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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections professionnelles : procès-verbaux, listes d'électeurs - chambre des métiers (1932-1939) - chambre de commerce (1921-1939) - chambre d'agriculture (1928-1936)

    Date

    1921-1939

    Cote

    EDEP048/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : procès-verbaux, listes...
  2. Résultat n°2

    Relevé des sommes perçues par les employés communaux

    Date

    1945

    Cote

    EDEP048/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
  3. Résultat n°3

    Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP048/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)
  4. Résultat n°4

    Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)

    Date

    1867-1869

    Cote

    EDEP048/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain...
  5. Résultat n°5

    Etat des mutations de rôles

    Date

    an XIII-an XIV

    Cote

    EDEP048/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etat des mutations de rôles
  6. Résultat n°6

    Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)

    Date

    1904-1929

    Cote

    EDEP048/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)
  7. Résultat n°7

    Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur (2 pièces)

    Date

    1808-1815

    Cote

    EDEP048/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur...
  8. Résultat n°8

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1935

    Cote

    EDEP048/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  9. Résultat n°9

    Statuts, tableaux des cotisants

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEP048/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
    • Statuts, tableaux des cotisants
  10. Résultat n°10

    Mouvement de la population : listes annuelles

    Date

    1880-1902

    Cote

    EDEP048/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Mouvement de la population : listes annuelles
  11. Résultat n°11

    Ravitaillement civil : enquête agricole

    Date

    1943-1944

    Cote

    EDEP048/F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Ravitaillement civil : enquête agricole
  12. Résultat n°12

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

    Date

    1818-1972

    Cote

    EDEP048/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contributions foncières
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  13. Résultat n°13

    Instituteurs, nomination, rémunération : correspondance, procès-verbaux d'installation, extraits du registre des délibérations

    Date

    1834-1884

    Cote

    EDEP048/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire publique
    • Instituteurs, nomination, rémunération : correspondance,...
  14. Résultat n°14

    Réquisitions en chevaux, paille et foin : tableaux et listes nominatives, correspondance

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEP048/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions en chevaux, paille et foin : tableaux...
  15. Résultat n°15

    Salle de mairie et violon (municipal), construction : devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux, plans d'ensemble du bourg, plans de façade et de coupe de la mairie (7 calques aquarellés)

    Date

    1885-1895

    Cote

    EDEP048/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Salle de mairie et violon (municipal), construction...
  16. Résultat n°16

    Registre des actes de naissance

    Date

    1948

    Cote

    EDEP048/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil.
    • Registre des actes de naissance
  17. Résultat n°17

    Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP048/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice,...
  18. Résultat n°18

    Listes nominatives, cahiers de dépouillement des professions

    Date

    1836-1891

    Cote

    EDEP048/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Recensement de la population
    • Listes nominatives, cahiers de dépouillement des professions
  19. Résultat n°19

    Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition : listes, correspondance

    Date

    1856-1936

    Cote

    EDEP048/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire publique
    • Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition...
  20. Résultat n°20

    Registre alphabétique des propriétaires de bestiaux (1909-1914)

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEP048/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
    • Registre alphabétique des propriétaires de bestiaux...
  21. Résultat n°21

    Budget et comptes de la fabrique :

    Date

    1824-1897

    Cote

    EDEP048/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Budget et comptes de la fabrique :
  22. Résultat n°22

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000

    Cote

    EDEP048/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000
  23. Résultat n°23

    Rôles de la rétribution scolaire

    Date

    1851-1879

    Cote

    EDEP048/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Rôles de la rétribution scolaire
  24. Résultat n°24

    Registre des comptes (1909-1914)

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEP048/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
    • Registre des comptes (1909-1914)
  25. Résultat n°25

    Nomination du cantonnier : commission

    Date

    1854

    Cote

    EDEP048/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination du cantonnier : commission
  26. Résultat n°26

    Sinistres : statistiques (1901-1943), procès-verbaux des pertes matérielles dues à la grêle (1833)

    Date

    1833-1943

    Cote

    EDEP048/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : statistiques (1901-1943), procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Monuments historiques, interdiction d'affichage sur l'église : correspondance (1 pièce)

    Date

    1912

    Cote

    EDEP048/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Monuments historiques, interdiction d'affichage sur...
  28. Résultat n°28

    Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan

    Date

    1907-1908

    Cote

    EDEP048/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale...
  29. Résultat n°29

    Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

    Date

    1813-1870

    Cote

    EDEP048/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement,...
  30. Résultat n°30

    1831-1879

    Date

    1831-1879

    Cote

    EDEP048/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1831-1879
  31. Résultat n°31

    Ecole primaire, construction : procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahier des charges

    Date

    1833-1845

    Cote

    EDEP048/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole primaire, construction : procès-verbaux d'adjudication...
  32. Résultat n°32

    Portail d'entrée avec 2 piliers (non identifié): plan calque (coupe et façade)

    Date

    1899

    Cote

    EDEP048/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Portail d'entrée avec 2 piliers (non identifié): plan...
  33. Résultat n°33

    1825-1830

    Date

    1825-1830

    Cote

    EDEP048/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1825-1830
  34. Résultat n°34

    Assistance à la famille : liste nominative (1 pièce)

    Date

    1940

    Cote

    EDEP048/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance à la famille : liste nominative (1 pièce)
  35. Résultat n°35

    Budgets vicinaux, création et emploi des ressources : rapports, tableaux, correspondance. Voir également G11 : rôles des taxes de prestation sur les chemins vicinaux

    Date

    1828-1902

    Cote

    EDEP048/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Budgets vicinaux, création et emploi des ressources...
  36. Résultat n°36

    Curage du ruisseau de la fontaine des Combles : arrêté préfectoral (1 pièce)

    Date

    1892

    Cote

    EDEP048/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage du ruisseau de la fontaine des Combles : arrêté...
  37. Résultat n°37

    Rôles des taxes de prestation pour les chemins vicinaux

    Date

    1816-1912

    Cote

    EDEP048/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Rôles des taxes de prestation pour les chemins vicinaux
  38. Résultat n°38

    1880-1926

    Date

    1880-1926

    Cote

    EDEP048/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1880-1926
  39. Résultat n°39

    Budgets et comptes

    Date

    1871-1942

    Cote

    EDEP048/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
  40. Résultat n°40

    Chemin de grande communication n° 56, travaux : plan parcellaire, tableau général

    Date

    1836-1931

    Cote

    EDEP048/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Chemin de grande communication n° 56, travaux : plan...