1793-an IX

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E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1750-1969)

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Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP029 (Cote)

Date

1750-1969

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 21 septembre 2001 et du 25 avril 2017

Mots clés lieux

Bossée (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bossée (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1790-1960

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés producteurs

Bossée (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

délibération, registre

1793-an IX

Cote/Cotes extrêmes

EDEP029/D5 (Cote)

Date

1793-an IX

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