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115 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP064/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  2. Résultat n°2

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  3. Résultat n°3

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  4. Résultat n°4

    Lois

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP064/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  5. Résultat n°5

    Lois

    Date

    1792

    Cote

    EDEP064/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  6. Résultat n°6

    Lois

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP064/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  7. Résultat n°7

    Lois

    Date

    1793

    Cote

    EDEP064/A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  8. Résultat n°8

    Lois

    Date

    1793

    Cote

    EDEP064/A8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  9. Résultat n°9

    Lois

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEP064/A9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  10. Résultat n°10

    Département, délibérations : extraits.

    Date

    1790-1800

    Cote

    EDEP064/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Département, délibérations : extraits.
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1790-1803

    Cote

    EDEP064/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP064/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  14. Résultat n°14

    Courrier, enregistrement : cahier.

    Date

    1945-1947

    Cote

    EDEP064/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Courrier, enregistrement : cahier.
  15. Résultat n°15

    Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642. Baptêmes et sépultures 1671-1730. Mariages 1667-1686 (lacunes 1633, 1715, 1724-1725).

    Date

    1608-1730

    Cote

    EDEP064/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642....
  16. Résultat n°16

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1731-1770

    Cote

    EDEP064/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1793

    Cote

    EDEP064/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès an II-1810 (lacunes : mariages an III, an VI : mariages et décès an VII ; an VIII, an X).

    Date

    an II-an VII

    Cote

    EDEP064/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès an II-1810 (lacunes : mariages...
  19. Résultat n°19

    Naissances, mariages, décès 1811-1830.

    Date

    1811-1830

    Cote

    EDEP064/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès 1811-1830.
  20. Résultat n°20

    Naissances, mariages, décès 1831-1842.

    Date

    1831-1842

    Cote

    EDEP064/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès 1831-1842.
  21. Résultat n°21

    Naissances, mariages, décès 1843-1848.

    Date

    1843-1848

    Cote

    EDEP064/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès 1843-1848.
  22. Résultat n°22

    Tables décennales 1803-1842.

    Date

    1803-1842

    Cote

    EDEP064/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales 1803-1842.
  23. Résultat n°23

    Mouvement de la population : état.

    Date

    1856-1895

    Cote

    EDEP064/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : état.
  24. Résultat n°24

    Dénombrement de la population : liste nominative.

    Date

    1816-1931

    Cote

    EDEP064/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : liste nominative.
  25. Résultat n°25

    Agriculture, société d'agriculture du département d'Indre-et-Loire : annales.

    Date

    1821-1826

    Cote

    EDEP064/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture, société d'agriculture du département d'Indre-et-Loire...
  26. Résultat n°26

    Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.

    Date

    1906-1944

    Cote

    EDEP064/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement :...
  27. Résultat n°27

    Statistiques agricoles : questionnaires.

    Date

    1907-1941

    Cote

    EDEP064/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles : questionnaires.
  28. Résultat n°28

    1916-1945

    Date

    1916-1945

    Cote

    EDEP064/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
    • 1916-1945
  29. Résultat n°29

    1947-1963

    Date

    1947-1963

    Cote

    EDEP064/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
    • 1947-1963
  30. Résultat n°30

    Cadastre révolutionnaire : matrices.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire : matrices.
  31. Résultat n°31

    Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.

    Date

    1819

    Cote

    EDEP064/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties.
    • Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.
  32. Résultat n°32

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1970

    Cote

    EDEP064/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties.
    • Propriétés bâties : matrice.
  33. Résultat n°33

    sections A-B

    Cote

    EDEP064/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : état de classement.
    • sections A-B
  34. Résultat n°34

    sections C-D

    Cote

    EDEP064/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : état de classement.
    • sections C-D
  35. Résultat n°35

    folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par année, le centime-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions, la liste alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP064/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par...
  36. Résultat n°36

    folios 493 à 992.

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP064/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 493 à 992.
  37. Résultat n°37

    1808-1814

    Date

    1808-1814

    Cote

    EDEP064/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1808-1814
  38. Résultat n°38

    1815-1877

    Date

    1815-1877

    Cote

    EDEP064/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1815-1877
  39. Résultat n°39

    1878-1943

    Date

    1878-1943

    Cote

    EDEP064/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1878-1943
  40. Résultat n°40

    Patentes : rôle des droits de patentes.

    Date

    1809-1810

    Cote

    EDEP064/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Patentes : rôle des droits de patentes.