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115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etats de sections.
Cote
EDEP064/G2 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections.
Résultat n°2

sections A-B
Cote
EDEP064/G12 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : état de classement.
  • sections A-B
Résultat n°3

sections C-D
Cote
EDEP064/G13 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : état de classement.
  • sections C-D
Résultat n°4

Assistance aux tuberculeux : affiche.
Cote
EDEP064/Q6 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux tuberculeux : affiche.
Résultat n°5

Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642. Baptêmes et sépultures 1671-1730. Mariages 1667-1686 (lacunes 1633, 1715, 1724-1725).
Cote
EDEP064/E1 (Cote)
 Date
1608-1730
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642....
Résultat n°6

Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).
Cote
EDEP064/S1 (Cote)
 Date
1622-1763
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay...
Résultat n°7

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP064/E2 (Cote)
 Date
1731-1770
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°8

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP064/E3 (Cote)
 Date
1771-1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°9

Lois
Cote
EDEP064/A1 (Cote)
 Date
1789-1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°10

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D1 (Cote)
 Date
1790-1803
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°11

Département, délibérations : extraits.
Cote
EDEP064/B1 (Cote)
 Date
1790-1800
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Département, délibérations : extraits.
Résultat n°12

Cadastre révolutionnaire : matrices.
Cote
EDEP064/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire : matrices.
Résultat n°13

Lois
Cote
EDEP064/A3 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°14

Lois
Cote
EDEP064/A4 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°15

Contribution foncière : matrice de rôle.
Cote
EDEP064/G6 (Cote)
 Date
1791-1820
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière : matrice de rôle.
Résultat n°16

Lois
Cote
EDEP064/A2 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°17

Lois
Cote
EDEP064/A6 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°18

Lois
Cote
EDEP064/A5 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°19

Lois
Cote
EDEP064/A9 (Cote)
 Date
1793-1794
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°20

Lois
Cote
EDEP064/A7 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois