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  1. Résultat n°1

    Dons et legs : correspondance.

    Cote

    EDEP074/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Dons et legs : correspondance.
  2. Résultat n°2

    1931-1974

    Date

    1931-1974

    Cote

    EDEP074/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes.
    • 1931-1974
  3. Résultat n°3

    Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond : correspondance.

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP074/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond :...
  4. Résultat n°4

    Matrices des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

    Cote

    EDEP074/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrices des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.
  5. Résultat n°5

    Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 688.

    Cote

    EDEP074/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 688.
  6. Résultat n°6

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matiére imposable ; table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP074/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  7. Résultat n°7

    Matrices des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    Cote

    EDEP074/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrices des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.
  8. Résultat n°8

    Matrices des propriétés non bâties, fol. 2401 à 2900.

    Cote

    EDEP074/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrices des propriétés non bâties, fol. 2401 à 2900.
  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés bâties, cases 689 à 1054.

    Cote

    EDEP074/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Matrice des propriétés bâties, cases 689 à 1054.
  10. Résultat n°10

    Matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

    Cote

    EDEP074/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.
  11. Résultat n°11

    Matrices des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2400.

    Cote

    EDEP074/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrices des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2400.
  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

    Date

    1867-1950

    Cote

    EDEP074/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.

    Date

    1849-1934

    Cote

    EDEP074/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
  14. Résultat n°14

    1887-1933

    Date

    1887-1933

    Cote

    EDEP074/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Matrices générales.
    • 1887-1933
  15. Résultat n°15

    1863-1930

    Date

    1863-1930

    Cote

    EDEP074/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes.
    • 1863-1930
  16. Résultat n°16

    1906-1929

    Date

    1906-1929

    Cote

    EDEP074/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
    • 1906-1929
  17. Résultat n°17

    Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire : conventions entre la commune et un particulier, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1861-1928

    Cote

    EDEP074/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire...
  18. Résultat n°18

    1899-1921

    Date

    1899-1921

    Cote

    EDEP074/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxe sur les chemins vicinaux : rôles.
    • 1899-1921
  19. Résultat n°19

    Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.

    Date

    1889-1920

    Cote

    EDEP074/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.
  20. Résultat n°20

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1896-1918

    Cote

    EDEP074/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  21. Résultat n°21

    Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol. 2423 à 3000.

    Cote

    EDEP074/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol....
  22. Résultat n°22

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1835-1914) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 599.

    Date

    1835-1914

    Cote

    EDEP074/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  23. Résultat n°23

    Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol. 1201 à 1800.

    Cote

    EDEP074/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol....
  24. Résultat n°24

    Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol. 600 à 1200.

    Cote

    EDEP074/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol....
  25. Résultat n°25

    Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol. 1801 à 2422.

    Cote

    EDEP074/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol....
  26. Résultat n°26

    Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol. 3001 à 3600 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP074/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol....
  27. Résultat n°27

    1899-1912

    Date

    1899-1912

    Cote

    EDEP074/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • 1899-1912
  28. Résultat n°28

    1881-1911

    Date

    1881-1911

    Cote

    EDEP074/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
    • 1881-1911
  29. Résultat n°29

    Registre de délibérations.

    Date

    1878-1911

    Cote

    EDEP074/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre de délibérations.
  30. Résultat n°30

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions (1883-1891) ; table alphabétique des propriétaires (1882-1911).

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP074/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions...
  31. Résultat n°31

    Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.

    Date

    1906-1910

    Cote

    EDEP074/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
    • Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis,...
  32. Résultat n°32

    Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains) : adjudication, actes de cession, correspondance.

    Date

    1810-1909

    Cote

    EDEP074/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains)...
  33. Résultat n°33

    Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

    Date

    1837-1908

    Cote

    EDEP074/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés...
  34. Résultat n°34

    Sapeurs-pompiers, prestation de serment, règlement de la compagnie, équipement et habillement, pompe et matériel d'incendie : devis, correspondance.

    Date

    1837-1908

    Cote

    EDEP074/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Sapeurs-pompiers, prestation de serment, règlement...
  35. Résultat n°35

    Comptes de gestion du receveur pour la commune et le Bureau de bienfaisance.

    Date

    1875-1905

    Cote

    EDEP074/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur pour la commune et le...
  36. Résultat n°36

    1886-1905

    Date

    1886-1905

    Cote

    EDEP074/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
    • 1886-1905
  37. Résultat n°37

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1845-1902

    Cote

    EDEP074/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes.
  38. Résultat n°38

    1883-1899

    Date

    1883-1899

    Cote

    EDEP074/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • 1883-1899
  39. Résultat n°39

    1831-1898

    Date

    1831-1898

    Cote

    EDEP074/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxe sur les chemins vicinaux : rôles.
    • 1831-1898
  40. Résultat n°40

    Budgets de la commune et du bureau de bienfaisance : cahiers.

    Date

    1885-1897

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune et du bureau de bienfaisance...