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315 résultats

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Résultat n°1

Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

Date

XVIe Siècle-XVIIe Siècle

Cote

1J484/2 (Cote)

Résultat n°2

Ordonnances des commissaires des turcies et levées pour réparation de turcies sur la Loire et au bec de Cher par Jacquet Ragain, le 22 mars 1511

Date

1511

Cote

1J485 (Cote)

Résultat n°3

Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

Date

-

Cote

EDEP135/R7 (Cote)

Résultat n°4

Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives, tableaux, instructions, correspondance

Date

-

Cote

EDEP063/6F4 (Cote)

Résultat n°5

Edits, ordonnances, déclarations du roi, ordonnances de l'intendant de la Généralité de Tours, arrêts du Conseil d'Etat Cahier de remontrances du Tiers-état des villes et plat pays de la province de Touraine pour les Etats généraux assignés à Tours en 1651

Date

1547-1788

Cote

EDEP132/AA1 (Cote)

Résultat n°6

Recensements généraux de la population, instructions et tableaux récapitulatifs : listes nominatives des habitants.

Date

-

Cote

EDEP116/F2 (Cote)

Résultat n°7

Règlementation

Date

1677-1788

Cote

1J/1670/3 (Cote)

Résultat n°8

Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

Date

1690-1712

Cote

EDEP132/EE12 (Cote)

Résultat n°9

Milice bourgeoise : édits du roi, arrêts du Conseil d'Etat (1694-1696). Levée de la milice : ordonnances royales, tableaux nominatifs, correspondance, affaire de la milice bourgeoise de Loches et celle de Beaulieu. Equipement de deux militaires : rôles de répartition.

Date

1694-1769

Cote

EDEP132/EE16 (Cote)

Résultat n°10

Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions, requêtes

Date

1695-1769

Cote

EDEP132/CC39 (Cote)

Résultat n°11

Entrées solennelles, fêtes, cérémonies : passages de Mme de France, ordre du roi, état des officiers, taux des vivres, écuries, états de chevaux, lits et divers objets fournis, correspondance (9 septembre 1739 ; 1743). Passage de Mesdames les Infantes d'Espagne, ordre du roi, logement et chevaux, états (1748). Passage de Mme la comtesse de Toulouse, logement et chevaux, états (1750). Réjouissance pour la naissance du duc de Normandie (1785) Te Deum : ordonnance concernant les droits d'entrée de messieurs le maire et échevins et monsieur le lieutenant du roi (1704-1705). Te Deum et réjouissances publiques : copies imprimées des lettres du roi adressées à l'intendant de la Généralité et à l'archevêque, lettres de l'intendant (1757).

Date

1704-1785

Cote

EDEP132/AA3 (Cote)

Résultat n°12

Le Fay à Ligueil

Date

-

Cote

EDEP132/CC28 (Cote)

Résultat n°13

Cormery à Ecueillé

Date

-

Cote

EDEP132/CC27 (Cote)

Résultat n°14

Aubigny à Buxeuil.

Date

-

Cote

EDEP132/CC24 (Cote)

Résultat n°15

Sainte-Julitte à Saint-Senoch

Date

-

Cote

EDEP132/CC33 (Cote)

Résultat n°16

La Celle-Guénand à Chanceaux.

Date

-

Cote

EDEP132/CC25 (Cote)

Résultat n°17

Loché à Loches

Date

-

Cote

EDEP132/CC29 (Cote)

Résultat n°18

Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean

Date

-

Cote

EDEP132/CC32 (Cote)

Résultat n°19

Louans à Oizay

Date

-

Cote

EDEP132/CC30 (Cote)

Résultat n°20

Oizay-sur-Creuse à Sennevières

Date

-

Cote

EDEP132/CC31 (Cote)

Résultat n°21

Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

EDEP132/CC34 (Cote)

Résultat n°22

Recouvrement : ordonnance et instructions.

Date

1711

Cote

EDEP132/CC20 (Cote)

Résultat n°23

La Chapelle-Blanche à Civray.

Date

-

Cote

EDEP132/CC26 (Cote)

Résultat n°24

Ordonnance de Mathurin Taboureau, grand-maître des Eaux et Forêts (1732)

Date

1732

Cote

1J437/3 (Cote)

Résultat n°25

Actes de l'administration départementale

Date

1734-1790

Cote

EDEP132/B1 (Cote)

Résultat n°26

Pièces diverses : textes législatifs, formules pour les actes d'état civil, contraventions pour la tenue des registres d'état civil, lettres patentes du roi.

Date

1736-1852

Cote

EDEP149/E21 (Cote)

Résultat n°27

Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

Date

1746-1789

Cote

EDEP132/FF10 (Cote)

Résultat n°28

Edit du roi

Date

1749

Cote

EDEP089/A1 (Cote)

Résultat n°29

Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au département et à l'imposition.

Date

1763-1922

Cote

EDEP113/1G18 (Cote)

Résultat n°30

Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal, juge civil, criminel et de police et maître des eaux et forêts du duché-prairie de Château-la-Vallière

Date

1769-1787

Cote

EDEP062/S2 (Cote)

Résultat n°31

Milice bourgeoise : ordonnance royale sur les régiments provinciaux (11 août 1773), tableau nominatif des recrues

Date

1773-1789

Cote

EDEP132/EE17 (Cote)

Résultat n°32

Impôt extraordinaire, collecte de la taille : ordonnance.

Date

1777

Cote

EDEP049/G16 (Cote)

Résultat n°33

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

Date

1780-1898

Cote

EDEP063/3Q1 (Cote)

Résultat n°34

Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec registre de lois (1790-1791)

Date

1788-1791

Cote

EDEP089/P1 (Cote)

Résultat n°35

Lois

Date

1789-1791

Cote

EDEP064/A1 (Cote)

Résultat n°36

Matrice de remplacement des droits supprimés en 1790 et instructions relatives à la gabelle et au vingtième.

Date

1789-1797

Cote

EDEP113/1G8 (Cote)

Résultat n°37

Registre pour servir à inscrire les lettres patentes du Roi et de l'Assemblée nationale et les décisions relatives aux municipalités.

Date

1789 - 1790

Cote

EDEP020/A1 (Cote)

Résultat n°38

Impositions extraordinaires : mandements.

Date

1789 - 1790

Cote

EDEP020/G23 (Cote)

Résultat n°39

1789-1790

Date

1789-1790

Cote

EDEP078/A1 (Cote)

Résultat n°40

Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

Date

1790-an IV

Cote

EDEP132/3H1 (Cote)