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115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D2 (Cote)
 Date
1849-1885
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°2

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
 Date
1879-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°3

Listes électorales.
Cote
EDEP064/K1 (Cote)
 Date
1837-1956
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales.
Résultat n°4

Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Cote
EDEP064/G21 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Résultat n°5

Allocations militaires : liste.
Cote
EDEP064/H3 (Cote)
 Date
1926
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Allocations militaires : liste.
Résultat n°6

Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Cote
EDEP064/G25 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Résultat n°7

Allocations aux familles des militaires : dossier.
Cote
EDEP064/Q4 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations aux familles des militaires : dossier.
Résultat n°8

1876-1919
Cote
EDEP064/L2 (Cote)
 Date
1876-1919
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1876-1919
Résultat n°9

Mobilisation : fascicule.
Cote
EDEP064/H4 (Cote)
 Date
1929
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mobilisation : fascicule.
Résultat n°10

Cadastre révolutionnaire : matrices.
Cote
EDEP064/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire : matrices.
Résultat n°11

Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.
Cote
EDEP064/I10 (Cote)
 Date
1902-1952
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
Résultat n°12

Surveillance médicale des écoles : registre.
Cote
EDEP064/I7 (Cote)
 Date
1929
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance médicale des écoles : registre.
Résultat n°13

Conseils d'arrondissement
Cote
EDEP064/K6 (Cote)
 Date
1864-1934
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseils d'arrondissement
Résultat n°14

Lois
Cote
EDEP064/A1 (Cote)
 Date
1789-1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°15

Elections législatives
Cote
EDEP064/K3 (Cote)
 Date
1856-1958
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Elections législatives
Résultat n°16

Lois
Cote
EDEP064/A9 (Cote)
 Date
1793-1794
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°17

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP064/E2 (Cote)
 Date
1731-1770
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°18

Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.
Cote
EDEP064/H8 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.
Résultat n°19

Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.
Cote
EDEP064/H7 (Cote)
 Date
1830-1871
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,...
Résultat n°20

Enseignement gratuit : liste des enfants admis.
Cote
EDEP064/R3 (Cote)
 Date
1865-1873
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Enseignement gratuit : liste des enfants admis.
Résultat n°21

Lois
Cote
EDEP064/A3 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°22

1815-1877
Cote
EDEP064/G17 (Cote)
 Date
1815-1877
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
  • 1815-1877
Résultat n°23

Jury, formation : liste nominative des jurés.
Cote
EDEP064/I6 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°24

folios 483 à 1070
Cote
EDEP064/G8 (Cote)
 Date
1826-1911
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés foncières : matrices.
  • folios 483 à 1070
Résultat n°25

Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de réception des travaux, devis, délibération, plan.
Cote
EDEP064/O1 (Cote)
 Date
1856-1875
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rue du bourg, agrandissement : procès-verbal de réception...
Résultat n°26

Vaccinations, recensement : listes.
Cote
EDEP064/I8 (Cote)
 Date
1905-1961
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations, recensement : listes.
Résultat n°27

Evaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Preuilly-sur-Claise : tableau comparatif.
Cote
EDEP064/G7 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Evaluations des maisons et usines dans les communes...
Résultat n°28

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D3 (Cote)
 Date
1927-1951
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°29

1920-1954
Cote
EDEP064/L3 (Cote)
 Date
1920-1954
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1920-1954
Résultat n°30

Actes notariés et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP064/S2 (Cote)
 Date
1818-1889
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés et exploits d'huissiers.
Résultat n°31

Décès, enregistrement : registre.
Cote
EDEP064/H5 (Cote)
 Date
1892-1945
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Décès, enregistrement : registre.
Résultat n°32

Mouvement de la population : état.
Cote
EDEP064/F1 (Cote)
 Date
1856-1895
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de la population : état.
Résultat n°33

Lois
Cote
EDEP064/A6 (Cote)
 Date
1792-1793
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois
  • Lois
Résultat n°34

Premiére guerre mondiale, réfugiés, rationnement : fiche familiale, acte de notoriété d'un réfugié, liste de rationnement, télégrammes
Cote
EDEP064/H9 (Cote)
 Date
1914-1919
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, acte authentique, liste, télégramme

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Premiére guerre mondiale, réfugiés, rationnement :...
Résultat n°35

Etats de sections.
Cote
EDEP064/G2 (Cote)
 Date- Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections.
Résultat n°36

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D1 (Cote)
 Date
1790-1803
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°37

Mandats, enregistrement : registre.
Cote
EDEP064/L4 (Cote)
 Date
1927-1941
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Mandats, enregistrement : registre.
Résultat n°38

Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Cote
EDEP064/K9 (Cote)
 Date
1843-1947
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Conseil municipal : procès-verbal d'installation.
Résultat n°39

Tables décennales 1803-1842.
Cote
EDEP064/E8 (Cote)
 Date
1803-1842
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Tables décennales 1803-1842.
Résultat n°40

Conseil de la République
Cote
EDEP064/K5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
  • Conseil de la République