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115 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP064/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  2. Résultat n°2

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  3. Résultat n°3

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  4. Résultat n°4

    Lois

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP064/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  5. Résultat n°5

    Lois

    Date

    1792

    Cote

    EDEP064/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  6. Résultat n°6

    Lois

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP064/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  7. Résultat n°7

    Lois

    Date

    1793

    Cote

    EDEP064/A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  8. Résultat n°8

    Lois

    Date

    1793

    Cote

    EDEP064/A8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  9. Résultat n°9

    Lois

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEP064/A9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  10. Résultat n°10

    Département, délibérations : extraits.

    Date

    1790-1800

    Cote

    EDEP064/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Département, délibérations : extraits.
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1790-1803

    Cote

    EDEP064/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP064/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  14. Résultat n°14

    Courrier, enregistrement : cahier.

    Date

    1945-1947

    Cote

    EDEP064/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Courrier, enregistrement : cahier.
  15. Résultat n°15

    Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642. Baptêmes et sépultures 1671-1730. Mariages 1667-1686 (lacunes 1633, 1715, 1724-1725).

    Date

    1608-1730

    Cote

    EDEP064/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1608-1686. Mariages 1637-1642. Décès 1635-1642....
  16. Résultat n°16

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1731-1770

    Cote

    EDEP064/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1793

    Cote

    EDEP064/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès an II-1810 (lacunes : mariages an III, an VI : mariages et décès an VII ; an VIII, an X).

    Date

    an II-an VII

    Cote

    EDEP064/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès an II-1810 (lacunes : mariages...
  19. Résultat n°19

    Naissances, mariages, décès 1811-1830.

    Date

    1811-1830

    Cote

    EDEP064/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès 1811-1830.
  20. Résultat n°20

    Naissances, mariages, décès 1831-1842.

    Date

    1831-1842

    Cote

    EDEP064/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès 1831-1842.