Chaveignes (Indre-et-Loire)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Baptêmes, mariages, sépultures..	Cote EDEP065/E8 (Cote)	Date 1773-1792	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Baptêmes, mariages, sépultures..
Résultat n°2	Mobilier scolaire, recensement : liste.	Cote EDEP065/R2 (Cote)	Date 1864	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Mobilier scolaire, recensement : liste.
Résultat n°3	Contributions directes : état du rôle.	Cote EDEP065/G4 (Cote)	Date 1859-1918	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Contributions directes : état du rôle.
Résultat n°4	Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration.	Cote EDEP065/H7 (Cote)	Date 1877-1921	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série H : Affaires militaires. Recensement des véhicules automobiles : registres de...
Résultat n°5	Taxe des prestations : rôles.	Cote EDEP065/G8 (Cote)	Date 1894-1897	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Taxe des prestations : rôles.
Résultat n°6	Délibérations du conseil municipal : registre.	Cote EDEP065/D7 (Cote)	Date 1838-1853	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°7	Législatives.	Cote EDEP065/K4 (Cote)	Date 1863-1962	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Législatives.
Résultat n°8	Comptes de gestion.	Cote EDEP065/L5 (Cote)	Date 1887-1913	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Comptes de gestion.
Résultat n°9	Budgets de la commune.	Cote EDEP065/L1 (Cote)	Date 1824-1939	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Budgets de la commune.
Résultat n°10	Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.	Cote EDEP065/Q3 (Cote)	Date 1860-1910	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série Q : Assistance et prévoyance. Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.
Résultat n°11	Sénatoriales.	Cote EDEP065/K5 (Cote)	Date 1876-1959	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Sénatoriales.
Résultat n°12	Mouvement de la population : tableau.	Cote EDEP065/F1 (Cote)	Date 1859-1883	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Mouvement de la population : tableau.
Résultat n°13	Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.	Cote EDEP065/D1 (Cote)	Date 1875-1879	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document contrat, procès-verbal
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
Résultat n°14	Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.	Cote EDEP065/Q5 (Cote)	Date 1890	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série Q : Assistance et prévoyance. Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.
Résultat n°15	Délibérations du conseil municipal : registre.	Cote EDEP065/D8 (Cote)	Date 1853-1890	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°16	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEP065/E15 (Cote)	Date 1843-1852	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°17	Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.	Cote EDEP065/Q4 (Cote)	Date 1847-1853	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série Q : Assistance et prévoyance. Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°18	Elections générales.	Cote EDEP065/K3 (Cote)	Date 1945	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Elections générales.
Résultat n°19	Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.	Cote EDEP065/K11 (Cote)	Date 1859	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
Résultat n°20	Baptêmes, mariages, sépultures..	Cote EDEP065/E6 (Cote)	Date 1717-1746	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Baptêmes, mariages, sépultures..
Résultat n°21	Santé publique, législation : arrêté municipal.	Cote EDEP065/Q2 (Cote)	Date 1905	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté du maire
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série Q : Assistance et prévoyance. Santé publique, législation : arrêté municipal.
Résultat n°22	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEP065/E2 (Cote)	Date an II-1823	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°23	Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.	Cote EDEP065/G9 (Cote)	Date 1883-1903	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
Résultat n°24	Référendum.	Cote EDEP065/K2 (Cote)	Date 1945-1962	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Référendum.
Résultat n°25	Maison d'école, construction, aménagement : cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan.	Cote EDEP065/M5 (Cote)	Date 1862-1867	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document cahier des charges, procès-verbal, plan
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments. Maison d'école, construction, aménagement : cahier...
Résultat n°26	Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.	Cote EDEP065/I1 (Cote)	Date 1760-1838	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document acte authentique
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
Résultat n°27	Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.	Cote EDEP065/F4 (Cote)	Date sans date	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document mémoire
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
Résultat n°28	Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.	Cote EDEP065/S1 (Cote)	Date 1857-1901	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document acte authentique
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
Résultat n°29	Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.	Cote EDEP065/R1 (Cote)	Date 1864-1876	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.
Résultat n°30	Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.	Cote EDEP065/M3 (Cote)	Date 1829-1975	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document correspondance, pièce comptable, procès-verbal, bail
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments. Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
Résultat n°31	Municipales.	Cote EDEP065/K8 (Cote)	Date 1855-1962	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Municipales.
Résultat n°32	Délibérations du conseil municipal : registre.	Cote EDEP065/D6 (Cote)	Date 1800-1837	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°33	Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.	Cote EDEP065/G3 (Cote)	Date 1837	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste, procès-verbal
