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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recensement des véhicules automobiles, tracteurs : liste nominative.

Date

1910-1938

Cote

EDEP054/H8 (Cote)

Résultat n°2

Elections au Conseil de la République : procès-verbaux.

Date

1946-1955

Cote

EDEP054/K9 (Cote)

Résultat n°3

Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1867-1981

Cote

EDEP054/K7 (Cote)

Résultat n°4

Livre général de comptabilité

Date

1952-1953

Cote

EDEP054/L9 (Cote)

Résultat n°5

Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).

Date

sans date

Cote

EDEP054/M4 (Cote)

Résultat n°6

Actes notariés.

Date

XIX-XX

Cote

EDEP054/S6 (Cote)

Résultat n°7

Livre général de comptabilité

Date

1955-1956

Cote

EDEP054/L12 (Cote)

Résultat n°8

Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices.

Date

1927-1979

Cote

EDEP054/Q12 (Cote)

Résultat n°9

Contributions : état des cotes irrecouvrables

Date

1847

Cote

EDEP054/G33 (Cote)

Résultat n°10

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ; registre, tableau.

Date

1901-1934

Cote

EDEP054/H6 (Cote)

Résultat n°11

Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

Date

-

Cote

EDEP054/O22 (Cote)

Résultat n°12

La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan calque, état des lieux, correspondance diverse, arrêté préfectoral, délibérations, plans.

Date

1885-1953

Cote

EDEP054/M2 (Cote)

Résultat n°13

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

Date

1979-1981

Cote

EDEP054/M8 (Cote)

Résultat n°14

Cartes nationales de priorité des mères de famille.

Date

1946-1958

Cote

EDEP054/Q13 (Cote)

Résultat n°15

Bureau d'assistance : budgets et comptes.

Date

1900-1980

Cote

EDEP054/Q4 (Cote)

Résultat n°16

Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.

Date

1872-1877

Cote

EDEP054/R2 (Cote)

Résultat n°17

Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

Date

1975-1982

Cote

EDEP054/I2 (Cote)

Résultat n°18

Cartes d'alimentation : registre.

Date

1941-1949

Cote

EDEP054/H27 (Cote)

Résultat n°19

Cantonnement des troupes : état des ressources.

Date

1878

Cote

EDEP054/H4 (Cote)

Résultat n°20

Recensement des voitures attelées : registre, tableau.

Date

1877-1921

Cote

EDEP054/H7 (Cote)

Résultat n°21

Viticulture, versement d'une contribution à la caisse de la C.V.G. du Centre et de l'Ouest : état nominatif, circulaire.

Date

1926

Cote

EDEP054/F7 (Cote)

Résultat n°22

Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance, délibération, création de la caisse des écoles, rapports d'inspection d'hygiène scolaire.

Date

1871-1952

Cote

EDEP054/R1 (Cote)

Résultat n°23

Chemins vicinaux : rôles de prestations en nature

Date

1852-1920

Cote

EDEP054/G32 (Cote)

Résultat n°24

Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

Date

1951-1983

Cote

EDEP054/K17 (Cote)

Résultat n°25

Mandats communaux : registre.

Date

1947-1949

Cote

EDEP054/L7 (Cote)

Résultat n°26

Service vicinal : budget de ressources.

Date

1877-1902

Cote

EDEP054/O3 (Cote)

Résultat n°27

Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.

Date

1909

Cote

EDEP054/Q6 (Cote)

Résultat n°28

Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

-

Cote

EDEP054/O19 (Cote)

Résultat n°29

Journaux officiels franco-allemands.

Date

1940-1943

Cote

EDEP054/H28 (Cote)

Résultat n°30

Contributions directes, demandes de dégrèvement : registre.

Date

1929-1945

Cote

EDEP054/G35 (Cote)

Résultat n°31

Carnet d'enregistrement des mandats.

Date

1900-1922

Cote

EDEP054/L5 (Cote)

Résultat n°32

Centre de la propriété foncière : liste électorale.

Date

1966

Cote

EDEP054/K19 (Cote)

Résultat n°33

Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1877-1948), état des sommes dues aux médecins et pharmaciens (1900), état de liquidation des dépenses (1900-1925).

Date

1877-1948

Cote

EDEP054/Q11 (Cote)

Résultat n°34

Contributions directes : registre d'inscription des déclarations (réclamations).

Date

1887-1928

Cote

EDEP054/G34 (Cote)

Résultat n°35

Ravitaillement : circulaires

Date

1941-1943

Cote

EDEP054/H25 (Cote)

Résultat n°36

Société de secours mutuels et syndicats agricoles.

Date

1897-1920

Cote

EDEP054/S1 (Cote)

Résultat n°37

Eglise, travaux divers : devis, pv de réception des travaux, plan (1844-1877); construction d'un campanile et d'un perron : plan calque, devis, correspondance, délibération, plan (1896-1899); réparation du clocheton : arrêté, correspondance, devis, plan (1944-1948); inscription sur l'inventaire supplémentaire des monuments historiques : arrêtés préfectoraux, correspondance (1907-1946).

Date

1844-1848

Cote

EDEP054/M11 (Cote)

Résultat n°38

Mouvement de la population

Date

1857-1906

Cote

EDEP054/F2 (Cote)

Résultat n°39

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

Date

1968-1988

Cote

EDEP054/I7 (Cote)

Résultat n°40

Livre général de comptabilité

Date

1953-1954

Cote

EDEP054/L10 (Cote)

Résultat n°41

Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan de délimitation.

