E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1789-1972)

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Cote/Cotes extrêmes

EDEP048 (Cote)

Date

1789-1970

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 16 octobre 1995

Mots clés producteurs

Curage du ruisseau de la fontaine des Combles : arrêté préfectoral (1 pièce)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP048/O11 (Cote)

Date

1892

Présentation du contenu

Voir également D4 : délimitation de la commune, plan d'indication de l'emplacement du moulin de Chambon. Voir également D6 : contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon

Mots clés matières

Mots clés typologiques