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  1. Résultat n°1

    Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration : rapport, photos, correspondance

    Date

    2000-2001

    Cote

    EDEP057/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration...
  2. Résultat n°2

    Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

    Cote

    EDEP054/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
  3. Résultat n°3

    Rapport d'inspection générale de l'armement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Rapport d'inspection générale de l'armement.
  4. Résultat n°4

    Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

    Date

    1902-1987

    Cote

    EDEP132/2R13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire...
  5. Résultat n°5

    Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

    Date

    1910-1986

    Cote

    EDEP063/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
  6. Résultat n°6

    Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

    Cote

    EDEP020/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  7. Résultat n°7

    Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

    Date

    1875-1982

    Cote

    EDEP054/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
  8. Résultat n°8

    Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

    Date

    1968-1982

    Cote

    EDEP063/3R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  11. Résultat n°11

    Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

    Date

    1819-1982

    Cote

    EDEP132/2R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
  12. Résultat n°12

    Chemins départementaux, travaux divers, alignement, reconnaissance : devis, arrêté préfectoral, demande d'alignement, dérogation de sécurité, acquisition de terrain, rapport, plan parcellaire.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voierie, chemins départementaux
    • Chemins départementaux, travaux divers, alignement,...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.

    Date

    1971-1972

    Cote

    EDEP054/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction...
  21. Résultat n°21

    Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

    Date

    1848-1972

    Cote

    EDEP132/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
  22. Résultat n°22

    Route nationale 143, travaux d'aménagement : adjudications, rapports, devis, plans, correspondance

    Date

    1884-1966

    Cote

    EDEP132/1O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Route nationale 143, travaux d'aménagement : adjudications,...
  23. Résultat n°23

    Situation et expansion économique de Château-Renault : rapports, correspondance, articles de presse, plans.

    Date

    1960-1964

    Cote

    EDEP063/2F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Industrie et commerce
    • Situation et expansion économique de Château-Renault...
  24. Résultat n°24

    Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

    Date

    1962

    Cote

    EDEP063/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  25. Résultat n°25

    Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

    Date

    1912-1962

    Cote

    EDEP009/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins départementaux et communaux, classement : rapports...
  26. Résultat n°26

    Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

    Date

    1875-1962

    Cote

    EDEP009/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
  27. Résultat n°27

    Surveillance sanitaire des animaux : arrêtés, rapport, correspondance

    Date

    1900-1961

    Cote

    EDEP119/5I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance sanitaire des animaux : arrêtés, rapport,...
  28. Résultat n°28

    Dommages de guerre : rapports, devis, mémoires, listes des bénéficiaires, décisions, correspondance

    Date

    1940-1960

    Cote

    EDEP016/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dommages de guerre : rapports, devis, mémoires, listes...
  29. Résultat n°29

    Electrification : rapports du subdivisionnaire, mémoires explicatifs, plans, correspondance.

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP/058/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification : rapports du subdivisionnaire, mémoires...
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles : concours, règlement, projets, traité de gré à gré, plans, devis, extraits de délibérations (1951-1959) ; regroupement des tombes dans un même carré : extraits des délibérations, arrêté, rapport, correspondance (1937-1952)

    Date

    1937-1959

    Cote

    EDEP132/2H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 2 H - Administration militaire
    • Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles...
  32. Résultat n°32

    Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

    Date

    1912-1958

    Cote

    EDEP105/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur,...
  33. Résultat n°33

    Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

    Date

    1906-1958

    Cote

    EDEP085/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments .
    • Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement...
  34. Résultat n°34

    Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

    Date

    1864-1957

    Cote

    EDEP132/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
  35. Résultat n°35

    Ligne de chemin de fer de Ligueil à Montrésor, construction : plans parcellaires, expropriations, rapports, correspondance (1876-1950) ; ligne de Tours à Montluéon, construction : plans parcellaires, correspondance (1876-1956) ; ligne de Loches à Amboise ; construction : devis estimatif (1881)

    Date

    1876-1956

    Cote

    EDEP132/2O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Ligne de chemin de fer de Ligueil à Montrésor, construction...
  36. Résultat n°36

    Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à la culture de certaines espèces : instructions, correspondance, rapports, brochures.

    Date

    1870-1954

    Cote

    7M530 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recherche et expérimentation
    • Recherches contre les ennemis du bois et encouragements...
  37. Résultat n°37

    Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports

    Date

    1903-1954

    Cote

    EDEP132/1O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
  38. Résultat n°38

    Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges

    Date

    1894-1953

    Cote

    EDEP132/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés,...
  39. Résultat n°39

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie, rapport d'inspection des archives communales.

    Date

    1842-1953

    Cote

    EDEP111/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie,...
  40. Résultat n°40

    Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance, délibération, création de la caisse des écoles, rapports d'inspection d'hygiène scolaire.

    Date

    1871-1952

    Cote

    EDEP054/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance,...