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Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration : rapport, photos, correspondance

EDEP057/M6 (Cote)

2000-2001

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)

rapport, document photographique, correspondance

Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

EDEP054/O21 (Cote)

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

plan, rapport

Rapport d'inspection générale de l'armement.

EDEP/058/H19 (Cote)

sans date

La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

rapport

Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

EDEP132/2R13 (Cote)

1902-1987

Loches (Indre-et-Loire, France)

catalogue, inventaire, marché public, rapport

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

EDEP063/2K2 (Cote)

1910-1986

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

liste nominative, rapport

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

EDEP020/M6 (Cote)

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

EDEP054/O10 (Cote)

1875-1982

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal, pièce comptable, correspondance, délibération, plan, arrêté préfectoral, rapport, pétition, questionnaire d'enquête

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

EDEP063/3R2 (Cote)

1968-1982

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

pièce comptable, marché public, cahier des charges, rapport, correspondance, plan

Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs, plans, demandes de subventions, extraits de délibérations, correspondance, rapports, emprunts pour travaux d'aménagement ; commission du stade : comptes rendus de réunions (1947-1954); projet de construction d'une tribune : plans (1982); installations sportives de la ville : plan d'ensemble

EDEP132/1M9 (Cote)

1930-1982

Loches (Indre-et-Loire, France)

pièce comptable, plan, délibération, correspondance, rapport, compte rendu

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

EDEP054/O11 (Cote)

1912-1982

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

cahier des charges, rapport, texte officiel, délibération, correspondance, plan, compte rendu, statistique

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

EDEP132/2R8 (Cote)

1819-1982

Loches (Indre-et-Loire, France)

rapport, liste, règlement, correspondance

Chemins départementaux, travaux divers, alignement, reconnaissance : devis, arrêté préfectoral, demande d'alignement, dérogation de sécurité, acquisition de terrain, rapport, plan parcellaire.

EDEP054/O6 (Cote)

1852-1982

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

pièce comptable, arrêté préfectoral, rapport

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

EDEP089/M1 (Cote)

1826-1981

Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)

pièce comptable, pétition, plan, rapport, convention, marché public, procès-verbal, mémoire, contrat, document photographique

Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)

EDEP132/4H6 (Cote)

1920-1979

Loches (Indre-et-Loire, France)

rapport, inventaire, correspondance, statistique, note, règlement, liste nominative, pièce comptable

Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)

EDEP132/3O3 (Cote)

1817-1978

Loches (Indre-et-Loire, France)

cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement, pétition, rapport, acte authentique, correspondance

Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)

EDEP132/2O4 (Cote)

1878-1977

Loches (Indre-et-Loire, France)

plan, cahier des charges, convention, correspondance, compte rendu, pièce comptable, rapport, mémoire, pétition

Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)

EDEP132/3O1 (Cote)

1795-1975

Loches (Indre-et-Loire, France)

règlement, rapport, pièce comptable, plan, correspondance, marché public

Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

EDEP119/1O23 (Cote)

1910-1973

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

délibération, correspondance, rapport, cahier des charges, convention, statistique

Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

EDEP132/1P4 (Cote)

1812-1973

Loches (Indre-et-Loire, France)

budget, compte de gestion, arrêté préfectoral, rapport, délibération, programme, correspondance

Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.

EDEP054/M3 (Cote)

1971-1972

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

contrat, plan, rapport, pièce comptable, délibération, marché public

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

EDEP132/2L2 (Cote)

1848-1972

Loches (Indre-et-Loire, France)

rapport, tarif, avis, affiche, correspondance

Route nationale 143, travaux d'aménagement : adjudications, rapports, devis, plans, correspondance

EDEP132/1O22 (Cote)

1884-1966

Loches (Indre-et-Loire, France)

rapport, pièce comptable, plan, correspondance

Situation et expansion économique de Château-Renault : rapports, correspondance, articles de presse, plans.

EDEP063/2F2 (Cote)

1960-1964

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

rapport, correspondance, plan, coupure de presse

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

EDEP063/3R1 (Cote)

1962

Château-Renault (Indre-et-Loire, France)

marché public, pièce comptable, cahier des charges, rapport, correspondance, plan

Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

EDEP009/O1 (Cote)

1912-1962

Autrèche (Indre-et-Loire, France)

rapport, pièce comptable, plan, correspondance

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

EDEP009/O2 (Cote)

1875-1962

Autrèche (Indre-et-Loire, France)

rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, pièce comptable, plan, correspondance

Surveillance sanitaire des animaux : arrêtés, rapport, correspondance

EDEP119/5I1 (Cote)

1900-1961

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

arrêté préfectoral, rapport, correspondance

Dommages de guerre : rapports, devis, mémoires, listes des bénéficiaires, décisions, correspondance

EDEP016/H12 (Cote)

1940-1960

Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

rapport, pièce comptable, liste nominative, correspondance

Electrification : rapports du subdivisionnaire, mémoires explicatifs, plans, correspondance.

