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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nominations des maîtres d'école : arrêté, correspondance

    Date

    1902-1911

    Cote

    EDEP035/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nominations des maîtres d'école : arrêté, correspondance
  2. Résultat n°2

    Ecole primaire communale : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, extraits du registre d'appel

    Date

    1882-1892

    Cote

    EDEP035/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire communale : listes nominatives des enfants...
  3. Résultat n°3

    Commission scolaire, nomination des membres : extrait du registre des délibérations

    Date

    1883-1884

    Cote

    EDEP035/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Commission scolaire, nomination des membres : extrait...
  4. Résultat n°4

    Protection des enfants du 1er âge : livret (spécimen), carnet de nourrice, livre à souche de certificats délivrés par le maire aux nourrices

    Date

    1891-1905

    Cote

    EDEP035/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge : livret (spécimen),...
  5. Résultat n°5

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives des personnes qui bénéficient du traitement médical gratuit, état des médicaments fournis aux indigents, extrait de l'état de liquidation des dépenses, feuilles de visites

    Date

    1856-1924

    Cote

    EDEP035/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives des...
  6. Résultat n°6

    Aliénés : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance avec l'assistance publique

    Date

    1896-1905

    Cote

    EDEP035/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aliénés : extraits de l'état de liquidation des dépenses,...
  7. Résultat n°7

    Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du sous-préfet au maire

    Date

    1902-1907

    Cote

    EDEP035/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du...
  8. Résultat n°8

    Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état de distribution de secours aux indigents

    Date

    1847

    Cote

    EDEP035/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état...
  9. Résultat n°9

    Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur : procès-verbal, arrêtés de nomination, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1894-1901

    Cote

    EDEP035/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur...
  10. Résultat n°10

    Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions

    Date

    1871-1912

    Cote

    EDEP035/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : demandes de concessions,...
  11. Résultat n°11

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Maison d'école, construction, réparation : devis estimatifs, correspondance

    Date

    1862-1897

    Cote

    EDEP035/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école, construction, réparation : devis estimatifs,...
  13. Résultat n°13

    Presbytère et cimetière, travaux : devis estimatifs, mémoires des travaux exécutés, correspondance

    Date

    1858-1901

    Cote

    EDEP035/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère et cimetière, travaux : devis estimatifs,...
  14. Résultat n°14

    Eglise, travaux : cahiers des charges, plans, devis détaillés et estimatifs, procès-verbal d'estimation, correspondance

    Date

    1824-1900

    Cote

    EDEP035/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux : cahiers des charges, plans, devis...
  15. Résultat n°15

    Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux

    Date

    1920-1932

    Cote

    EDEP035/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs,...
  16. Résultat n°16

    Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP035/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes...
  17. Résultat n°17

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal, affiches, tableaux des conseillers municipaux ; révocation du maire : arrêtés préfectoraux

    Date

    1837-1930

    Cote

    EDEP035/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  18. Résultat n°18

    Elections au Conseil Général : procès-verbaux

    Date

    1852-1934

    Cote

    EDEP035/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil Général : procès-verbaux
  19. Résultat n°19

    Elections au Conseil d'Arrondissement : procès-verbaux

    Date

    1852-1931

    Cote

    EDEP035/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil d'Arrondissement : procès-verbaux
  20. Résultat n°20

    Elections sénatoriales : procès-verbaux

    Date

    1876-1923

    Cote

    EDEP035/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux