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73 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nominations des maîtres d'école : arrêté, correspondance

Date

1902-1911

Cote

EDEP035/R3 (Cote)

Résultat n°2

Ecole primaire communale : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, extraits du registre d'appel

Date

1882-1892

Cote

EDEP035/R2 (Cote)

Résultat n°3

Commission scolaire, nomination des membres : extrait du registre des délibérations

Date

1883-1884

Cote

EDEP035/R1 (Cote)

Résultat n°4

Protection des enfants du 1er âge : livret (spécimen), carnet de nourrice, livre à souche de certificats délivrés par le maire aux nourrices

Date

1891-1905

Cote

EDEP035/Q6 (Cote)

Résultat n°5

Assistance médicale gratuite : listes nominatives des personnes qui bénéficient du traitement médical gratuit, état des médicaments fournis aux indigents, extrait de l'état de liquidation des dépenses, feuilles de visites

Date

1856-1924

Cote

EDEP035/Q5 (Cote)

Résultat n°6

Aliénés : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance avec l'assistance publique

Date

1896-1905

Cote

EDEP035/Q4 (Cote)

Résultat n°7

Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du sous-préfet au maire

Date

1902-1907

Cote

EDEP035/Q3 (Cote)

Résultat n°8

Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état de distribution de secours aux indigents

Date

1847

Cote

EDEP035/Q2 (Cote)

Résultat n°9

Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur : procès-verbal, arrêtés de nomination, délibérations du Conseil municipal

Date

1894-1901

Cote

EDEP035/Q1 (Cote)

Résultat n°10

Concessions au cimetière : demandes de concessions, actes de concessions

Date

1871-1912

Cote

EDEP035/N2 (Cote)

Résultat n°11

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

Date

1889-1912

Cote

EDEP035/N1 (Cote)

Résultat n°12

Maison d'école, construction, réparation : devis estimatifs, correspondance

Date

1862-1897

Cote

EDEP035/M3 (Cote)

Résultat n°13

Presbytère et cimetière, travaux : devis estimatifs, mémoires des travaux exécutés, correspondance

Date

1858-1901

Cote

EDEP035/M2 (Cote)

Résultat n°14

Eglise, travaux : cahiers des charges, plans, devis détaillés et estimatifs, procès-verbal d'estimation, correspondance

Date

1824-1900

Cote

EDEP035/M1 (Cote)

Résultat n°15

Elections à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux

Date

1920-1932

Cote

EDEP035/K9 (Cote)

Résultat n°16

Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux

Date

1908-1931

Cote

EDEP035/K8 (Cote)

Résultat n°17

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal, affiches, tableaux des conseillers municipaux ; révocation du maire : arrêtés préfectoraux

Date

1837-1930

Cote

EDEP035/K7 (Cote)

Résultat n°18

Elections au Conseil Général : procès-verbaux

Date

1852-1934

Cote

EDEP035/K6 (Cote)

Résultat n°19

Elections au Conseil d'Arrondissement : procès-verbaux

Date

1852-1931

Cote

EDEP035/K5 (Cote)

Résultat n°20

Elections sénatoriales : procès-verbaux

Date

1876-1923

Cote

EDEP035/K4 (Cote)