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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
114J250 (Cote)
Date
s.d.
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Fonctionnement
  • Correspondance
  • Correspondance, registre dit "recueil de lettres" [répertoire...
Résultat n°2
Cote
114J17 (Cote)
Date
s.d.
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Patrimoine
  • Legs, donations et souscriptions
  • Legs, donations et souscriptions effectués de 1843...
Résultat n°3
Cote
4M195 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Loches (1901-2000).
  • Registre d'inscription (1901-1926).
Résultat n°4
Cote
4M186 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
  • Registre d'inscription (1901-1940).
Résultat n°5
Cote
EDEP135/Q5 (Cote)
Date
1928-1998
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre, dossier individuel
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre...
Résultat n°6
Cote
EDEP050/H19 (Cote)
Date
1990-1997
Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, registre
  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945
  • Recensement militaire : registres du courrier départ.
Résultat n°7
Cote
EDEP089/ H15 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Carnet de recensement des chevaux
Résultat n°8
Cote
EDEP088/D9 (Cote)
Date
1979-1990
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1979-1990
Résultat n°9
Cote
EDEP103/I7 (Cote)
Date
1975-1990
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis, registre
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasser : registre des visas
Résultat n°10
Cote
EDEP063/1O9 (Cote)
Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Cote vacante
Résultat n°11
Cote
EDEP117/H3 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : extrait du registre d'inscription.
Résultat n°12
Cote
EDEP057/D17 (Cote)
Date
1974-1989
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission de l'eau, délibérations : registres.
  • Commission des sports, délibérations : registre.
Résultat n°13
Cote
EDEP054/Q1 (Cote)
Date
1909-1988
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
Résultat n°14
Cote
EDEP066/F3 (Cote)
Date
1924-1987
Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Coopérative de distillation, délibérations : registre.
Résultat n°15
Cote
EDEP/058/G38 (Cote)
Date
sans date
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions : registres.
Résultat n°16
Cote
EDEP/058/H17 (Cote)
Date
sans date
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Registres du contrôle d'armement et des compagnies...
Résultat n°17
Cote
EDEP030/Q7 (Cote)
Date
1912-1986
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°18
Cote
EDEP135/I8 (Cote)
Date
1958-1986
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
notice individuelle, carte d'identité, liste nominative, registre
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ;...
Résultat n°19
Cote
EDEP079/D26 (Cote)
Date
1981-1985
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 1.1.81-23.5.85
Résultat n°20
Cote
EDEP119/3D1 (Cote)
Date
1961-1985
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, compte rendu, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien...
Résultat n°21
Cote
EDEP063/1D5 (Cote)
Date
1984
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : extraits du registre de délibérations.
Résultat n°22
Cote
EDEP065/I4 (Cote)
Date
1895-1984
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
registre, statistique
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
Résultat n°23
Cote
EDEP079/D21 (Cote)
Date
1978-1984
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 8.9.78-5.3.84
Résultat n°24
Cote
EDEP057/D14 (Cote)
Date
1937-1984
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission des chemins, délibérations : registres.
  • 1937-1984
Résultat n°25
Cote
EDEP054/I2 (Cote)
Date
1975-1982
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis, registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police rurale.
  • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
Résultat n°26
Cote
EDEP057/D19 (Cote)
Date
1979-1982
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
mémoire, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission de l'eau, délibérations : registres.
  • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
Résultat n°27
Cote
EDEP063/1D4 (Cote)
Date
1965-1982
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
document de séance, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Conseil municipal : registres du secrétaire de séance.
  • 20 mars 1965-7 juin 1982
Résultat n°28
Cote
EDEP056/I7 (Cote)
Date
1914-1982
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier...
Résultat n°29
Cote
EDEP119/1K19 (Cote)
Date
1874-1982
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste électorale, délibération, correspondance, texte officiel, compte rendu, registre, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
Résultat n°30
Cote
EDEP132/1L10 (Cote)
Date
1932-1982
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Budgets et comptes communaux
  • Etat des recettes et dépenses : registres
  • Comptes de gestion du receveur
Résultat n°31
Cote
EDEP057/D8 (Cote)
Date
1958-1981
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
  • 1958-1981
Résultat n°32
Cote
EDEP057/D11 (Cote)
Date
1957-1981
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission des fêtes, délibérations : registres.
  • 1957-1981
Résultat n°33
Cote
EDEP110/Q1 (Cote)
Date
1900-1980
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance
Résultat n°34
Cote
EDEP014/G8 (Cote)
Date- Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Registre servant à constater les autorisations de payer...
Résultat n°35
Cote
EDEP165/Q2 (Cote)
Date
1919-1980
Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
Résultat n°36
Cote
EDEP104/Q3 (Cote)
Date
1948-1980
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
  • 1948-1980
Résultat n°37
Cote
EDEP079/D25 (Cote)
Date
1975-1980
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 24.4.75-31.12.80
Résultat n°38
Cote
EDEP054/Q12 (Cote)
Date
1927-1979
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration...
Résultat n°39
Cote
EDEP088/D8 (Cote)
Date
1959-1979
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, délibération
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1959-1979
Résultat n°40
Cote
EDEP246/D3 (Cote)
Date
1839-1978
Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°41
Cote
EDEP079/D20 (Cote)
Date
1974-1978
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 2.1.74-7.9.78
Résultat n°42
Cote
EDEP077/I9 (Cote)
Date
1955-1977
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, carte d'identité, carte
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
  • Etrangers, surveillance et recensement : demandes de...
