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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Correspondance, registre dit "recueil de lettres" [répertoire alphabétique des correspondants avant 1901.]

    Date

    s.d.

    Cote

    114J250 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Correspondance
    • Correspondance, registre dit "recueil de lettres" [répertoire...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Legs, donations et souscriptions effectués de 1843 à 1928 : relevés sommaires [Réalisé vraisemblablement dans les années 1960-1970.]

    Date

    s.d.

    Cote

    114J17 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Patrimoine
    • Legs, donations et souscriptions
    • Legs, donations et souscriptions effectués de 1843...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Registre d'inscription (1901-1926).

    Cote

    4M195 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Loches (1901-2000).
    • Registre d'inscription (1901-1926).
  4. Résultat n°4

    Registre d'inscription (1901-1940).

    Cote

    4M186 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Registre d'inscription (1901-1940).
  5. Résultat n°5

    Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

    Date

    1928-1998

    Cote

    EDEP135/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Recensement militaire : registres du courrier départ.

    Date

    1990-1997

    Cote

    EDEP050/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Recensement militaire : registres du courrier départ.
  7. Résultat n°7

    Carnet de recensement des chevaux

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/ H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Carnet de recensement des chevaux
  8. Résultat n°8

    1979-1990

    Date

    1979-1990

    Cote

    EDEP088/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1979-1990
  9. Résultat n°9

    Permis de chasser : registre des visas

    Date

    1975-1990

    Cote

    EDEP103/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasser : registre des visas
  10. Résultat n°10

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  11. Résultat n°11

    Garde nationale : extrait du registre d'inscription.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP117/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : extrait du registre d'inscription.
  12. Résultat n°12

    Commission des sports, délibérations : registre.

    Date

    1974-1989

    Cote

    EDEP057/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Commission des sports, délibérations : registre.
  13. Résultat n°13

    Bureau d'assistance : registre de délibérations.

    Date

    1909-1988

    Cote

    EDEP054/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
  14. Résultat n°14

    Coopérative de distillation, délibérations : registre.

    Date

    1924-1987

    Cote

    EDEP066/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Coopérative de distillation, délibérations : registre.
  15. Résultat n°15

    Impositions : registres.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions : registres.
  16. Résultat n°16

    Registres du contrôle d'armement et des compagnies du bataillon communal.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Registres du contrôle d'armement et des compagnies...
  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1912-1986

    Cote

    EDEP030/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  18. Résultat n°18

    Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

    Date

    1958-1986

    Cote

    EDEP135/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ;...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1.1.81-23.5.85

    Date

    1981-1985

    Cote

    EDEP079/D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 1.1.81-23.5.85
  20. Résultat n°20

    Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1961-1985

    Cote

    EDEP119/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
  21. Résultat n°21

    Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
  22. Résultat n°22

    Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

    Date

    1895-1984

    Cote

    EDEP065/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
  23. Résultat n°23

    8.9.78-5.3.84

    Date

    1978-1984

    Cote

    EDEP079/D21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 8.9.78-5.3.84
  24. Résultat n°24

    1937-1984

    Date

    1937-1984

    Cote

    EDEP057/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1937-1984
  25. Résultat n°25

    Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

    Date

    1975-1982

    Cote

    EDEP054/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police rurale.
    • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
  26. Résultat n°26

    Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance

    Date

    1979-1982

    Cote

    EDEP057/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
  27. Résultat n°27

    20 mars 1965-7 juin 1982

    Date

    1965-1982

    Cote

    EDEP063/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
    • 20 mars 1965-7 juin 1982
  28. Résultat n°28

    Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier d'inscription

    Date

    1914-1982

    Cote

    EDEP056/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier...
  29. Résultat n°29

    Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

    Date

    1874-1982

    Cote

    EDEP119/1K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
  30. Résultat n°30

    Comptes de gestion du receveur

    Date

    1932-1982

    Cote

    EDEP132/1L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Etat des recettes et dépenses : registres
    • Comptes de gestion du receveur
  31. Résultat n°31

    1958-1981

    Date

    1958-1981

    Cote

    EDEP057/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1958-1981
  32. Résultat n°32

    1957-1981

    Date

    1957-1981

    Cote

    EDEP057/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1957-1981
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP110/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance
  34. Résultat n°34

    Registre servant à constater les autorisations de payer en assignats la partie de la contribution foncière payable en nature (sans date)

    Cote

    EDEP014/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Registre servant à constater les autorisations de payer...
  35. Résultat n°35

    Bureau d'assistance, délibérations : registres.

    Date

    1919-1980

    Cote

    EDEP165/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  36. Résultat n°36

    1948-1980

    Date

    1948-1980

    Cote

    EDEP104/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
    • 1948-1980
  37. Résultat n°37

    24.4.75-31.12.80

    Date

    1975-1980

    Cote

    EDEP079/D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 24.4.75-31.12.80
  38. Résultat n°38

    Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices.

    Date

    1927-1979

    Cote

    EDEP054/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration...
  39. Résultat n°39

    1959-1979

    Date

    1959-1979

    Cote

    EDEP088/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1959-1979
  40. Résultat n°40

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1839-1978

    Cote

    EDEP246/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  41. Résultat n°41

    2.1.74-7.9.78

    Date

    1974-1978

    Cote

    EDEP079/D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 2.1.74-7.9.78
  42. Résultat n°42

    Etrangers, surveillance et recensement : demandes de cartes de séjour, de cartes de travail et de cartes d'identité, registres d'enregistrement.

    Date

    1955-1977

    Cote

    EDEP077/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Etrangers, surveillance et recensement : demandes de...
  43. Résultat n°43

    Arrêtés du maire : registre

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEP025/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire : registre
  44. Résultat n°44

    Etrangers, inscription, recensement, carte d'identité, passeport : registre.

