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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q: Assistance et prévoyance.
    • Comptes de gestion.
  2. Résultat n°2

    Hospice général de Tours : reçu d'un enfant déposé (1 pièce).

    Date

    1897

    Cote

    EDEP007/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q: Assistance et prévoyance.
    • Hospice général de Tours : reçu d'un enfant déposé...
  3. Résultat n°3

    Chemin de fer de Ligré-Rivière à Richelieu : plans parcellaires, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement.

    Date

    1885

    Cote

    EDEP007/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de fer de Ligré-Rivière à Richelieu : plans...
  4. Résultat n°4

    Chemins ruraux, classement : tableau général, plans parcellaires, aliénation, correspondance.

    Date

    1898-1943

    Cote

    EDEP007/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableau général, plans...
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux indicatifs, plans parcellaires.

    Date

    1826-1890

    Cote

    EDEP007/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableau général, tableaux...
  6. Résultat n°6

    Ouvrage d'art, construction d'un ponceau sur la Veude : plans.

    Date

    1878

    Cote

    EDEP007/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ouvrage d'art, construction d'un ponceau sur la Veude...
  7. Résultat n°7

    Ventes de bois et de terrains communaux : procès-verbaux.

    Date

    1894-1938

    Cote

    EDEP007/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N: Biens communaux: terres, bois, eaux.
    • Ventes de bois et de terrains communaux : procès-verbaux.
  8. Résultat n°8

    Concessions de terrains au cimetière : correspondance (1 pièce).

    Date

    1842

    Cote

    EDEP007/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N: Biens communaux: terres, bois, eaux.
    • Concessions de terrains au cimetière : correspondance...
  9. Résultat n°9

    Presbytère : états des lieux, inventaires.

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP007/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère : états des lieux, inventaires.
  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  11. Résultat n°11

    Révision des listes électorales : avis de radiation (1 pièce).

    Date

    1925

    Cote

    EDEP007/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K: Elections. Personnel.
    • Révision des listes électorales : avis de radiation...
  12. Résultat n°12

    Listes électorales, publication : ordonnance du roi (1 pièce).

    Date

    1822

    Cote

    EDEP007/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K: Elections. Personnel.
    • Listes électorales, publication : ordonnance du roi...
  13. Résultat n°13

    Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.

    Date

    1807-1955

    Cote

    EDEP007/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet, correspondance, certificat de transport, permis d'inhumation et procès-verbal de remise de corps.

    Date

    1868-1872

    Cote

    EDEP007/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
  15. Résultat n°15

    Actes juridiques remis par le maire à l'avoué auprès du tribunal civil de Chinon : liste (1 pièce).

    Date

    1843

    Cote

    EDEP007/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Actes juridiques remis par le maire à l'avoué auprès...
  16. Résultat n°16

    Pièces relatives à l'établissement des tableaux de recensement : correspondance.

    Date

    1871-1886

    Cote

    EDEP007/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H. Affaires militaires.
    • Pièces relatives à l'établissement des tableaux de...
  17. Résultat n°17

    Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal des délibérations ; rapports entre les répartiteurs et les contrôleurs : procès-verbal des délibérations.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP007/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal...
  18. Résultat n°18

    Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels : registre.

    Date

    1890-1960

    Cote

    EDEP007/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation...
  19. Résultat n°19

    folios 493 à 570

    Cote

    EDEP007/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 493 à 570
  20. Résultat n°20

    folios 1 à 492

    Cote

    EDEP007/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1 à 492