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.
Résultat n°34	Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.	Cote EDEP065/M4 (Cote)	Date 1859	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document pièce comptable, plan
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments. Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.
Résultat n°35	Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.	Cote EDEP065/E17 (Cote)	Date 1811-1880	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.
Résultat n°36	Conseil municipal, installation : procès-verbal.	Cote EDEP065/K10 (Cote)	Date 1811-1953	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Conseil municipal, installation : procès-verbal.
Résultat n°37	Délibérations du conseil municipal : registre.	Cote EDEP065/D4 (Cote)	Date 1788-1792	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°38	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEP065/E9 (Cote)	Date 1793-1796	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°39	Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.	Cote EDEP065/H3 (Cote)	Date 1840-1879	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série H : Affaires militaires. Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil...
Résultat n°40	Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.	Cote EDEP065/I4 (Cote)	Date 1895-1984	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre, statistique
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
Résultat n°41	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEP065/E16 (Cote)	Date 1853-1862	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°42	Conseil général.	Cote EDEP065/K7 (Cote)	Date 1870-1961	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Conseil général.
Résultat n°43	Réglementation : arrêtés du maire.	Cote EDEP065/D3 (Cote)	Date an IX-1817	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté du maire
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Réglementation : arrêtés du maire.
Résultat n°44	Délibérations du conseil municipal : registre.	Cote EDEP065/D5 (Cote)	Date 1792-1796	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°45	Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des charges, plan (1825).	Cote EDEP065/N1 (Cote)	Date 1825-1893	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document plan, cahier des charges
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux. Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des...
Résultat n°46	Garde nationale sédentaire, élection des officiers : procès-verbal.	Cote EDEP065/H4 (Cote)	Date 1848-1870	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série H : Affaires militaires. Garde nationale sédentaire, élection des officiers...
Résultat n°47	Conseil d'arrondissement.	Cote EDEP065/K6 (Cote)	Date 1864-1939	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Conseil d'arrondissement.
Résultat n°48	Enregistrement : extrait du répertoire.	Cote EDEP065/G6 (Cote)	Date 1818-1824	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Enregistrement : extrait du répertoire.
Résultat n°49	Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux de récolement, pétition, correspondance.	Cote EDEP065/O2 (Cote)	Date 1838-1902	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal, règlement, pétition, correspondance
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux...
Résultat n°50	Etat des sections.	Cote EDEP065/G5 (Cote)	Date sans date	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document état de section
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Etat des sections.
Résultat n°51	Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).	Cote EDEP065/G1 (Cote)	Date 1807-1832	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal, texte officiel
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance...
Résultat n°52	Baptêmes, mariages, sépultures..	Cote EDEP065/E4 (Cote)	Date 1623-1691	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Baptêmes, mariages, sépultures..
Résultat n°53	Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.	Cote EDEP065/M1 (Cote)	Date 1869-1906	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document contrat, procès-verbal d'enquête, correspondance
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments. Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal...
Résultat n°54	Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.	Cote EDEP065/G7 (Cote)	Date 1845-1848	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière...
Résultat n°55	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEP065/E14 (Cote)	Date 1833-1842	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°56	Desservant, rémunération : correspondance.	Cote EDEP065/P1 (Cote)	Date 1828	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série P : Cultes. Desservant, rémunération : correspondance.
Résultat n°57	Propriétés bâties : liste.	Cote EDEP065/G2 (Cote)	Date 1833	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Propriétés bâties : liste.
Résultat n°58	Eglise, construction, entretien : devis, mémoires, inventaire (1975), plans (1828, 1855, 1875).	Cote EDEP065/M2 (Cote)	Date 1828-1975	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document pièce comptable, mémoire, inventaire, plan
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments. Eglise, construction, entretien : devis, mémoires,...
Résultat n°59	Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.	Cote EDEP065/P2 (Cote)	Date 1742-1864	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document budget, procès-verbal
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série P : Cultes. Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
Résultat n°60	Baptêmes, mariages, sépultures..	Cote EDEP065/E7 (Cote)	Date 1747-1772	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Baptêmes, mariages, sépultures..
Résultat n°61	Dénombrement de la population : état nominatif.	Cote EDEP065/F2 (Cote)	Date 1846-1936	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Dénombrement de la population : état nominatif.