    Date

    an XII--1938

    Cote

    EDEP140/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, inscription, recensement, carte d'identité,...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    18.12.70-23.4.75

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEP079/D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 18.12.70-23.4.75
  46. Résultat n°46

    Registres civiques et listes électorales générales.

    Date

    1901-1973

    Cote

    EDEP077/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Registres civiques et listes électorales générales.
  47. Résultat n°47

    Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident

    Date

    1902-1973

    Cote

    EDEP119/4Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : correspondance, registres des...
  48. Résultat n°48

    6.6.70-31.12.73

    Date

    1970-1973

    Cote

    EDEP079/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 6.6.70-31.12.73
  49. Résultat n°49

    Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction et la gestion d'un abattoir : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEP119/3D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction...
  50. Résultat n°50

    Arrêtés du maire.

    Date

    1880-1973

    Cote

    EDEP078/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
  51. Résultat n°51

    Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) : statuts, procès-verbaux de la Commission des courses : registre (1905-1954), assemblées générales du Comité des courses : registres (1947-1948; 1955-1972), listes et adresses des membres d'honneur (1953-1967), plan de l'hippodrome, construction de tribunes : cahier des charges, devis, correspondance (1913), courses et paris, fonctionnement : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.

    Date

    1904-1972

    Cote

    EDEP132/S18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...
  52. Résultat n°52

    Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.

    Date

    1845-1972

    Cote

    EDEP126/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Ouverture d'écoles et de pensionnats : registre des déclarations

    Date

    1898-1972

    Cote

    EDEP132/1R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 1 R - Enseignement
    • Ouverture d'écoles et de pensionnats : registre des...
  54. Résultat n°54

    Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des planteurs pour la livraison des tabacs, registre de déclarations d'avaries, listes d'électeurs, affiches, procès-verbaux de l'assemblée électorale, feuilles de dépouillement des votes

    Date

    1943-1972

    Cote

    EDEP119/3F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des...
  55. Résultat n°55

    Bascule municipale, pesage : tableau, registres de comptes

    Date

    1926-1972

    Cote

    EDEP132/2L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Bascule municipale, pesage : tableau, registres de...
  56. Résultat n°56

    Accidents du travail, déclarations : registre.

    Date

    1963-1972

    Cote

    EDEP104/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail, déclarations : registre.
  57. Résultat n°57

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  58. Résultat n°58

    15 décembre 1967-5 février 1971

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP119/1D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • 15 décembre 1967-5 février 1971
  59. Résultat n°59

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrain à des usagers commerciaux ou industriels

    Date

    1896-1971

    Cote

    EDEP038/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
  60. Résultat n°60

    1966-1971

    Date

    1966-1971

    Cote

    EDEP056/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
    • 1966-1971
  61. Résultat n°61

    Registre d'inscription des marchés passés par la commune

    Date

    1963-1970

    Cote

    EDEP119/3L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Registre d'inscription des marchés passés par la commune
  62. Résultat n°62

    26.10.66-5.6.70

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEP079/D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 26.10.66-5.6.70
  63. Résultat n°63

    Permis de chasse : registres

    Date

    1954-1970

    Cote

    EDEP089/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasse : registres
  64. Résultat n°64

    23.11.66-17.12.70

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEP079/D23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 23.11.66-17.12.70
  65. Résultat n°65

    Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

    Date

    1929-1969

    Cote

    EDEP124/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Déclaration de récolte de vin : registres.

    Date

    1938-1969

    Cote

    EDEP099/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclaration de récolte de vin : registres.
  67. Résultat n°67

    1951-1968

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEP088/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1951-1968
  68. Résultat n°68

    Registres de déclarations de récoltes.

    Date

    1913-1968

    Cote

    EDEP147/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registres de déclarations de récoltes.
  69. Résultat n°69

    Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

    Date

    1883-1968

    Cote

    EDEP063/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Police sanitaire, inspection des animaux : instruction,...
  70. Résultat n°70

    Registre de séquestres – 1930-1968

    Date

    1930-1968

    Cote

    1294W739 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Autres catégories de registres
    • Registre de séquestres – 1930-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    Construction nouvelle, déclaration : registre.

    Date

    1891-1968

    Cote

    EDEP091/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Construction nouvelle, déclaration : registre.
  72. Résultat n°72

    Déclarations de récoltes : registres.

    Date

    1938-1968

    Cote

    EDEP047/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : registres.
  73. Résultat n°73

    11 avril 1962-27 octobre 1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    EDEP119/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • 11 avril 1962-27 octobre 1967
  74. Résultat n°74

    Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP/119/3D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Association des maires du canton : correspondance,...
  75. Résultat n°75

    Service de désinfection : registre de déclarations de maladies

    Date

    1893-1967

    Cote

    EDEP016/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène
    • Service de désinfection : registre de déclarations...
  76. Résultat n°76

    Accident du travail, déclaration : registres.

    Date

    1905-1967

    Cote

    EDEP054/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail, déclaration : registres.
  77. Résultat n°77

    Constructions nouvelles, déclaration : registre

    Date

    1894-1967

    Cote

    EDEP016/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Constructions nouvelles, déclaration : registre
  78. Résultat n°78

    1962-1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    EDEP057/D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • 1962-1967
  79. Résultat n°79

    1966

    Date

    1966

    Cote

    EDEP063/1L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptabilité budgétaire : registres.
    • 1966
  80. Résultat n°80

    23.3.63-22.11.66

    Date

    1963-1966

    Cote

    EDEP079/D22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 23.3.63-22.11.66