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115 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP064/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  2. Résultat n°2

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  3. Résultat n°3

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  4. Résultat n°4

    Lois

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP064/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  5. Résultat n°5

    Lois

    Date

    1792

    Cote

    EDEP064/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  6. Résultat n°6

    Lois

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP064/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  7. Résultat n°7

    Lois

    Date

    1793

    Cote

    EDEP064/A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  8. Résultat n°8

    Lois

    Date

    1793

    Cote

    EDEP064/A8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  9. Résultat n°9

    Lois

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEP064/A9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  10. Résultat n°10

    Département, délibérations : extraits.

    Date

    1790-1800

    Cote

    EDEP064/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Département, délibérations : extraits.
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1790-1803

    Cote

    EDEP064/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP064/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  14. Résultat n°14

    Courrier, enregistrement : cahier.

    Date

    1945-1947

    Cote

    EDEP064/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Courrier, enregistrement : cahier.
  15. Résultat n°15

    Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642. Baptêmes et sépultures 1671-1730. Mariages 1667-1686 (lacunes 1633, 1715, 1724-1725).

    Date

    1608-1730

    Cote

    EDEP064/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642....
  16. Résultat n°16

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1731-1770

    Cote

    EDEP064/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1793

    Cote

    EDEP064/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès an II-1810 (lacunes : mariages an III, an VI : mariages et décès an VII ; an VIII, an X).

    Date

    an II-an VII

    Cote

    EDEP064/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès an II-1810 (lacunes : mariages...
  19. Résultat n°19

    Naissances, mariages, décès 1811-1830.

    Date

    1811-1830

    Cote

    EDEP064/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès 1811-1830.
  20. Résultat n°20

    Naissances, mariages, décès 1831-1842.

    Date

    1831-1842

    Cote

    EDEP064/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès 1831-1842.
  21. Résultat n°21

    Naissances, mariages, décès 1843-1848.

    Date

    1843-1848

    Cote

    EDEP064/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès 1843-1848.
  22. Résultat n°22

    Tables décennales 1803-1842.

    Date

    1803-1842

    Cote

    EDEP064/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales 1803-1842.
  23. Résultat n°23

    Mouvement de la population : état.

    Date

    1856-1895

    Cote

    EDEP064/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : état.
  24. Résultat n°24

    Dénombrement de la population : liste nominative.

    Date

    1816-1931

    Cote

    EDEP064/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : liste nominative.
  25. Résultat n°25

    Agriculture, société d'agriculture du département d'Indre-et-Loire : annales.

    Date

    1821-1826

    Cote

    EDEP064/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture, société d'agriculture du département d'Indre-et-Loire...
  26. Résultat n°26

    Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.

    Date

    1906-1944

    Cote

    EDEP064/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement :...
  27. Résultat n°27

    Statistiques agricoles : questionnaires.

    Date

    1907-1941

    Cote

    EDEP064/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles : questionnaires.
  28. Résultat n°28

    1916-1945

    Date

    1916-1945

    Cote

    EDEP064/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
    • 1916-1945
  29. Résultat n°29

    1947-1963

    Date

    1947-1963

    Cote

    EDEP064/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
    • 1947-1963
  30. Résultat n°30

    Cadastre révolutionnaire : matrices.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire : matrices.
  31. Résultat n°31

    Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.

    Date

    1819

    Cote

    EDEP064/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties.
    • Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.
  32. Résultat n°32

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1970

    Cote

    EDEP064/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties.
    • Propriétés bâties : matrice.
  33. Résultat n°33

    sections A-B

    Cote

    EDEP064/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : état de classement.
    • sections A-B
  34. Résultat n°34

    sections C-D

    Cote

    EDEP064/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : état de classement.
    • sections C-D
  35. Résultat n°35

    folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par année, le centime-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions, la liste alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP064/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par...
  36. Résultat n°36

    folios 493 à 992.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP064/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 493 à 992.
  37. Résultat n°37

    1808-1814

    Date

    1808-1814

    Cote

    EDEP064/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1808-1814
  38. Résultat n°38

    1815-1877

    Date

    1815-1877

    Cote

    EDEP064/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1815-1877
  39. Résultat n°39

    1878-1943

    Date

    1878-1943

    Cote

    EDEP064/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1878-1943
  40. Résultat n°40

    Patentes : rôle des droits de patentes.

    Date

    1809-1810

    Cote

    EDEP064/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Patentes : rôle des droits de patentes.
  41. Résultat n°41

    Etats de sections.

    Cote

    EDEP064/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections.
  42. Résultat n°42

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  43. Résultat n°43

    Paiement des gardes-champêtres : rôle.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP064/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
  44. Résultat n°44

    Contributions directes : rôle, état.

    Date

    1815-1948

    Cote

    EDEP064/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contributions directes : rôle, état.
  45. Résultat n°45

    Mandements : état.

