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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan calque.

    Cote

    EDEP037/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Plan calque.
  2. Résultat n°2

    Instruction des enfants : liste nominative.

    Date

    1922

    Cote

    EDEP037/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction des enfants : liste nominative.
  3. Résultat n°3

    Protection des enfants du 1er âge, déclaration des parents ou ayants droit : registre.

    Date

    1878-1927

    Cote

    EDEP037/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge, déclaration des...
  4. Résultat n°4

    Rationnement du pain : liste des bénéficiaires.

    Date

    1918

    Cote

    EDEP037/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Rationnement du pain : liste des bénéficiaires.
  5. Résultat n°5

    14 octobre 1894-1939

    Date

    1894-1939

    Cote

    EDEP037/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • 14 octobre 1894-1939
  6. Résultat n°6

    1881-12 août 1894

    Date

    1881-1894

    Cote

    EDEP037/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • 1881-12 août 1894
  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux, alignement : cahier des charges, devis, correspondance, plans.

    Date

    1885-1903

    Cote

    EDEP037/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, alignement : cahier des charges,...
  8. Résultat n°8

    Moulin du Chétellier, travaux : procès-verbal de récolement.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP037/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulin du Chétellier, travaux : procès-verbal de récolement.
  9. Résultat n°9

    Voirie, alignement, acquisition : procès-verbaux, note.

    Date

    1871-1897

    Cote

    EDEP037/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, alignement, acquisition : procès-verbaux, note.
  10. Résultat n°10

    Chemins ruraux : tableau général.

    Date

    1843-1859

    Cote

    EDEP037/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableau général.
  11. Résultat n°11

    Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

    Date

    1866-1921

    Cote

    EDEP037/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
  12. Résultat n°12

    Ancien presbytère, location : bail.

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEP037/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ancien presbytère, location : bail.
  13. Résultat n°13

    Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte notarié.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP037/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte...
  14. Résultat n°14

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  15. Résultat n°15

    Ecole, mairie , construction et travaux d'entretien : devis, cahier des charges, plans.

    Date

    1849-1901

    Cote

    EDEP037/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, mairie , construction et travaux d'entretien...
  16. Résultat n°16

    Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.

    Date

    1898

    Cote

    EDEP037/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.
  17. Résultat n°17

    Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.

    Cote

    EDEP037/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement...
  18. Résultat n°18

    Election d'un député : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP037/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Election d'un député : procès-verbaux des opérations...
  19. Résultat n°19

    Liste électorale.

    Date

    1843-1899

    Cote

    EDEP037/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Liste électorale.
  20. Résultat n°20

    Liste communale des jurés.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEP037/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste communale des jurés.