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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEP007/D8 (Cote)
Date
1935- 1938
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1935- 1938
2
Cote
EDEP007/G6 (Cote)
Date- Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 1 à 492
3
Cote
EDEP007/D4 (Cote)
Date
1838-1848
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 1838-20 mai 1848
4
Cote
EDEP007/G1 (Cote)
Date
1836
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Atlas cadastral parcellaire.
5
Cote
EDEP007/G3 (Cote)
Date
1835-1881
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Propriétés foncières : extrait de matrice (folios 41...
6
Cote
EDEP007/H1 (Cote)
Date
1871-1886
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série H. Affaires militaires.
  • Pièces relatives à l'établissement des tableaux de...
7
Cote
EDEP007/D5 (Cote)
Date
1848-1904
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
  • 30 juil. 1848-7 fév.1904
8
Cote
EDEP007/K2 (Cote)
Date
1925
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
avis
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série K: Elections. Personnel.
  • Révision des listes électorales : avis de radiation...
9
Cote
EDEP007/I2 (Cote)
Date
1868-1872
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, certificat, procès-verbal
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
10
Cote
EDEP007/E9 (Cote)
Date
1837-1872
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série E: Etat civil.
  • Commune d'Assay.
  • D. Lac. 1657 et 1677
11
Cote
EDEP007/L1 (Cote)
Date
1916-1921
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes de gestion.
12
Cote
EDEP007/G11 (Cote)
Date
1910-1915
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
13
Cote
EDEP007/E1 (Cote)
Date
1619-1770
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série E: Etat civil.
  • Commune de Grazay.
  • BMS lac. 1688-1691
14
Cote
EDEP007/G9 (Cote)
Date
1837
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, rapport
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal...
15
Cote
EDEP007/E6 (Cote)
Date
an XI- 1836
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série E: Etat civil.
  • Commune d'Assay.
  • NMD
16
Cote
EDEP007/G5 (Cote)
Date
1911-1937
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1911-1937
17
Cote
EDEP007/D9 (Cote)
Date
1842-1953
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • Archives et objets mobiliers : inventaires.
18
Cote
EDEP007/M1 (Cote)
Date
1908-1920
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Presbytère : états des lieux, inventaires.
19
Cote
EDEP007/I3 (Cote)
Date
1807-1955
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, registre
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
20
Cote
EDEP007/O3 (Cote)
Date
1898-1943
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, correspondance
  • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...