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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan calque.

Date

-

Cote

EDEP037/S1 (Cote)

Résultat n°2

Instruction des enfants : liste nominative.

Date

1922

Cote

EDEP037/R1 (Cote)

Résultat n°3

Protection des enfants du 1er âge, déclaration des parents ou ayants droit : registre.

Date

1878-1927

Cote

EDEP037/Q4 (Cote)

Résultat n°4

Rationnement du pain : liste des bénéficiaires.

Date

1918

Cote

EDEP037/Q3 (Cote)

Résultat n°5

14 octobre 1894-1939

Date

1894-1939

Cote

EDEP037/Q2 (Cote)

Résultat n°6

1881-12 août 1894

Date

1881-1894

Cote

EDEP037/Q1 (Cote)

Résultat n°7

Chemins vicinaux, alignement : cahier des charges, devis, correspondance, plans.

Date

1885-1903

Cote

EDEP037/O4 (Cote)

Résultat n°8

Moulin du Chétellier, travaux : procès-verbal de récolement.

Date

1901

Cote

EDEP037/O3 (Cote)

Résultat n°9

Voirie, alignement, acquisition : procès-verbaux, note.

Date

1871-1897

Cote

EDEP037/O2 (Cote)

Résultat n°10

Chemins ruraux : tableau général.

Date

1843-1859

Cote

EDEP037/O1 (Cote)

Résultat n°11

Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

Date

1866-1921

Cote

EDEP037/N4 (Cote)

Résultat n°12

Ancien presbytère, location : bail.

Date

1921-1930

Cote

EDEP037/N3 (Cote)

Résultat n°13

Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte notarié.

Date

1924

Cote

EDEP037/N2 (Cote)

Résultat n°14

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

Date

1903-1927

Cote

EDEP037/N1 (Cote)

Résultat n°15

Ecole, mairie , construction et travaux d'entretien : devis, cahier des charges, plans.

Date

1849-1901

Cote

EDEP037/M1 (Cote)

Résultat n°16

Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.

Date

1898

Cote

EDEP037/K4 (Cote)

Résultat n°17

Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.

Date

-

Cote

EDEP037/K3 (Cote)

Résultat n°18

Election d'un député : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1872

Cote

EDEP037/K2 (Cote)

Résultat n°19

Liste électorale.

Date

1843-1899

Cote

EDEP037/K1 (Cote)

Résultat n°20

Liste communale des jurés.

Date

1850-1852

Cote

EDEP037/I2 (Cote)