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  1. Résultat n°1

    Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.

    Date

    1728-1744

    Cote

    EDEP028/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.
  2. Résultat n°2

    Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

    Date

    1890-1929

    Cote

    EDEP028/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
  3. Résultat n°3

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
  4. Résultat n°4

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

    Cote

    EDEP028/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  5. Résultat n°5

    Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction : bulletin de cession amiable de terrain (1 pièce)

    Date

    1884

    Cote

    EDEP028/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction...
  6. Résultat n°6

    Epidémies d'influenza et de coqueluche, mesure d'urgence : instructions préfectorales (2 pièces)

    Date

    1890-1898

    Cote

    EDEP028/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Epidémies d'influenza et de coqueluche, mesure d'urgence...
  7. Résultat n°7

    Mouvement de la population : listes annuelles

    Date

    1884-1906

    Cote

    EDEP028/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : listes annuelles
  8. Résultat n°8

    Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral (1 pièce)

    Date

    1896

    Cote

    EDEP028/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral...
  9. Résultat n°9

    Ouverture d'une école privée, contentieux entre le maire et l'institutrice : mémoire, correspondance

    Date

    1892-1893

    Cote

    EDEP028/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Ouverture d'une école privée, contentieux entre le...
  10. Résultat n°10

    Assistance aux incurables : correspondance

    Date

    1896-1906

    Cote

    EDEP028/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux incurables : correspondance
  11. Résultat n°11

    Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

    Date

    1902-1951

    Cote

    EDEP028/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
  12. Résultat n°12

    Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés (1877-1881) ; opposition du conseil municipal et des 30 plus imposés à la contribution de guerre demandée par l'autorité prussienne ; liste des commerçants patentés pour la contribution de l'Entraide française (1945)

    Date

    1877-1945

    Cote

    EDEP028/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés...
  13. Résultat n°13

    Stocks de céréales et d'animaux : feuilles de comptes

    Date

    1910-1913

    Cote

    EDEP028/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Stocks de céréales et d'animaux : feuilles de comptes
  14. Résultat n°14

    Disparus : avis de décès

    Date

    1870-1896

    Cote

    EDEP028/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus : avis de décès
  15. Résultat n°15

    Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

    Date

    1906-1963

    Cote

    EDEP028/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés...
  16. Résultat n°16

    Liste du jury (1 pièce)

    Date

    1873

    Cote

    EDEP028/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury (1 pièce)
  17. Résultat n°17

    Référendum : procès verbal

    Date

    1958

    Cote

    EDEP028/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendum : procès verbal
  18. Résultat n°18

    Téléphone automatique rural, installation : correspondance

    Date

    1949

    Cote

    EDEP028/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Téléphone automatique rural, installation : correspondance
  19. Résultat n°19

    Sections F à H

    Cote

    EDEP028/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Sections F à H
  20. Résultat n°20

    Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)

    Date

    1893

    Cote

    EDEP028/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)
  21. Résultat n°21

    Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste des souscripteurs, correspondance, 2 plans (1883)

    Date

    1859-1949

    Cote

    EDEP028/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste...
  22. Résultat n°22

    Extraits du registre des délibérations

    Date

    1829-1959

    Cote

    EDEP028/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Extraits du registre des délibérations
  23. Résultat n°23

    Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (2 pièces)

    Date

    1908

    Cote

    EDEP028/M15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait...
  24. Résultat n°24

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1832-1841

    Cote

    EDEP028/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  25. Résultat n°25

    Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis des travaux (2 pièces)

    Date

    1960

    Cote

    EDEP028/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis...
  26. Résultat n°26

    Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

    Date

    1814

    Cote

    EDEP028/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
  27. Résultat n°27

    Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

    Date

    1882-1962

    Cote

    EDEP028/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
  28. Résultat n°28

    Contributions directes et taxes assimilées, tableau du produit des rôles (1897-1912) ; état n 2 des cotes irrécouvrables (1943-1945)

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP028/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes et taxes assimilées, tableau...
  29. Résultat n°29

    Bourse d'études, constitution de dossier : correspondance (1 pièce)

    Date

    1897

    Cote

    EDEP028/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Bourse d'études, constitution de dossier : correspondance...
  30. Résultat n°30

    Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à gré

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP028/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à...
  31. Résultat n°31

    Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du maire

    Date

    1898

    Cote

    EDEP028/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Cas présumé de rage, mesures d'urgence : arrêté du...
  32. Résultat n°32

    Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP028/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse des retraites municipale : décompte individuel...
  33. Résultat n°33

    Ravitaillement de l'armée : instructions, bons, tableau d'évaluation des récoltes

    Date

    1893-1908

    Cote

    EDEP028/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement de l'armée : instructions, bons, tableau...
  34. Résultat n°34

    Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEP028/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
  35. Résultat n°35

    Baptêmes, mariages, sépultures 1745-1764.

    Date

    1745-1764

    Cote

    EDEP028/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1745-1764.
  36. Résultat n°36

    Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

    Date

    1966

    Cote

    EDEP028/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des administrateurs des centres régionauxde...
  37. Résultat n°37

    Indemnités pour les dégâts causés par les manoeuvres : instructions (2 pièces)

    Date

    1892-1902

    Cote

    EDEP028/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Indemnités pour les dégâts causés par les manoeuvres...
  38. Résultat n°38

    Registre d'inscription (1924-1933)

    Cote

    EDEP028/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, contrôle
    • Registre d'inscription (1924-1933)
  39. Résultat n°39

    Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

    Date

    1880-1938

    Cote

    EDEP028/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934),...
  40. Résultat n°40

    Eglise, classement parmi les monuments historique et restauration : correspondance

    Date

    1910-1929

    Cote

    EDEP028/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Eglise, classement parmi les monuments historique et...