    Date

    1811-1927

    Cote

    EDEP064/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Mandements : état.
  46. Résultat n°46

    Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

    Date

    1892-1957

    Cote

    EDEP064/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Construction nouvelle, reconstruction, addition de...
  47. Résultat n°47

    Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
  48. Résultat n°48

    Livre journal des mutations.

    Date

    1819-1821

    Cote

    EDEP064/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Livre journal des mutations.
  49. Résultat n°49

    Registre des augmentations et des diminutions.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP064/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des augmentations et des diminutions.
  50. Résultat n°50

    Supplément aux contributions : rôle.

    Date

    1813

    Cote

    EDEP064/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Supplément aux contributions : rôle.
  51. Résultat n°51

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1791-1820

    Cote

    EDEP064/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  52. Résultat n°52

    Evaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Preuilly-sur-Claise : tableau comparatif.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP064/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Evaluations des maisons et usines dans les communes...
  53. Résultat n°53

    folios 483 à 1070

    Date

    1826-1911

    Cote

    EDEP064/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés foncières : matrices.
    • folios 483 à 1070
  54. Résultat n°54

    folios 1071 à 1517

    Date

    1826-1911

    Cote

    EDEP064/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés foncières : matrices.
    • folios 1071 à 1517
  55. Résultat n°55

    Recensement militaire : tableaux.

    Date

    1817-1965

    Cote

    EDEP064/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire : tableaux.
  56. Résultat n°56

    Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages de guerre : états numériques, bordereaux de tickets.

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP064/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages...
  57. Résultat n°57

    Armée territoriale, mobilisation, cantonnement, recensement des troupes : listes, correspondance.

    Date

    1859-1929

    Cote

    EDEP064/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Armée territoriale, mobilisation, cantonnement, recensement...
  58. Résultat n°58

    Allocations militaires : liste.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP064/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Allocations militaires : liste.
  59. Résultat n°59

    Mobilisation : fascicule.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation : fascicule.
  60. Résultat n°60

    Décès, enregistrement : registre.

    Date

    1892-1945

    Cote

    EDEP064/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès, enregistrement : registre.
  61. Résultat n°61

    Chevaux, mulets, voitures et automobiles, réquisitions : registre.

    Date

    1875-1939

    Cote

    EDEP064/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, mulets, voitures et automobiles, réquisitions...
  62. Résultat n°62

    Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.

    Date

    1830-1871

    Cote

    EDEP064/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,...
  63. Résultat n°63

    Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP064/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.
  64. Résultat n°64

    Premiére guerre mondiale, réfugiés, rationnement : fiche familiale, acte de notoriété d'un réfugié, liste de rationnement, télégrammes

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP064/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Premiére guerre mondiale, réfugiés, rationnement :...
  65. Résultat n°65

    Délits, plaintes, enregistrement : cahier.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP064/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délits, plaintes, enregistrement : cahier.
  66. Résultat n°66

    Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

    Date

    1902-1952

    Cote

    EDEP064/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
  67. Résultat n°67

    Sinistres, enregistrement : état.

    Date

    1894

    Cote

    EDEP064/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres, enregistrement : état.
  68. Résultat n°68

    Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP064/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
  69. Résultat n°69

    Carte d'identité, demandes : registre.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEP064/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Carte d'identité, demandes : registre.
  70. Résultat n°70

    Etrangers, enregistrement : fiches.

    Date

    1951-1959

    Cote

    EDEP064/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, enregistrement : fiches.
  71. Résultat n°71

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP064/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  72. Résultat n°72

    Surveillance médicale des écoles : registre.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance médicale des écoles : registre.
  73. Résultat n°73

    Vaccinations, recensement : listes.

    Date

    1905-1961

    Cote

    EDEP064/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations, recensement : listes.
  74. Résultat n°74

    Service de désinfection, déclaration de maladies : registre.

    Date

    1909-1949

    Cote

    EDEP064/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Service de désinfection, déclaration de maladies :...
  75. Résultat n°75

    Listes électorales.

    Date

    1837-1956

    Cote

    EDEP064/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  76. Résultat n°76

    Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbal des opérations de vote.

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEP064/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbal...
  77. Résultat n°77

    Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.

    Date

    1912-1951

    Cote

    EDEP064/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre de Commerce : liste des électeurs consulaires.
  78. Résultat n°78

    Tribunal de commerce : liste du jury.

    Date

    1848-1872

    Cote

    EDEP064/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Tribunal de commerce : liste du jury.
  79. Résultat n°79

    Personnel communal, commission du cantonnier communal : état (1850-1855) ; nomination de l'institutrice (1896) : arrêté.

    Date

    1850-1896

    Cote

    EDEP064/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal, commission du cantonnier communal...
  80. Résultat n°80

    Plébiscites et référendums

    Date

    1870-1961

    Cote

    EDEP064/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Plébiscites et référendums