Date

1950

Cote

EDEP054/F8 (Cote)

Résultat n°42

Contributions, nomination des répartiteurs : arrêtés, liste de candidats.

Date

1823-1905

Cote

EDEP054/G24 (Cote)

Résultat n°43

Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.

Date

1967-1968

Cote

EDEP054/M17 (Cote)

Résultat n°44

Baptêmes, mariages, sépultures 1754-avril 1784.

Date

1754-1784

Cote

EDEP054/E6 (Cote)

Résultat n°45

Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.

Date

1845-1940

Cote

EDEP054/O9 (Cote)

Résultat n°46

Commission communale des impôts directs, composition : liste des commissaires.

Date

1941-1977

Cote

EDEP054/G38 (Cote)

Résultat n°47

Impôts : avis de dégrèvement

Date

1982

Cote

EDEP054/G40 (Cote)

Résultat n°48

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

Résultat n°49

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

Résultat n°50

Budgets supplémentaires.

Date

1835-1982

Cote

EDEP054/L2 (Cote)

Résultat n°51

Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.

Date

1941-1982

Cote

EDEP054/G39 (Cote)

Résultat n°52

Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/K11 (Cote)

Résultat n°53

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets ; registre, tableau.

Date

1874-1900

Cote

EDEP054/H5 (Cote)

Résultat n°54

Sépultures militaires, prisonniers de guerre, victimes de guerre, cantonnement des troupes, allocations : circulaires, correspondance, pièces diverses.

Date

1938-1947

Cote

EDEP054/H21 (Cote)

Résultat n°55

Etrangers, recensement : registre.

Date

1872-1928

Cote

EDEP054/I3 (Cote)

Résultat n°56

Baptêmes, mariages, sépultures 1690-1720.

Date

1690-1720

Cote

EDEP054/E4 (Cote)

Résultat n°57

Baptêmes 1670. Mariages 1671-1673. Sépultures 1671. Baptêmes 1671-1673. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1690.

Date

1670-1690

Cote

EDEP054/E3 (Cote)

Résultat n°58

Dommages de guerre et réquisitions allemandes.

Date

1940-1958

Cote

EDEP054/H29 (Cote)

Résultat n°59

Contribution foncière des propriétés non bâties, dégrèvement : registre de déclarations

Date

1931-1939

Cote

EDEP054/G36 (Cote)

Résultat n°60

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : arrêtés préfectoraux, demande.

Date

1886-1921

Cote

EDEP054/I6 (Cote)

Résultat n°61

Chemins divers, travaux : devis estimatif, pv d'adjudication, proposition d'emploi des ressources, correspondance, pv du degré d'avancement, pv de réception, propositions de l'agent-voyer cantonal, tableaux.

Date

1820-1893

Cote

EDEP054/O1 (Cote)

Résultat n°62

Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement, installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal.

Date

1843-1965

Cote

EDEP054/K12 (Cote)

Résultat n°63

Baptêmes 1621-1632. Sépultures 1627-1631. Mariages 1629-1631. Baptêmes 1637-1657.

Date

1621-1657

Cote

EDEP054/E1 (Cote)

Résultat n°64

Société de tir "L'Espérance de Langennerie" : statuts, liste des membres, correspondance, prêt d'armée, récépissés comptables.

Date

1902-1922

Cote

EDEP054/H3 (Cote)

Résultat n°65

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

Date

1920-1983

Cote

EDEP054/K15 (Cote)

Résultat n°66

Ravitaillement : circulaires

Date

1939-1941

Cote

EDEP054/H24 (Cote)

Résultat n°67

Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles : projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

1965-1989

Cote

EDEP054/O17 (Cote)

Résultat n°68

Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1945-1972

Cote

EDEP054/K4 (Cote)

Résultat n°69

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registre d'inscription des déclarations.

Date

1898-1909

Cote

EDEP054/G25 (Cote)

Résultat n°70

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

Date

1883-1982

Cote

EDEP054/K13 (Cote)

Résultat n°71

Matrice des propriétés foncières, fol 365 à 738. Récapitulation des contenances et des revenus (1825). Table alphabétique des propriétaires

Date

1825-1914

Cote

EDEP054/G5 (Cote)

Résultat n°72

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

Date

1864-1930

Cote

EDEP054/K10 (Cote)

Résultat n°73

Plan cadastral

Date

1814

Cote

EDEP054/G41 (Cote)

Résultat n°74

Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés, contrat d'architecte, plans.

Date

1964-1965

Cote

EDEP054/M16 (Cote)

Résultat n°75

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

Date

1836-1965

Cote

EDEP054/M13 (Cote)

Résultat n°76

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1880-1905

Cote

EDEP054/D3 (Cote)

Résultat n°77

Commission paritaire du personnel communal, élection : procès-verbaux.

Date

1954-1957

Cote

EDEP054/K18 (Cote)

Résultat n°78

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1832-1880

Cote

EDEP054/D2 (Cote)

Résultat n°79

Bureau d'assistance : états statistiques.

Date

1910-1955

Cote

EDEP054/Q5 (Cote)

Résultat n°80

Naissances, mariages, décès.

Date

1823-1842

Cote

EDEP054/E9 (Cote)