Résultat n°43
Cote
EDEP025/D6 (Cote)
Date
1914-1976
Lieu
Berthenay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°44
Cote
EDEP140/I3 (Cote)
Date
an XII--1938
Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
passeport, carte d'identité, registre
  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers, inscription, recensement, carte d'identité,...
Résultat n°45
Cote
EDEP079/D24 (Cote)
Date
1970-1975
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 18.12.70-23.4.75
Résultat n°46
Cote
EDEP077/K2 (Cote)
Date
1901-1973
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, registre
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections politiques
  • Registres civiques et listes électorales générales.
Résultat n°47
Cote
EDEP119/4Q4 (Cote)
Date
1902-1973
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
correspondance, registre, certificat
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : correspondance, registres des...
Résultat n°48
Cote
EDEP079/D19 (Cote)
Date
1970-1973
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 6.6.70-31.12.73
Résultat n°49
Cote
EDEP119/3D2 (Cote)
Date
1972-1973
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction...
Résultat n°50
Cote
EDEP078/D11 (Cote)
Date
1880-1973
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire.
Résultat n°51
Cote
EDEP132/S18 (Cote)
Date
1904-1972
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statut d'association, procès-verbal, registre, plan, liste nominative, cahier des charges, pièce comptable, correspondance, programme
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...
Résultat n°52
Cote
EDEP126/D5 (Cote)
Date
1845-1972
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.
Résultat n°53
Cote
EDEP132/1R2 (Cote)
Date
1898-1972
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 1 R - Enseignement
  • Ouverture d'écoles et de pensionnats : registre des...
Résultat n°54
Cote
EDEP119/3F6 (Cote)
Date
1943-1972
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
correspondance, liste électorale, registre, affiche, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des...
Résultat n°55
Cote
EDEP132/2L3 (Cote)
Date
1926-1972
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Bascule municipale, pesage : tableau, registres de...
Résultat n°56
Cote
EDEP104/Q5 (Cote)
Date
1963-1972
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail, déclarations : registre.
Résultat n°57
Cote
EDEP099/G22 (Cote)
Date
1806-1971
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition, registre
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°58
Cote
EDEP119/1D6 (Cote)
Date
1967-1971
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 15 décembre 1967-5 février 1971
Résultat n°59
Cote
EDEP038/G9 (Cote)
Date
1896-1971
Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
Résultat n°60
Cote
EDEP056/F8 (Cote)
Date
1966-1971
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
  • 1966-1971
Résultat n°61
Cote
EDEP119/3L1 (Cote)
Date
1963-1970
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
marché public, registre
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Registre d'inscription des marchés passés par la commune
Résultat n°62
Cote
EDEP079/D18 (Cote)
Date
1966-1970
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 26.10.66-5.6.70
Résultat n°63
Cote
EDEP089/I7 (Cote)
Date
1954-1970
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis, registre
  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasse : registres
Résultat n°64
Cote
EDEP079/D23 (Cote)
Date
1966-1970
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.11.66-17.12.70
Résultat n°65
Cote
EDEP124/Q4 (Cote)
Date
1929-1969
Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.
Résultat n°66
Cote
EDEP099/F5 (Cote)
Date
1938-1969
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, registre
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclaration de récolte de vin : registres.
Résultat n°67
Cote
EDEP088/D13 (Cote)
Date
1951-1968
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1951-1968
Résultat n°68
Cote
EDEP147/F4 (Cote)
Date
1913-1968
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Registres de déclarations de récoltes.
Résultat n°69
Cote
EDEP063/5I2 (Cote)
Date
1883-1968
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, registre, statut d'association
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité
  • Police sanitaire, inspection des animaux : instruction,...
Résultat n°70
Cote
1294W739 (Cote)
Date
1930-1968
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Autres catégories de registres
  • Registre de séquestres – 1930-1968
Résultat n°71
Cote
EDEP091/G8 (Cote)
Date
1891-1968
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Construction nouvelle, déclaration : registre.
Résultat n°72
Cote
EDEP047/F1 (Cote)
Date
1938-1968
Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récoltes : registres.
Résultat n°73
Cote
EDEP119/1D5 (Cote)
Date
1962-1967
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • 11 avril 1962-27 octobre 1967
Résultat n°74
Cote
EDEP/119/3D8 (Cote)
Date
1949-1967
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
correspondance, compte rendu, coupure de presse, annuaire
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Association des maires du canton : correspondance,...
Résultat n°75
Cote
EDEP016/I3 (Cote)
Date
1893-1967
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène
  • Service de désinfection : registre de déclarations...
Résultat n°76
Cote
EDEP054/Q10 (Cote)
Date
1905-1967
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
déclaration, registre
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accident du travail, déclaration : registres.
Résultat n°77
Cote
EDEP016/G11 (Cote)
Date
1894-1967
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Constructions nouvelles, déclaration : registre
Résultat n°78
Cote
EDEP057/D16 (Cote)
Date
1962-1967
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Commission de l'eau, délibérations : registres.
  • 1962-1967
Résultat n°79
Cote
EDEP063/1L8 (Cote)
Date
1966
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Comptabilité budgétaire : registres.
  • 1966
Résultat n°80
Cote
EDEP079/D22 (Cote)
Date
1963-1966
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.3.63-22.11.66