP076/K8 (Cote)

Résultat n°17

Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil et de l'élection du maire, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints, tableaux des conseillers.

Date

1855-1947

Cote

EDEP076/K9 (Cote)

Résultat n°18

Caisse d'assurance des planteurs de tabac, élection des délégués : arrêté, liste des candidats, liste des électeurs, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, résultats, correspondance.

Date

1947

Cote

EDEP076/K13 (Cote)

Résultat n°19

Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.

Date

1896-1947

Cote

EDEP076/O3 (Cote)

Résultat n°20

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.

Date

1946

Cote

EDEP076/K12 (Cote)