Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune
Date
1790-1791
Cote
EDEP011/D1 (Cote)
-
Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil général de la commune 3 février-...