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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

Date

1866-1921

Cote

EDEP037/N4 (Cote)

Résultat n°2

Guerre de 1870, réquisition, occupation allemande : état des indemnités.

Date

1872

Cote

EDEP037/H3 (Cote)

Résultat n°3

Contribution foncière : matrice de rôle.

Date

1812

Cote

EDEP037/G5 (Cote)

Résultat n°4

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

Date

1903-1927

Cote

EDEP037/N1 (Cote)

Résultat n°5

Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.

Date

-

Cote

EDEP037/K3 (Cote)

Résultat n°6

1881-12 août 1894

Date

1881-1894

Cote

EDEP037/Q1 (Cote)

Résultat n°7

Registre présentant les augmentations et les diminutions, l'état de vérification et la table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties.

Date

1882-1910

Cote

EDEP037/G9 (Cote)

Résultat n°8

1853-1875

Date

1853-1875

Cote

EDEP037/D2 (Cote)

Résultat n°9

Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1935

Cote

EDEP037/G10 (Cote)

Résultat n°10

Association syndicale de battage : statuts.

Date

1925

Cote

EDEP037/I1 (Cote)

Résultat n°11

Liste communale des jurés.

Date

1850-1852

Cote

EDEP037/I2 (Cote)

Résultat n°12

Ancien presbytère, location : bail.

Date

1921-1930

Cote

EDEP037/N3 (Cote)

Résultat n°13

Tribunal de commerce : liste des électeurs consulaires.

Date

1898

Cote

EDEP037/K4 (Cote)

Résultat n°14

Election d'un député : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1872

Cote

EDEP037/K2 (Cote)

Résultat n°15

folios 373 à 504.

Date

-

Cote

EDEP037/G8 (Cote)

Résultat n°16

14 octobre 1894-1939

Date

1894-1939

Cote

EDEP037/Q2 (Cote)

Résultat n°17

Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.

Date

1831

Cote

EDEP037/H2 (Cote)

Résultat n°18

folios 1 à 372.

Date

-

Cote

EDEP037/G7 (Cote)

Résultat n°19

Moulin du Chétellier, travaux : procès-verbal de récolement.

Date

1901

Cote

EDEP037/O3 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux, alignement : cahier des charges, devis, correspondance, plans.

Date

1885-1903

Cote

EDEP037/O4 (Cote)