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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP054/H8 (Cote)
Date
1910-1938
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Recensement des véhicules automobiles, tracteurs :...
Résultat n°2
Cote
EDEP054/K9 (Cote)
Date
1946-1955
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.
Résultat n°3
Cote
EDEP054/K7 (Cote)
Date
1867-1981
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste d'émargement, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.
Résultat n°4
Cote
EDEP054/L9 (Cote)
Date
1952-1953
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
livre comptable
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Registres de comptabilité
  • Livre général de comptabilité
  • Livre général de comptabilité
Résultat n°5
Cote
EDEP054/M4 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription...
Résultat n°6
Cote
EDEP054/S6 (Cote)
Date
XIX-XX
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°7
Cote
EDEP054/L12 (Cote)
Date
1955-1956
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
livre comptable
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Registres de comptabilité
  • Livre général de comptabilité
  • Livre général de comptabilité
Résultat n°8
Cote
EDEP054/Q12 (Cote)
Date
1927-1979
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration...
Résultat n°9
Cote
EDEP054/G33 (Cote)
Date
1847
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions : état des cotes irrecouvrables
Résultat n°10
Cote
EDEP054/H6 (Cote)
Date
1901-1934
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ;...
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ;...
Résultat n°11
Cote
EDEP054/O22 (Cote)
Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme, planification
  • Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.
Résultat n°12
Cote
EDEP054/M2 (Cote)
Date
1885-1953
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, correspondance, arrêté préfectoral, délibération
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan...
Résultat n°13
Cote
EDEP054/M8 (Cote)
Date
1979-1981
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, contrat, correspondance, délibération, procès-verbal, marché public, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux
  • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
Résultat n°14
Cote
EDEP054/Q13 (Cote)
Date
1946-1958
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Cartes nationales de priorité des mères de famille.
Résultat n°15
Cote
EDEP054/Q4 (Cote)
Date
1900-1980
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : budgets et comptes.
Résultat n°16
Cote
EDEP054/R2 (Cote)
Date
1872-1877
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
Résultat n°17
Cote
EDEP054/I2 (Cote)
Date
1975-1982
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis, registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police rurale.
  • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
Résultat n°18
Cote
EDEP054/H27 (Cote)
Date
1941-1949
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
carte, registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Cartes d'alimentation : registre.
Résultat n°19
Cote
EDEP054/H4 (Cote)
Date
1878
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Cantonnement des troupes : état des ressources.
Résultat n°20
Cote
EDEP054/H7 (Cote)
Date
1877-1921
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Recensement des voitures attelées : registre, tableau.
Résultat n°21
Cote
EDEP054/F7 (Cote)
Date
1926
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Viticulture
  • Viticulture, versement d'une contribution à la caisse...
Résultat n°22
Cote
EDEP054/R1 (Cote)
Date
1871-1952
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, correspondance, délibération, rapport
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance,...
Résultat n°23
Cote
EDEP054/G32 (Cote)
Date
1852-1920
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Chemins vicinaux : rôles de prestations en nature
Résultat n°24
Cote
EDEP054/K17 (Cote)
Date
1951-1983
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste...
Résultat n°25
Cote
EDEP054/L7 (Cote)
Date
1947-1949
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Registres de comptabilité
  • Mandats communaux : registre.
Résultat n°26
Cote
EDEP054/O3 (Cote)
Date
1877-1902
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, généralités
  • Service vicinal : budget de ressources.
Résultat n°27
Cote
EDEP054/Q6 (Cote)
Date
1909
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux :...
Résultat n°28
Cote
EDEP054/O19 (Cote)
Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
questionnaire d'enquête, déclaration d'utilité publique, permis de construire
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé...
Résultat n°29
Cote
EDEP054/H28 (Cote)
Date
1940-1943
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Journaux officiels franco-allemands.
Résultat n°30
Cote
EDEP054/G35 (Cote)
Date
1929-1945
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions directes, demandes de dégrèvement : registre.
Résultat n°31
Cote
EDEP054/L5 (Cote)
Date
1900-1922
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Registres de comptabilité
  • Carnet d'enregistrement des mandats.
Résultat n°32
Cote
EDEP054/K19 (Cote)
Date
1966
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Centre de la propriété foncière : liste électorale.
Résultat n°33
Cote
EDEP054/Q11 (Cote)
Date
1877-1948
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1877-1948),...
Résultat n°34
Cote
EDEP054/G34 (Cote)
Date
1887-1928
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions directes : registre d'inscription des...
Résultat n°35
Cote
EDEP054/H25 (Cote)
Date
1941-1943
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Ravitaillement : circulaires
Résultat n°36
Cote
EDEP054/S1 (Cote)
Date
1897-1920
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Société de secours mutuels et syndicats agricoles.
Résultat n°37
Cote
EDEP054/M11 (Cote)
Date
1844-1848
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance, délibération, arrêté préfectoral, inventaire
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Eglise, travaux divers : devis, pv de réception des...
Résultat n°38
Cote
EDEP054/F2 (Cote)
Date
1857-1906
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population.
  • Mouvement de la population
Résultat n°39
Cote
EDEP054/I7 (Cote)
Date
1968-1988
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique
  • Installations classées implantées dans la commune :...
