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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand vins blancs de Touraine publicité Orcel-Marseille 157x120 (cette affiche comprend au verso la liste des personnes bénéficiant d'une carte d'alimentation-voir aussi H9)
Cote
EDEP029/S1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Affiche illustrée fonds bleu quinquina Bourin aux grand...
Résultat n°2

Lieux-dits : plan.
Cote
EDEP029/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Lieux-dits : plan.
Résultat n°3

Etats de section.
Cote
EDEP029/G2 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de section.
Résultat n°4

Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.
Cote
EDEP029/O7 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ligne autobus Loches-Sainte-Maure, projet : correspondance.
Résultat n°5

1750-1838
Cote
EDEP029/P1 (Cote)
 Date
1750-1838
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibération : registre.
  • 1750-1838
Résultat n°6

Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal (1785-1789) (contient des arrêtés du maire de 1837)
Cote
EDEP029/I5 (Cote)
 Date
1785-1837
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal...
Résultat n°7

1790-1793
Cote
EDEP029/D4 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1790-1793
Résultat n°8

1792-1859
Cote
EDEP029/L1 (Cote)
 Date
1792-1859
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1792-1859
Résultat n°9

Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.
Cote
EDEP029/M1 (Cote)
 Date
1792-1955
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique...
Résultat n°10

1793-an IX
Cote
EDEP029/D5 (Cote)
 Date
1793-an IX
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1793-an IX
Résultat n°11

Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
Cote
EDEP029/H7 (Cote)
 Date
an IV-1870
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
Résultat n°12

an XI-1838
Cote
EDEP029/D6 (Cote)
 Date
an XI-1838
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • an XI-1838
Résultat n°13

Fabrique, financement : budget.
Cote
EDEP029/P3 (Cote)
 Date
1805-1906
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, financement : budget.
Résultat n°14

Mandement général pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : état général.
Cote
EDEP029/G22 (Cote)
 Date
1811-1841
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Mandement général pour les contributions foncière,...
Résultat n°15

Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes au centime de franc.
Cote
EDEP029/G23 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes...
Résultat n°16

1819
Cote
EDEP029/G4 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Mutations : livre.
  • 1819
Résultat n°17

1824
Cote
EDEP029/G5 (Cote)
 Date
1824
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Mutations : livre.
  • 1824
Résultat n°18

Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.
Cote
EDEP029/G1 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
Résultat n°19

Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs : procès-verbaux de nomination.
Cote
EDEP029/G12 (Cote)
 Date
1833-1882
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs...
Résultat n°20

Propriétés foncières : matrice.
Cote
EDEP029/G6 (Cote)
 Date
1834-1908
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés foncières : matrice.
Résultat n°21

Jury : liste.
Cote
EDEP029/I4 (Cote)
 Date
1834-1871
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Jury : liste.
Résultat n°22

1834-1910
Cote
EDEP029/K1 (Cote)
 Date
1834-1910
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Liste électorale.
  • 1834-1910
Résultat n°23

Dénombrement de la population : liste.
Cote
EDEP029/F2 (Cote)
 Date
1836-1896
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de la population : liste.
Résultat n°24

Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier par chemin.
Cote
EDEP029/O3 (Cote)
 Date
1836-1933
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, pièce comptable, cahier des charges, plan

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis,...
Résultat n°25

1839-1862
Cote
EDEP029/D7 (Cote)
 Date
1839-1862
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1839-1862
Résultat n°26

Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau, procès-verbal.
Cote
EDEP029/O4 (Cote)
 Date
1839-1883
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau,...
Résultat n°27

Adjudication de vente d'un terrain communal : procès-verbal.
Cote
EDEP029/N1 (Cote)
 Date
1845
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Adjudication de vente d'un terrain communal : procès-verbal.
Résultat n°28

Prestations pour chemins vicinaux : rôle
Cote
EDEP029/G19 (Cote)
 Date
1846-1905
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Prestations pour chemins vicinaux : rôle
Résultat n°29

Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan, acte de donation.
Cote
EDEP029/M2 (Cote)
 Date
1851-1908
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan,...
Résultat n°30

Conseil municipal
Cote
EDEP029/K8 (Cote)
 Date
1853-1965
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
  • Conseil municipal
Résultat n°31

Recrutement et réserve, congé : autorisation.
Cote
EDEP029/H2 (Cote)
 Date
1854
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement et réserve, congé : autorisation.
Résultat n°32

Contributions directes : rôle général.
Cote
EDEP029/G18 (Cote)
 Date
1855-1877
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : rôle général.
Résultat n°33

Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux.
Cote
EDEP029/M3 (Cote)
 Date
1857-1883
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception...
Résultat n°34

Mouvement de la population : état.
Cote
EDEP029/F1 (Cote)
 Date
1857-1896
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de la population : état.
Résultat n°35

Patente, déclaration : matrice.
Cote
EDEP029/G13 (Cote)
 Date
1857-1883
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Patente, déclaration : matrice.
Résultat n°36

Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l'agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.
Cote
EDEP029/O5 (Cote)
 Date
1857-1940
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, arrêté du maire, affiche, plan

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation...
Résultat n°37

1858-1906
Cote
EDEP029/P2 (Cote)
 Date
1858-1906
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibération : registre.
  • 1858-1906
Résultat n°38

Passeport.
Cote
EDEP029/I3 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Passeport.
Résultat n°39

1860-1915
Cote
EDEP029/L2 (Cote)
 Date
1860-1915
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1860-1915
Résultat n°40

Secours viager : état nominatif des anciens militaires de l'Empire.
Cote
EDEP029/H10 (Cote)
 Date
1860
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Secours viager : état nominatif des anciens militaires...