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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
Cote
EDEP037/N4 (Cote)
 Date
1866-1921
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
Résultat n°2

Guerre de 1870, réquisition, occupation allemande : état des indemnités.
Cote
EDEP037/H3 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre de 1870, réquisition, occupation allemande :...
Résultat n°3

Contribution foncière : matrice de rôle.
Cote
EDEP037/G5 (Cote)
 Date
1812
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution foncière : matrice de rôle.
Résultat n°4

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.
Cote
EDEP037/N1 (Cote)
 Date
1903-1927
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
Résultat n°5

Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.
Cote
EDEP037/K3 (Cote)
 Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement...
Résultat n°6

1881-12 août 1894
Cote
EDEP037/Q1 (Cote)
 Date
1881-1894
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
  • 1881-12 août 1894
Résultat n°7

Registre présentant les augmentations et les diminutions, l'état de vérification et la table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cote
EDEP037/G9 (Cote)
 Date
1882-1910
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
Résultat n°8

1853-1875
Cote
EDEP037/D2 (Cote)
 Date
1853-1875
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1853-1875
Résultat n°9

Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP037/G10 (Cote)
 Date
1911-1935
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°10

Association syndicale de battage : statuts.
Cote
EDEP037/I1 (Cote)
 Date
1925
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Association syndicale de battage : statuts.
Résultat n°11

Liste communale des jurés.
Cote
EDEP037/I2 (Cote)
 Date
1850-1852
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste communale des jurés.
Résultat n°12

Ancien presbytère, location : bail.
Cote
EDEP037/N3 (Cote)
 Date
1921-1930
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ancien presbytère, location : bail.
Résultat n°13

Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.
Cote
EDEP037/K4 (Cote)
 Date
1898
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.
Résultat n°14

Election d'un député : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP037/K2 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Election d'un député : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°15

folios 373 à 504.
Cote
EDEP037/G8 (Cote)
 Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés foncières : matrices
  • folios 373 à 504.
Résultat n°16

14 octobre 1894-1939
Cote
EDEP037/Q2 (Cote)
 Date
1894-1939
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
  • 14 octobre 1894-1939
Résultat n°17

Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.
Cote
EDEP037/H2 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.
Résultat n°18

folios 1 à 372.
Cote
EDEP037/G7 (Cote)
 Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés foncières : matrices
  • folios 1 à 372.
Résultat n°19

Moulin du Chétellier, travaux : procès-verbal de récolement.
Cote
EDEP037/O3 (Cote)
 Date
1901
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulin du Chétellier, travaux : procès-verbal de récolement.
Résultat n°20

Chemins vicinaux, alignement : cahier des charges, devis, correspondance, plans.
Cote
EDEP037/O4 (Cote)
 Date
1885-1903
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, alignement : cahier des charges,...