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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Circulation des nomades : listes nominatives.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Circulation des nomades : listes nominatives.
  2. Résultat n°2

    Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
  3. Résultat n°3

    Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.
  4. Résultat n°4

    Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

    Date

    1835-1961

    Cote

    EDEP076/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
  5. Résultat n°5

    1911-1959

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP076/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1959
  6. Résultat n°6

    matrice, folio 523 à 963

    Cote

    EDEP076/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • matrice, folio 523 à 963
  7. Résultat n°7

    1904-1958

    Date

    1904-1958

    Cote

    EDEP076/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1904-1958
  8. Résultat n°8

    matrice, folio 1 à 522, table alphabétique des propriétaires

    Cote

    EDEP076/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • matrice, folio 1 à 522, table alphabétique des propriétaires
  9. Résultat n°9

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1838-1957

    Cote

    EDEP076/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  10. Résultat n°10

    Elections des députés : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEP076/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des députés : procès-verbaux des opérations...
  11. Résultat n°11

    Instituteurs : avis de nomination

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEP076/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs : avis de nomination
  12. Résultat n°12

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901), listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1949-1953), registre d'inscription des engagements souscrits par les parents pour la rétribution scolaire (1865-1881).

    Date

    1865-1953

    Cote

    EDEP076/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901),...
  13. Résultat n°13

    Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

    Date

    1807-1948

    Cote

    EDEP076/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
  14. Résultat n°14

    Commission administrative, nomination des membres : arrêtés.

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP076/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative, nomination des membres :...
  15. Résultat n°15

    Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande d'allocations militaires.

    Date

    1937-1948

    Cote

    EDEP076/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande...
  16. Résultat n°16

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1865-1947

    Cote

    EDEP076/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil et de l'élection du maire, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints, tableaux des conseillers.

    Date

    1855-1947

    Cote

    EDEP076/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du...
  18. Résultat n°18

    Caisse d'assurance des planteurs de tabac, élection des délégués : arrêté, liste des candidats, liste des électeurs, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, résultats, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP076/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Caisse d'assurance des planteurs de tabac, élection...
  19. Résultat n°19

    Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.

    Date

    1896-1947

    Cote

    EDEP076/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
  20. Résultat n°20

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...