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160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

Date

-

Cote

EDEP028/G5 (Cote)

Résultat n°2

Sections F à H

Date

-

Cote

EDEP028/G3 (Cote)

Résultat n°3

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

Date

1949-1967

Cote

EDEP028/Q8 (Cote)

Résultat n°4

Sections A à E

Date

-

Cote

EDEP028/G2 (Cote)

Résultat n°5

Sections J à P

Date

-

Cote

EDEP028/G4 (Cote)

Résultat n°6

Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers : liste des souscripteurs

Date

-

Cote

EDEP028/Q5 (Cote)

Résultat n°7

Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

Date

1966

Cote

EDEP028/K5 (Cote)

Résultat n°8

Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

Date

1906-1963

Cote

EDEP028/I5 (Cote)

Résultat n°9

Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans

Date

1927-1963

Cote

EDEP028/M1 (Cote)

Résultat n°10

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

Date

1882-1962

Cote

EDEP028/I2 (Cote)

Résultat n°11

folio 1201 à 1800

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G16 (Cote)

Résultat n°12

Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions ; table alphabétique des propriétaires

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G13 (Cote)

Résultat n°13

folio 1801 à 2298

Date

-

Cote

EDEP028/G17 (Cote)

Résultat n°14

folio 1 à 600

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G14 (Cote)

Résultat n°15

Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions scolaires, devis, cahier des charges, procès-verbaux des travaux, plans

Date

1957-1961

Cote

EDEP028/M14 (Cote)

Résultat n°16

folio 601 à 1200

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G15 (Cote)

Résultat n°17

Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires

Date

1911-1961

Cote

EDEP028/G12 (Cote)

Résultat n°18

Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis des travaux (2 pièces)

Date

1960

Cote

EDEP028/O1 (Cote)

Résultat n°19

Statistique agricole : questionnaires, registre décennal

Date

1888-1960

Cote

EDEP028/F5 (Cote)

Résultat n°20

Extraits du registre des délibérations

Date

1829-1959

Cote

EDEP028/D2 (Cote)

Résultat n°21

Elections sénatoriales (1887-1959) ; élection législative (1889-1936) ; élections au Conseil d'arrondissement (1898-1922) ; élections cantonales (1907-1937) : procès-verbaux

Date

1887-1959

Cote

EDEP028/K2 (Cote)

Résultat n°22

Référendum : procès verbal

Date

1958

Cote

EDEP028/K1 (Cote)

Résultat n°23

Registre d'inscription (1924-1933)

Date

-

Cote

EDEP028/I8 (Cote)

Résultat n°24

Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

Date

1880-1958

Cote

EDEP028/Q1 (Cote)

Résultat n°25

Registre d'inscription (1942-1943) ; livre à souches des demandes de cartes d'identité (1933-1941) ; registre des visas (1939-1944) ; registre de déclaration de domicile (1953-1958)

Date

1939-1956

Cote

EDEP028/I9 (Cote)

Résultat n°26

Comptes administratifs

Date

1898-1955

Cote

EDEP028/L2 (Cote)

Résultat n°27

1881-1954

Date

1881-1954

Cote

EDEP028/F3 (Cote)

Résultat n°28

Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations

Date

1950-1954

Cote

EDEP028/G1 (Cote)

Résultat n°29

Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

Date

1849-1952

Cote

EDEP028/O6 (Cote)

Résultat n°30

Distribution d'énergie électrique : plan, correspondance

Date

1951-1952

Cote

EDEP028/O13 (Cote)

Résultat n°31

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

Date

1902-1951

Cote

EDEP028/K6 (Cote)

Résultat n°32

Budgets vicinaux, tableaux des ressources

Date

1900-1951

Cote

EDEP028/O9 (Cote)

Résultat n°33

Cimetière, agrandissement, entretien et construction d'un abri : devis, plans

Date

1860-1951

Cote

EDEP028/M8 (Cote)

Résultat n°34

Enlèvement des ordures ménagères : marchés de gré à gré

Date

1948-1950

Cote

EDEP028/I7 (Cote)

Résultat n°35

Budgets primitifs

Date

1832-1950

Cote

EDEP028/L1 (Cote)

Résultat n°36

Surveillance du bétail, fièvre aphteuse, gale, tuberculose : arrêtés préfectoraux, correspondance

Date

1892-1950

Cote

EDEP028/I17 (Cote)

Résultat n°37

Téléphone automatique rural, installation : correspondance

Date

1949

Cote

EDEP028/G24 (Cote)

Résultat n°38

Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste des souscripteurs, correspondance, 2 plans (1883)

Date

1859-1949

Cote

EDEP028/M5 (Cote)

Résultat n°39

Elections professionnelles. Elections à la chambre de commerce : liste des électeurs (1894-1949) ; élections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux (1927-1930)

Date

1894-1949

Cote

EDEP028/K4 (Cote)

Résultat n°40

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

1833-1948

Cote

EDEP028/O4 (Cote)