EDEP/058/O7 (Cote)

1913-1959

La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

rapport, mémoire, plan, correspondance

Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, procès-verbaux d'estimation, devis approximatif ou estimatif, conventions, promesses de vente, cahier des charges; acquisition Lassier, amélioration de la visibilité CD n° 18 : délibérations du conseil municipal, correspondance, état de frais; immeuble Jourdain, proposition de démolition : arrêtés, correspondance, procès-verbal de notification, procès-verbal de constat de l'état des lieux, acte de dépôt; travaux sur constructions frappées d'alignement : arrêtés; immeuble Grandin, mise en péril pour menace de ruine : arrêté, correspondance, requête, rapport d'expertise, devis; réfection du mur mitoyen entre la gendarmerie et la propriété Pillet et construction d'un seuil avec caniveau pavé dans la rue de la gare : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré; immeuble Loiseau, réfection de la couverture : soumissions

EDEP119/1O24 (Cote)

1933-1959

L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]

arrêté du maire, délibération, correspondance, rapport, plan, procès-verbal, pièce comptable, marché public

Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles : concours, règlement, projets, traité de gré à gré, plans, devis, extraits de délibérations (1951-1959) ; regroupement des tombes dans un même carré : extraits des délibérations, arrêté, rapport, correspondance (1937-1952)

EDEP132/2H7 (Cote)

1937-1959

Loches (Indre-et-Loire, France)

règlement, plan, pièce comptable, délibération, rapport, correspondance

Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

EDEP105/K17 (Cote)

1912-1958

Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)

délibération, rapport, arrêté du maire, correspondance

Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

EDEP085/M1 (Cote)

1906-1958

Courçay (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal, plan, rapport

Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

EDEP132/2O3 (Cote)

1864-1957

Loches (Indre-et-Loire, France)

statut, règlement, correspondance, rapport, texte officiel, plan, convention

Ligne de chemin de fer de Ligueil à Montrésor, construction : plans parcellaires, expropriations, rapports, correspondance (1876-1950) ; ligne de Tours à Montluéon, construction : plans parcellaires, correspondance (1876-1956) ; ligne de Loches à Amboise ; construction : devis estimatif (1881)

EDEP132/2O1 (Cote)

1876-1956

Loches (Indre-et-Loire, France)

plan, rapport, correspondance, pièce comptable

Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à la culture de certaines espèces : instructions, correspondance, rapports, brochures.

7M530 (Cote)

1870-1954

rapport

Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports

EDEP132/1O25 (Cote)

1903-1954

Loches (Indre-et-Loire, France)

règlement, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, plan, rapport, correspondance

Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges

EDEP132/1O24 (Cote)

1894-1953

Loches (Indre-et-Loire, France)

rapport, marché public, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, correspondance

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie, rapport d'inspection des archives communales.

EDEP111/D6 (Cote)

1842-1953

Genillé (Indre-et-Loire, France)

inventaire, rapport

Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance, délibération, création de la caisse des écoles, rapports d'inspection d'hygiène scolaire.

EDEP054/R1 (Cote)

1871-1952

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

liste nominative, correspondance, délibération, rapport

Usine des eaux, fonctionnement, installation de pompes : rapports, cahiers des charges, devis, plans, correspondance

EDEP132/1O26 (Cote)

1913-1952

Loches (Indre-et-Loire, France)

rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

Inspection des archives communales : rapport.

EDEP126/D6 (Cote)

1950

Lerné (Indre-et-Loire, France)

rapport

Police municipale : rapports mensuels, correspondance

EDEP132/1J1 (Cote)

1865-1949

Loches (Indre-et-Loire, France)

rapport, correspondance

Places d'expériences, aménagement : correspondance, instructions, rapports, carnets de comptages des places d'expériences, plans.

7M529 (Cote)

1874-1949

rapport, plan

Etablissement des bains-douches, projet d'installation : devis, plans, rapports, affiches, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance ( 1909-1914) ; installation de deux salles de bains : procès-verbal d'adjudication, correspondance (1922-1923) ; installation d'un chauffage : devis, plans, correspondance (1929-1931) ; usine des eaux et bains-douches : inventaire des archives et objets mobiliers (1934 ; 1937) ; installation d'un aérateur : cahier des charges, devis (1949)

EDEP132/1M7 (Cote)

1909-1949

Loches (Indre-et-Loire, France)

pièce comptable, plan, rapport, affiche, cahier des charges, procès-verbal, correspondance, inventaire

Valorisation et signalisation : instructions, correspondance, rapports, prospectus, état des arbres et sites remarquables, états des échantillons et produits de la forêt envoyés lors d'expositions et de manifestations, listes des monuments et sites classés en Indre-et-Loire.

7M531 (Cote)

1879-1948

rapport

Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement, plans, pétition d'habitants concernant les frais d'entretien de la rue de la Pingueumetiére.

