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115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lois
Cote
EDEP064/A1 (Cote)
 Date
1789-1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°2

Lois
Cote
EDEP064/A2 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°3

Lois
Cote
EDEP064/A3 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°4

Lois
Cote
EDEP064/A4 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°5

Lois
Cote
EDEP064/A5 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°6

Lois
Cote
EDEP064/A6 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°7

Lois
Cote
EDEP064/A7 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°8

Lois
Cote
EDEP064/A8 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°9

Lois
Cote
EDEP064/A9 (Cote)
 Date
1793-1794
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°10

Département, délibérations : extraits.
Cote
EDEP064/B1 (Cote)
 Date
1790-1800
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Département, délibérations : extraits.
Résultat n°11

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D1 (Cote)
 Date
1790-1803
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°12

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D2 (Cote)
 Date
1849-1885
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°13

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D3 (Cote)
 Date
1927-1951
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°14

Courrier, enregistrement : cahier.
Cote
EDEP064/D4 (Cote)
 Date
1945-1947
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Courrier, enregistrement : cahier.
Résultat n°15

Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642. Baptêmes et sépultures 1671-1730. Mariages 1667-1686 (lacunes 1633, 1715, 1724-1725).
Cote
EDEP064/E1 (Cote)
 Date
1608-1730
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642....
Résultat n°16

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP064/E2 (Cote)
 Date
1731-1770
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°17

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP064/E3 (Cote)
 Date
1771-1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°18

Naissances, mariages, décès an II-1810 (lacunes : mariages an III, an VI : mariages et décès an VII ; an VIII, an X).
Cote
EDEP064/E4 (Cote)
 Date
an II-an VII
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil.
  • Naissances, mariages, décès an II-1810 (lacunes : mariages...
Résultat n°19

Naissances, mariages, décès 1811-1830.
Cote
EDEP064/E5 (Cote)
 Date
1811-1830
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil.
  • Naissances, mariages, décès 1811-1830.
Résultat n°20

Naissances, mariages, décès 1831-1842.
Cote
EDEP064/E6 (Cote)
 Date
1831-1842
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil.
  • Naissances, mariages, décès 1831-1842.
Résultat n°21

Naissances, mariages, décès 1843-1848.
Cote
EDEP064/E7 (Cote)
 Date
1843-1848
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil.
  • Naissances, mariages, décès 1843-1848.
Résultat n°22

Tables décennales 1803-1842.
Cote
EDEP064/E8 (Cote)
 Date
1803-1842
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Tables décennales 1803-1842.
Résultat n°23

Mouvement de la population : état.
Cote
EDEP064/F1 (Cote)
 Date
1856-1895
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de la population : état.
Résultat n°24

Dénombrement de la population : liste nominative.
Cote
EDEP064/F2 (Cote)
 Date
1816-1931
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de la population : liste nominative.
Résultat n°25

Agriculture, société d'agriculture du département d'Indre-et-Loire : annales.
Cote
EDEP064/F3 (Cote)
 Date
1821-1826
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
presse institutionnelle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture, société d'agriculture du département d'Indre-et-Loire...
Résultat n°26

Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.
Cote
EDEP064/F4 (Cote)
 Date
1906-1944
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement :...
Résultat n°27

Statistiques agricoles : questionnaires.
Cote
EDEP064/F5 (Cote)
 Date
1907-1941
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistiques agricoles : questionnaires.
Résultat n°28

1916-1945
Cote
EDEP064/F6 (Cote)
 Date
1916-1945
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
  • 1916-1945
Résultat n°29

1947-1963
Cote
EDEP064/F7 (Cote)
 Date
1947-1963
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
  • 1947-1963
Résultat n°30

Cadastre révolutionnaire : matrices.
Cote
EDEP064/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire : matrices.
Résultat n°31

Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.
Cote
EDEP064/G10 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés bâties.
  • Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.
Résultat n°32

Propriétés bâties : matrice.
Cote
EDEP064/G11 (Cote)
 Date
1911-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés bâties.
  • Propriétés bâties : matrice.
Résultat n°33

sections A-B
Cote
EDEP064/G12 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : état de classement.
  • sections A-B
Résultat n°34

sections C-D
Cote
EDEP064/G13 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : état de classement.
  • sections C-D
Résultat n°35

folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par année, le centime-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions, la liste alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP064/G14 (Cote)
 Date
1913-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par...
Résultat n°36

folios 493 à 992.
Cote
EDEP064/G15 (Cote)
 Date
1913-1970
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 493 à 992.
Résultat n°37

1808-1814
Cote
EDEP064/G16 (Cote)
 Date
1808-1814
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
  • 1808-1814
Résultat n°38

1815-1877
Cote
EDEP064/G17 (Cote)
 Date
1815-1877
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
  • 1815-1877
Résultat n°39

1878-1943
Cote
EDEP064/G18 (Cote)
 Date
1878-1943
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
  • 1878-1943
Résultat n°40

Patentes : rôle des droits de patentes.
Cote
EDEP064/G19 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Patentes : rôle des droits de patentes.