Résultat n°62	Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres.	Cote EDEP065/H6 (Cote)	Date 1874-1937	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série H : Affaires militaires. Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...
Résultat n°63	Elections : liste électorale.	Cote EDEP065/K1 (Cote)	Date 1853-1933	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste électorale
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections : liste électorale.
Résultat n°64	Budget : état des recettes et des dépenses.	Cote EDEP065/L3 (Cote)	Date 1807-1824	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Budget : état des recettes et des dépenses.
Résultat n°65	Statistique agricole : questionnaire.	Cote EDEP065/F3 (Cote)	Date 1901	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document statistique, questionnaire d'enquête
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Statistique agricole : questionnaire.
Résultat n°66	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEP065/E12 (Cote)	Date 1813-1822	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°67	Tables décennales.	Cote EDEP065/E3 (Cote)	Date an II-1823	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Tables décennales.
Résultat n°68	Jury : liste générale.	Cote EDEP065/I2 (Cote)	Date 1840-1872	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Jury : liste générale.
Résultat n°69	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEP065/E13 (Cote)	Date 1823-1832	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°70	Vaccine : liste nominative des personnes vaccinées.	Cote EDEP065/I3 (Cote)	Date 1907-1912	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Vaccine : liste nominative des personnes vaccinées.
Résultat n°71	Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste des électeurs; Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.	Cote EDEP065/K9 (Cote)	Date 1872-1963	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste électorale, procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste...
Résultat n°72	Comptes de la commune.	Cote EDEP065/L2 (Cote)	Date 1830-1939	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document compte administratif
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Comptes de la commune.
Résultat n°73	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEP065/E11 (Cote)	Date 1803-1812	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°74	Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien : tableau indicatif, avis d'alignement, correspondance.	Cote EDEP065/O1 (Cote)	Date 1829-1899	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste, avis, correspondance
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien...
Résultat n°75	Taxe municipale sur les chiens : rôles.	Cote EDEP065/G10 (Cote)	Date 1883-1903	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°76	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote EDEP065/E1 (Cote)	Date 1738	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°77	Dommages causés par les manoeuvres : correspondance.	Cote EDEP065/H2 (Cote)	Date 1897-1898	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série H : Affaires militaires. Dommages causés par les manoeuvres : correspondance.
Résultat n°78	Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance.	Cote EDEP065/O3 (Cote)	Date 1830-1929	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document avis, arrêté préfectoral, affiche, correspondance
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis...
Résultat n°79	Recensement communal : tableau.	Cote EDEP065/H1 (Cote)	Date 1870-1971	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série H : Affaires militaires. Recensement communal : tableau.
Résultat n°80	Recensement des classes, tableaux.	Cote EDEP065/H5 (Cote)	Date 1848-1929	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série H : Affaires militaires. Recensement des classes, tableaux.

Résultats de la recherche

Baptêmes, mariages, sépultures..

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Mobilier scolaire, recensement : liste.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Contributions directes : état du rôle.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Taxe des prestations : rôles.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Délibérations du conseil municipal : registre.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Législatives.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Comptes de gestion.

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Budgets de la commune.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Sénatoriales.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Mouvement de la population : tableau.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Délibérations du conseil municipal : registre.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Naissances, mariages, décès.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

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Elections générales.

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Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.

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Baptêmes, mariages, sépultures..

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Santé publique, législation : arrêté municipal.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Naissances, mariages, décès.

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Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

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Référendum.

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Maison d'école, construction, aménagement : cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Municipales.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Délibérations du conseil municipal : registre.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.

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Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Conseil municipal, installation : procès-verbal.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Délibérations du conseil municipal : registre.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Naissances, mariages, décès.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.

Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.