EDEP091/O1 (Cote)

1820-1948

La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)

plan d'alignement, rapport, pétition

Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville, description : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, avis de requête, dossier rectificatif, rapports, plans, correspondance.

EDEP132/T1 (Cote)

1929-1948

Loches (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, délibération, rapport, plan, correspondance

Installation d'un préventorium dans le château et les dépendances de la propriété des Grandes Brosses ; rapport de l'architecte, plans

EDEP152/Q4 (Cote)

1946

Mettray (Indre-et-Loire, France)

rapport, plan

Sapeurs - pompiers, création et organisation de la compagnie : arrêté préfectoral, extraits de délibérations, règlement, nominations, souscription pour l'achat de la pompe : listes nominatives, fournitures de matériel équipement et assurances : rapports, correspondance.

EDEP020/H18 (Cote)

1873 - 1946

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, délibération, règlement, liste nominative, rapport, correspondance

Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

EDEP014/M11 (Cote)

1937-1946

Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)

rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

Alimentation en eau potable, projet de forage : plans, devis, programme des travaux, mémoire explicatif, rapport hydrogéologique.

EDEP020/O19 (Cote)

1937 - 1945

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

plan, pièce comptable, mémoire, rapport

Services vétérinaires, épizooties, inspection des viandes : arrêtés préfectoraux, déclarations, rapports.

EDEP054/I11 (Cote)

1902-1945

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, rapport

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

EDEP020/N8 (Cote)

1779 - 1944

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

1930-1944

7M526 (Cote)

rapport

1870-1909

7M523 (Cote)

rapport

Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944), correspondance, arrêté de nomination, assurance, rapports d'intervention, effectifs, règlement, dépenses, élections.

EDEP054/H9 (Cote)

1940-1944

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

texte officiel, correspondance, règlement, rapport, pièce comptable

1924-1929

7M525 (Cote)

rapport

Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.

7M402 (Cote)

1892-1944

rapport

1910-1923

7M524 (Cote)

rapport

Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires : arrêté, correspondance, constat, rapport.

EDEP103/I5 (Cote)

1923-1944

Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, correspondance, rapport

Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.

EDEP077/O3 (Cote)

1834-1943

Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)

liste, rapport, correspondance

Hygiène publique, vaccination : tableaux (1926-1942) ; fièvre aphteuse : carnets de laissez-passer, rapports, arrêtés préfectoraux (1907-1939)

EDEP048/I7 (Cote)

1907-1942

Chambon (Indre-et-Loire, France)

liste nominative, laissez-passer, rapport, arrêté préfectoral

Cantonniers, nominations et révocations : lettres de candidatures, fiches de renseignements, arrêtés préfectoraux (1875-1941) ; gestion de carrière : règlements, circulaires, notes, rapports, correspondance (1882-1939).

1M138 (Cote)

1875-1941

correspondance, notice individuelle, arrêté préfectoral, circulaire, rapport, note

Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e conservation, contrôle : correspondance, demandes d'autorisations, rapports.

7M500 (Cote)

1933-1941

rapport

Rapports, arrêtés du préfet, affiches (1911-1940).

7M255 (Cote)

rapport

1886 - 1888

7M208 (Cote)

rapport, carte, affiche

Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

7M336 (Cote)

an X-1923

Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

rapport

1889 - 1913

7M209 (Cote)

rapport, carte, affiche

Fièvre ondulante (1923-1940).

5M154 (Cote)

1923-1940

statistique, liste nominative, rapport, rapport de gendarmerie, note

Alimentation en eau potable.

5M196 (Cote)

1898-1940

Loire (France ; cours d'eau), Tours (Indre-et-Loire, France)

rapport, questionnaire d'enquête

1871 - 1881

7M205 (Cote)

rapport, carte, affiche

an V - 1828

7M247 (Cote)

rapport

Enseignement technique, organisation et fonctionnement : correspondance, instructions, circulaires, rapport sur la situation de l'enseignement en 1929, états statistiques et nominatifs des comités cantonaux (1912), des cours professionnels municipaux (1870-1883, 1921-1929), arrêtés de nominations des inspecteurs (1910-1939), des professeurs et des directeurs des écoles pratiques (1922-1940), des ouvriers instructeurs et des maîtresses ouvrières (1935-1938).

9M56 (Cote)

1870-1940

rapport, affiche

1880 - 1926 [Pour 1926, sous forme d'affiche, arrêté du préfet sur les mesures contre la rage]

7M251 (Cote)

rapport

Institut vaccinal de Tours, création : registre de déclaration du personnel (1904) ; contrôle : arrêté de nomination de la commission de contrôle, délibérations du conseil départemental d'hygiène, rapports (1904-1934).

5M162 (Cote)

rapport

1850 - 1879

7M250 (Cote)

rapport

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

8M1 (Cote)

an X-1936

Portillon (Saint-Cyr-sur-Loire, Indre-et-Loire, France)

rapport

Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.

7M494 (Cote)

1834-1940

rapport

Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).

5M198 (Cote)

an XIII-1935

rapport, arrêté préfectoral