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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1623-1691

    Cote

    EDEP065/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  2. Résultat n°2

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1692-1716

    Cote

    EDEP065/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  3. Résultat n°3

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1717-1746

    Cote

    EDEP065/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  4. Résultat n°4

    Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
  5. Résultat n°5

    Etat des sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des sections.
  6. Résultat n°6

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1738

    Cote

    EDEP065/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.

    Date

    1742-1864

    Cote

    EDEP065/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
  8. Résultat n°8

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1747-1772

    Cote

    EDEP065/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  9. Résultat n°9

    Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

    Date

    1760-1838

    Cote

    EDEP065/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
  10. Résultat n°10

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP065/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  11. Résultat n°11

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1788-1792

    Cote

    EDEP065/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  12. Résultat n°12

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1792-1796

    Cote

    EDEP065/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  13. Résultat n°13

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1796

    Cote

    EDEP065/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  14. Résultat n°14

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  15. Résultat n°15

    Tables décennales.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1796-1802

    Cote

    EDEP065/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1800-1837

    Cote

    EDEP065/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  18. Résultat n°18

    Réglementation : arrêtés du maire.

    Date

    an IX-1817

    Cote

    EDEP065/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réglementation : arrêtés du maire.
  19. Résultat n°19

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP065/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  20. Résultat n°20

    Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).

    Date

    1807-1832

    Cote

    EDEP065/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance...