Filtrer les résultats
Multimédias
  • 341
Période
  • 16
  • 42
  • 31
  • 140
  • 211
Nom de l'inventaire
  • 341
Lieux
  • 341
Typologies
  • 119
  • 86
  • 54
  • 46
  • 43
Afficher plus
Sujets
  • 65
  • 29
  • 23
  • 23
  • 22
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 341
Titres
Aucune valeur disponible

341 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    23 octobre 1933-27 avril 1949

    Date

    1933-1949

    Cote

    EDEP063/1D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 23 octobre 1933-27 avril 1949
  2. Résultat n°2

    Quatrième commission : registre (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    EDEP063/1D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Quatrième commission : registre (1959-1964).
  3. Résultat n°3

    Commission scolaire : procès-verbaux de séance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    EDEP063/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.
  4. Résultat n°4

    Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

    Date

    1948-1964

    Cote

    EDEP063/1D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP063/1D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1791-1794

    Cote

    EDEP063/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  7. Résultat n°7

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1794-1809

    Cote

    EDEP063/1D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1809-1831

    Cote

    EDEP063/1D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP063/1D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1840-1844

    Cote

    EDEP063/1D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1844-1857

    Cote

    EDEP063/1D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  12. Résultat n°12

    4 septembre 1934-11 octobre 1937

    Date

    1934-1937

    Cote

    EDEP063/1D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 4 septembre 1934-11 octobre 1937
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1857-1866

    Cote

    EDEP063/1D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1866-1872

    Cote

    EDEP063/1D21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1872-1877

    Cote

    EDEP063/1D22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1877-1882

    Cote

    EDEP063/1D23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  17. Résultat n°17

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1882-1889

    Cote

    EDEP063/1D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  18. Résultat n°18

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1889-1896

    Cote

    EDEP063/1D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1896-1903

    Cote

    EDEP063/1D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  20. Résultat n°20

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1903-1911

    Cote

    EDEP063/1D27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  21. Résultat n°21

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1911-1921

    Cote

    EDEP063/1D28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  22. Résultat n°22

    30 août 1949-2 octobre 1964

    Date

    1949-1964

    Cote

    EDEP063/1D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 30 août 1949-2 octobre 1964
  23. Résultat n°23

    20 mars 1965-7 juin 1982

    Date

    1965-1982

    Cote

    EDEP063/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 20 mars 1965-7 juin 1982
  24. Résultat n°24

    Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
  25. Résultat n°25

    Conseil municipal : adresses, pétitions, correspondance.

    Date

    1839-1901

    Cote

    EDEP063/1D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : adresses, pétitions, correspondance.
  26. Résultat n°26

    1952-1979

    Date

    1952-1979

    Cote

    EDEP063/1D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • 1952-1979
  27. Résultat n°27

    Première commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Première commission : registre (1959-1965).
  28. Résultat n°28

    Deuxième commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Deuxième commission : registre (1959-1965).
  29. Résultat n°29

    1836-1866

    Date

    1836-1866

    Cote

    EDEP063/1F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, recensements généraux : listes nominatives.
    • 1836-1866
  30. Résultat n°30

    1861-1876

    Date

    1861-1876

    Cote

    EDEP063/1F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, recensements généraux : listes nominatives.
    • 1861-1876
  31. Résultat n°31

    1901-1936

    Date

    1901-1936

    Cote

    EDEP063/1F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, recensements généraux : listes nominatives.
    • 1901-1936
  32. Résultat n°32

    Population, recensement : instructions, recrutement des agents de recensement, bordereaux de district.

    Date

    1982

    Cote

    EDEP063/1F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, recensement : instructions, recrutement...
  33. Résultat n°33

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Cote vacante
  34. Résultat n°34

    Contribution foncière : matrice.

    Date

    an V-an VI

    Cote

    EDEP063/1G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Contribution foncière : matrice.
  35. Résultat n°35

    Liste des 30 plus imposés de la commune (1 pièce).

    Date

    1860

    Cote

    EDEP063/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Liste des 30 plus imposés de la commune (1 pièce).
  36. Résultat n°36

    Contribution nationale et impôt cédulaire : états des retenues.

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEP063/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Contribution nationale et impôt cédulaire : états des...
  37. Résultat n°37

    Police locale, notification et remise de pièces et actes administratifs : cahier.

    Date

    1879-1890

    Cote

    EDEP063/1I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Police locale, notification et remise de pièces et...
  38. Résultat n°38

    Fête publique, établissement : pétitions.

    Date

    1887

    Cote

    EDEP063/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête publique, établissement : pétitions.
  39. Résultat n°39

    Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.

    Date

    1908-1909

    Cote

    EDEP063/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Concours musical, organisation : règlement, liste nominative...
  40. Résultat n°40

    Fête-concours de l'association des sociétés de gymnastique du Centre : programme officiel.

    Date

    1912

    Cote

    EDEP063/1I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête-concours de l'association des sociétés de gymnastique...
  41. Résultat n°41

    Fête fédérale musicale : programme officiel, affiche.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP063/1I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête fédérale musicale : programme officiel, affiche.
  42. Résultat n°42

    Comité des fêtes, organisation : statuts.

    Date

    1953

    Cote

    EDEP063/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Comité des fêtes, organisation : statuts.
  43. Résultat n°43

    Marchés, police : arrêtés, affiches, pétitions (1869, 1889).

    Date

    1869-1889

    Cote

    EDEP063/1I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Marchés, police : arrêtés, affiches, pétitions (1869,...
  44. Résultat n°44

    Marchands ambulants : pétitions (2 pièces, 1898, 1925).

    Date

    1898-1925

    Cote

    EDEP063/1I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Marchands ambulants : pétitions (2 pièces, 1898, 1925).
  45. Résultat n°45

    Permis de chasse, enregistrement : cahiers.

    Date

    1958-1961

    Cote

    EDEP063/1I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Permis de chasse, enregistrement : cahiers.
  46. Résultat n°46

    Elections municipales, démissions et commissions : procès-verbaux d'installation, tableau du Conseil municipal, listes nominatives, compte-rendu de réunions, délibérations, arrêtés.

    Date

    1971-1989

    Cote

    EDEP063/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales, démissions et commissions :...
  47. Résultat n°47

    Elections à la Chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, cartes d'électeurs, tracts.

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEP063/1K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections à la Chambre d'agriculture : liste des électeurs,...
  48. Résultat n°48

    Budget supplémentaire (1985), compte administratif (1984).

    Date

    1984-1985

    Cote

    EDEP063/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Budget supplémentaire (1985), compte administratif...
  49. Résultat n°49

    1903

    Date

    1903

    Cote

    EDEP063/1L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses : livres de détails (1903-1904...
    • 1903
  50. Résultat n°50

    1904

    Date

    1904

    Cote

    EDEP063/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses : livres de détails (1903-1904...
    • 1904
  51. Résultat n°51

    1914

    Date

    1914

    Cote

    EDEP063/1L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses : livres de détails (1903-1904...
    • 1914
  52. Résultat n°52

    Comptabilité : tableau comparatif des budgets communaux (1 pièce).

    Date

    1944-1959

    Cote

    EDEP063/1L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptabilité : tableau comparatif des budgets communaux...
  53. Résultat n°53

    1964

    Date

    1964

    Cote

    EDEP063/1L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptabilité budgétaire : registres.
    • 1964
  54. Résultat n°54

    1965

    Date

    1965

    Cote

    EDEP063/1L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptabilité budgétaire : registres.
    • 1965
  55. Résultat n°55

    1966

    Date

    1966

    Cote

    EDEP063/1L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptabilité budgétaire : registres.
    • 1966
  56. Résultat n°56

    Mairie et justice de paix, construction et travaux d'entretien : devis estimatifs, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, états des honoraires, arrêtés, états nominatifs des actionnaires, plans (1820-1903). Justice de paix, aménagement : plan (1920).

    Date

    1820-1920

    Cote

    EDEP063/1M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Mairie et justice de paix, construction et travaux...
  57. Résultat n°57

    Construction : dossiers d'entrepreneurs, actes d'engagement, devis (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : dossiers d'entrepreneurs, actes d'engagement,...
  58. Résultat n°58

    Travaux : devis (1986).

    Date

    1986

    Cote

    EDEP063/1M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Travaux : devis (1986).
  59. Résultat n°59

    Halle aux grains, réparations : extrait de l'ordonnance du roi (1819). Adjudication de bancs : procès-verbaux (1821-1823). Reconstruction : extraits de délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'estimation de maisons, extraits de jugements d'expropriations, devis, cahiers des charges, affiche, actes d'engagements, procès-verbaux de réception provisoire, plans, calques.

    Date

    1819-1875

    Cote

    EDEP063/1M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Halle aux grains, réparations : extrait de l'ordonnance...
  60. Résultat n°60

    Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle : devis, plan (1962-1963). Mairie, aménagement de bureaux relatifs aux économies d'énergie : devis estimatif (1984). L'Orangerie, bâtiment annexe de la mairie, aménagement : plans, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, devis estimatif (1983-1984). Mairie, aménagement d'une cellule informatique : devis descriptif et estimatif, plans, correspondance (1988-1990).

    Date

    1962-1990

    Cote

    EDEP063/1M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Ancienne mairie, travaux et démolition de la halle...
  61. Résultat n°61

    Pesage public : local de pesage, travaux : projet, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception des travaux, affiche (1855-1856). Construction d'un hangar : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, affiche (1881-1887).

    Date

    1855-1887

    Cote

    EDEP063/1M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Pesage public : local de pesage, travaux : projet,...
  62. Résultat n°62

    Abattoir, projet de construction : plans, lettre (1866). Abattoir, construction : projets, acte de vente du terrain, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, plans, correspondance (1881-1919).

    Date

    1866-1919

    Cote

    EDEP063/1M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Abattoir, projet de construction : plans, lettre (1866)....
  63. Résultat n°63

    Aménagement : devis estimatif et descriptif, projets, plans

    Date

    1976-1978

    Cote

    EDEP063/1M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Aménagement : devis estimatif et descriptif, projets,...
  64. Résultat n°64

    Construction : devis descriptif et estimatif, acte d'engagement de l'architecte, cahier des clauses administratives particulières, étude sur les fondations, plans (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    EDEP063/1M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : devis descriptif et estimatif, acte...
  65. Résultat n°65

    Construction : devis descriptifs, actes d'engagement des entrepreneurs, appel d'offre (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : devis descriptifs, actes d'engagement...
  66. Résultat n°66

    Construction : règlement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, dossiers d'entrepreneurs (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : règlement particulier d'appel d'offre,...
  67. Résultat n°67

    Terrain communal, location : baux, extraits de délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1882-1886

    Cote

    EDEP063/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Terrain communal, location : baux, extraits de délibérations...
  68. Résultat n°68

    Plan d'alignement, élaboration : correspondance, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapports.

    Date

    1866-1890

    Cote

    EDEP063/1O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Plan d'alignement, élaboration : correspondance, extraits...
  69. Résultat n°69

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  70. Résultat n°70

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  71. Résultat n°71

    Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la piscine : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, plans.

    Date

    1969-1970

    Cote

    EDEP063/1O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la...
  72. Résultat n°72

    Voirie urbaine, aménagement de la rue du 8 mai 1945 et de la rue Gilbert Combettes : marché.

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, aménagement de la rue du 8 mai 1945...
  73. Résultat n°73

    Voirie urbaine, aménagement d'un parking : devis estimatif, délibérations du Conseil municipal, plan.

    Date

    1988

    Cote

    EDEP063/1O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, aménagement d'un parking : devis estimatif,...
  74. Résultat n°74

    Gaz, distribution : traités, avenants, arrêté préfectoral, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1867-1947

    Cote

    EDEP063/1O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Gaz, distribution : traités, avenants, arrêté préfectoral,...
  75. Résultat n°75

    Chemin de grande communication, entretien : états des contingents, devis estimatifs, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1833-1876

    Cote

    EDEP063/1O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemin de grande communication, entretien : états des...
  76. Résultat n°76

    Service vicinal, classement, entretien et réparations des chemins : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, budgets de ressources, tableaux généraux, procès-verbaux de classement.

    Date

    1824-1929

    Cote

    EDEP063/1O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Service vicinal, classement, entretien et réparations...
  77. Résultat n°77

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  78. Résultat n°78

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  79. Résultat n°79

    Rues et places publiques, alignement : plans.

    Date

    1868-1872

    Cote

    EDEP063/1O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Rues et places publiques, alignement : plans.
  80. Résultat n°80

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...