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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

    Cote

    EDEP028/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  2. Résultat n°2

    Sections F à H

    Cote

    EDEP028/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Sections F à H
  3. Résultat n°3

    Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP028/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse des retraites municipale : décompte individuel...
  4. Résultat n°4

    Sections A à E

    Cote

    EDEP028/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Sections A à E
  5. Résultat n°5

    Sections J à P

    Cote

    EDEP028/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Sections J à P
  6. Résultat n°6

    Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers : liste des souscripteurs

    Cote

    EDEP028/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes...
  7. Résultat n°7

    Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

    Date

    1966

    Cote

    EDEP028/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des administrateurs des centres régionauxde...
  8. Résultat n°8

    Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

    Date

    1906-1963

    Cote

    EDEP028/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés...
  9. Résultat n°9

    Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans

    Date

    1927-1963

    Cote

    EDEP028/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des...
  10. Résultat n°10

    Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

    Date

    1882-1962

    Cote

    EDEP028/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
  11. Résultat n°11

    folio 1201 à 1800

    Date

    1914-1961

    Cote

    EDEP028/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • folio 1201 à 1800
  12. Résultat n°12

    Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions ; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1914-1961

    Cote

    EDEP028/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
  13. Résultat n°13

    folio 1801 à 2298

    Cote

    EDEP028/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • folio 1801 à 2298
  14. Résultat n°14

    folio 1 à 600

    Date

    1914-1961

    Cote

    EDEP028/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • folio 1 à 600
  15. Résultat n°15

    Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions scolaires, devis, cahier des charges, procès-verbaux des travaux, plans

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEP028/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal...
  16. Résultat n°16

    folio 601 à 1200

    Date

    1914-1961

    Cote

    EDEP028/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • folio 601 à 1200
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP028/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique...
  18. Résultat n°18

    Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis des travaux (2 pièces)

    Date

    1960

    Cote

    EDEP028/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis...
  19. Résultat n°19

    Statistique agricole : questionnaires, registre décennal

    Date

    1888-1960

    Cote

    EDEP028/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistique agricole : questionnaires, registre décennal
  20. Résultat n°20

    Extraits du registre des délibérations

    Date

    1829-1959

    Cote

    EDEP028/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Extraits du registre des délibérations
  21. Résultat n°21

    Elections sénatoriales (1887-1959) ; élection législative (1889-1936) ; élections au Conseil d'arrondissement (1898-1922) ; élections cantonales (1907-1937) : procès-verbaux

    Date

    1887-1959

    Cote

    EDEP028/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales (1887-1959) ; élection législative...
  22. Résultat n°22

    Référendum : procès verbal

    Date

    1958

    Cote

    EDEP028/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendum : procès verbal
  23. Résultat n°23

    Registre d'inscription (1924-1933)

    Cote

    EDEP028/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, contrôle
    • Registre d'inscription (1924-1933)
  24. Résultat n°24

    Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1880-1958

    Cote

    EDEP028/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés,...
  25. Résultat n°25

    Registre d'inscription (1942-1943) ; livre à souches des demandes de cartes d'identité (1933-1941) ; registre des visas (1939-1944) ; registre de déclaration de domicile (1953-1958)

    Date

    1939-1956

    Cote

    EDEP028/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, contrôle
    • Registre d'inscription (1942-1943) ; livre à souches...
  26. Résultat n°26

    Comptes administratifs

    Date

    1898-1955

    Cote

    EDEP028/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  27. Résultat n°27

    1881-1954

    Date

    1881-1954

    Cote

    EDEP028/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population : listes nominatives
    • 1881-1954
  28. Résultat n°28

    Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEP028/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance,...
  29. Résultat n°29

    Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

    Date

    1849-1952

    Cote

    EDEP028/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs,...
  30. Résultat n°30

    Distribution d'énergie électrique : plan, correspondance

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEP028/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : plan, correspondance
  31. Résultat n°31

    Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

    Date

    1902-1951

    Cote

    EDEP028/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
  32. Résultat n°32

    Budgets vicinaux, tableaux des ressources

    Date

    1900-1951

    Cote

    EDEP028/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Budgets vicinaux, tableaux des ressources
  33. Résultat n°33

    Cimetière, agrandissement, entretien et construction d'un abri : devis, plans

    Date

    1860-1951

    Cote

    EDEP028/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement, entretien et construction...
  34. Résultat n°34

    Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à gré

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP028/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à...
  35. Résultat n°35

    Budgets primitifs

    Date

    1832-1950

    Cote

    EDEP028/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs
  36. Résultat n°36

    Surveillance du bétail, fièvre aphteuse, gale, tuberculose : arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1892-1950

    Cote

    EDEP028/I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Surveillance du bétail, fièvre aphteuse, gale, tuberculose...
  37. Résultat n°37

    Téléphone automatique rural, installation : correspondance

    Date

    1949

    Cote

    EDEP028/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Téléphone automatique rural, installation : correspondance
  38. Résultat n°38

    Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste des souscripteurs, correspondance, 2 plans (1883)

    Date

    1859-1949

    Cote

    EDEP028/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste...
  39. Résultat n°39

    Elections professionnelles. Elections à la chambre de commerce : liste des électeurs (1894-1949) ; élections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux (1927-1930)

    Date

    1894-1949

    Cote

    EDEP028/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles. Elections à la chambre...
  40. Résultat n°40

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...