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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections professionnelles : procès-verbaux, listes d'électeurs - chambre des métiers (1932-1939) - chambre de commerce (1921-1939) - chambre d'agriculture (1928-1936)

Date

1921-1939

Cote

EDEP048/K6 (Cote)

Résultat n°2

Relevé des sommes perçues par les employés communaux

Date

1945

Cote

EDEP048/L7 (Cote)

Résultat n°3

Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)

Date

1954-1955

Cote

EDEP048/I2 (Cote)

Résultat n°4

Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)

Date

1867-1869

Cote

EDEP048/D5 (Cote)

Résultat n°5

Etat des mutations de rôles

Date

an XIII-an XIV

Cote

EDEP048/G4 (Cote)

Résultat n°6

Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)

Date

1904-1929

Cote

EDEP048/Q1 (Cote)

Résultat n°7

Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur (2 pièces)

Date

1808-1815

Cote

EDEP048/I4 (Cote)

Résultat n°8

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1935

Cote

EDEP048/K5 (Cote)

Résultat n°9

Statuts, tableaux des cotisants

Date

1909-1914

Cote

EDEP048/F4 (Cote)

Résultat n°10

Mouvement de la population : listes annuelles

Date

1880-1902

Cote

EDEP048/F1 (Cote)

Résultat n°11

Ravitaillement civil : enquête agricole

Date

1943-1944

Cote

EDEP048/F12 (Cote)

Résultat n°12

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

Date

1818-1972

Cote

EDEP048/G11 (Cote)

Résultat n°13

Instituteurs, nomination, rémunération : correspondance, procès-verbaux d'installation, extraits du registre des délibérations

Date

1834-1884

Cote

EDEP048/R2 (Cote)

Résultat n°14

Réquisitions en chevaux, paille et foin : tableaux et listes nominatives, correspondance

Date

1939-1940

Cote

EDEP048/H6 (Cote)

Résultat n°15

Salle de mairie et violon (municipal), construction : devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux, plans d'ensemble du bourg, plans de façade et de coupe de la mairie (7 calques aquarellés)

Date

1885-1895

Cote

EDEP048/M1 (Cote)

Résultat n°16

Registre des actes de naissance

Date

1948

Cote

EDEP048/E1 (Cote)

Résultat n°17

Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles

Date

1789-1799

Cote

EDEP048/G1 (Cote)

Résultat n°18

Listes nominatives, cahiers de dépouillement des professions

Date

1836-1891

Cote

EDEP048/F2 (Cote)

Résultat n°19

Mobilier et fournitures scolaires, inventaire et acquisition : listes, correspondance

Date

1856-1936

Cote

EDEP048/R3 (Cote)

Résultat n°20

Registre alphabétique des propriétaires de bestiaux (1909-1914)

Date

1909-1914

Cote

EDEP048/F7 (Cote)

Résultat n°21

Budget et comptes de la fabrique :

Date

1824-1897

Cote

EDEP048/P1 (Cote)

Résultat n°22

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000

Date

-

Cote

EDEP048/G7 (Cote)

Résultat n°23

Rôles de la rétribution scolaire

Date

1851-1879

Cote

EDEP048/G14 (Cote)

Résultat n°24

Registre des comptes (1909-1914)

Date

1909-1914

Cote

EDEP048/F6 (Cote)

Résultat n°25

Nomination du cantonnier : commission

Date

1854

Cote

EDEP048/K7 (Cote)

Résultat n°26

Sinistres : statistiques (1901-1943), procès-verbaux des pertes matérielles dues à la grêle (1833)

Date

1833-1943

Cote

EDEP048/I1 (Cote)

Résultat n°27

Monuments historiques, interdiction d'affichage sur l'église : correspondance (1 pièce)

Date

1912

Cote

EDEP048/R5 (Cote)

Résultat n°28

Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan

Date

1907-1908

Cote

EDEP048/M8 (Cote)

Résultat n°29

Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

Date

1813-1870

Cote

EDEP048/H5 (Cote)

Résultat n°30

1831-1879

Date

1831-1879

Cote

EDEP048/L2 (Cote)

Résultat n°31

Ecole primaire, construction : procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahier des charges

Date

1833-1845

Cote

EDEP048/M4 (Cote)

Résultat n°32

Portail d'entrée avec 2 piliers (non identifié): plan calque (coupe et façade)

Date

1899

Cote

EDEP048/M7 (Cote)

Résultat n°33

1825-1830

Date

1825-1830

Cote

EDEP048/L1 (Cote)

Résultat n°34

Assistance à la famille : liste nominative (1 pièce)

Date

1940

Cote

EDEP048/Q6 (Cote)

Résultat n°35

Budgets vicinaux, création et emploi des ressources : rapports, tableaux, correspondance. Voir également G11 : rôles des taxes de prestation sur les chemins vicinaux

Date

1828-1902

Cote

EDEP048/O8 (Cote)

Résultat n°36

Curage du ruisseau de la fontaine des Combles : arrêté préfectoral (1 pièce)

Date

1892

Cote

EDEP048/O11 (Cote)

Résultat n°37

Rôles des taxes de prestation pour les chemins vicinaux

Date

1816-1912

Cote

EDEP048/G12 (Cote)

Résultat n°38

1880-1926

Date

1880-1926

Cote

EDEP048/L3 (Cote)

Résultat n°39

Budgets et comptes

Date

1871-1942

Cote

EDEP048/Q2 (Cote)

Résultat n°40

Chemin de grande communication n° 56, travaux : plan parcellaire, tableau général

Date

1836-1931

Cote

EDEP048/O3 (Cote)