Résultat n°40
Cote
EDEP054/L10 (Cote)
Date
1953-1954
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
livre comptable
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Registres de comptabilité
  • Livre général de comptabilité
  • Livre général de comptabilité
Résultat n°41
Cote
EDEP054/F8 (Cote)
Date
1950
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Viticulture
  • Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan...
Résultat n°42
Cote
EDEP054/G24 (Cote)
Date
1823-1905
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions, nomination des répartiteurs : arrêtés,...
Résultat n°43
Cote
EDEP054/M17 (Cote)
Date
1967-1968
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public, contrat, plan
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat...
Résultat n°44
Cote
EDEP054/E6 (Cote)
Date
1754-1784
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1754-avril 1784.
Résultat n°45
Cote
EDEP054/O9 (Cote)
Date
1845-1940
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau...
Résultat n°46
Cote
EDEP054/G38 (Cote)
Date
1941-1977
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Commission communale des impôts directs, composition...
Résultat n°47
Cote
EDEP054/G40 (Cote)
Date
1982
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
avis
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Impôts : avis de dégrèvement
Résultat n°48
Cote
EDEP054/Q3 (Cote)
Date
1919-1983
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative, fonctionnement et composition...
Résultat n°49
Cote
EDEP054/O10 (Cote)
Date
1875-1982
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance, délibération, plan, arrêté préfectoral, rapport, pétition, questionnaire d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
Résultat n°50
Cote
EDEP054/L2 (Cote)
Date
1835-1982
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget supplémentaire
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes
  • Budgets supplémentaires.
Résultat n°51
Cote
EDEP054/G39 (Cote)
Date
1941-1982
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Taxes directes locales : renseignements, extraits des...
Résultat n°52
Cote
EDEP054/K11 (Cote)
Date
1852-1982
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste d'émargement, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste...
Résultat n°53
Cote
EDEP054/H5 (Cote)
Date
1874-1900
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ;...
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ;...
Résultat n°54
Cote
EDEP054/H21 (Cote)
Date
1938-1947
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes...
Résultat n°55
Cote
EDEP054/I3 (Cote)
Date
1872-1928
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale.
  • Etrangers, recensement : registre.
Résultat n°56
Cote
EDEP054/E4 (Cote)
Date
1690-1720
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1690-1720.
Résultat n°57
Cote
EDEP054/E3 (Cote)
Date
1670-1690
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
  • Baptêmes 1670. Mariages 1671-1673. Sépultures 1671....
Résultat n°58
Cote
EDEP054/H29 (Cote)
Date
1940-1958
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Dommages de guerre et réquisitions allemandes.
Résultat n°59
Cote
EDEP054/G36 (Cote)
Date
1931-1939
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contribution foncière des propriétés non bâties, dégrèvement...
Résultat n°60
Cote
EDEP054/I6 (Cote)
Date
1886-1921
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes...
Résultat n°61
Cote
EDEP054/O1 (Cote)
Date
1820-1893
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, généralités
  • Chemins divers, travaux : devis estimatif, pv d'adjudication,...
Résultat n°62
Cote
EDEP054/K12 (Cote)
Date
1843-1965
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste d'émargement, procès-verbal d'élection, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement,...
Résultat n°63
Cote
EDEP054/E1 (Cote)
Date
1621-1657
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
  • Baptêmes 1621-1632. Sépultures 1627-1631. Mariages...
Résultat n°64
Cote
EDEP054/H3 (Cote)
Date
1902-1922
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statut d'association, liste nominative, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement militaire
  • Société de tir "L'Espérance de Langennerie" : statuts,...
Résultat n°65
Cote
EDEP054/K15 (Cote)
Date
1920-1983
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales,...
Résultat n°66
Cote
EDEP054/H24 (Cote)
Date
1939-1941
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1939-1945
  • Ravitaillement : circulaires
Résultat n°67
Cote
EDEP054/O17 (Cote)
Date
1965-1989
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
déclaration d'utilité publique, permis de construire
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles...
Résultat n°68
Cote
EDEP054/K4 (Cote)
Date
1945-1972
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste d'émargement, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.
Résultat n°69
Cote
EDEP054/G25 (Cote)
Date
1898-1909
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°70
Cote
EDEP054/K13 (Cote)
Date
1883-1982
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, déclaration, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
Résultat n°71
Cote
EDEP054/G5 (Cote)
Date
1825-1914
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre.
  • Matrice des propriétés foncières, fol 365 à 738. Récapitulation...
Résultat n°72
Cote
EDEP054/K10 (Cote)
Date
1864-1930
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
Résultat n°73
Cote
EDEP054/G41 (Cote)
Date
1814
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Plan cadastral
Résultat n°74
Cote
EDEP054/M16 (Cote)
Date
1964-1965
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public, contrat, plan
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés,...
Résultat n°75
Cote
EDEP054/M13 (Cote)
Date
1836-1965
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
questionnaire d'enquête, pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, procès-verbal, contrat, correspondance, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
Résultat n°76
Cote
EDEP054/D3 (Cote)
Date
1880-1905
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°77
Cote
EDEP054/K18 (Cote)
Date
1954-1957
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Commission paritaire du personnel communal, élection...
Résultat n°78
Cote
EDEP054/D2 (Cote)
Date
1832-1880
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°79
Cote
EDEP054/Q5 (Cote)
Date
1910-1955
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statistique
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : états statistiques.
Résultat n°80
Cote
EDEP054/E9 (Cote)
Date
1823-1842
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Naissances, mariages, décès.