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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.
Cote
7M375 (Cote)
 Date
1830-1939
 Lieu - Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°2

Mairie et école, construction : devis des travaux à réaliser, rapport d'expert.
Cote
EDEP/058/M5 (Cote)
 Date
1855
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Mairie et école, construction : devis des travaux à...
Résultat n°3

Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.
Cote
EDEP/058/O27 (Cote)
 Date
1863-1865
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°4

Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.
Cote
EDEP/058/O28 (Cote)
 Date
1923
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, mémoire, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire,...
Résultat n°5

Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.
Cote
EDEP/058/O30 (Cote)
 Date
1857-1937
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, rapport d'expertise, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports...
Résultat n°6

Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit "Beauvais" : rapport de l'ingénieur des mines
Cote
EDEP014/O6 (Cote)
 Date
1900
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit...
Résultat n°7

Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv d'adjudication, expertises.
Cote
EDEP020/N6 (Cote)
 Date
1832 - 1914
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...
Résultat n°8

Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur en chef.
Cote
EDEP020/O3 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur...
Résultat n°9

Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratif, extraits de délibérations, procès-verbal de réception de travaux de pavage et macadamisage, rapport sur le tracé des alignements, notes, extrait du plan des alignements de la ville, mémoire, pièces de comptes.
Cote
EDEP027/1O17 (Cote)
 Date
1831-1888
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, note, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes...
Résultat n°10

Cimetière, agrandissement : extraits de délibération, plan, correspondance, calque, rapport de l'ingénieur du service vicinal.
Cote
EDEP030/M3 (Cote)
 Date
1873-1941
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, plan, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, agrandissement : extraits de délibération,...
Résultat n°11

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.
Cote
EDEP030/O4 (Cote)
 Date
1852-1935
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise, arrêté préfectoral, acte authentique, délibération, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
Résultat n°12

Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)
Cote
EDEP048/O1 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine et ponts
  • Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)
Résultat n°13
Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

3 medias

Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.
Cote
EDEP060/P7 (Cote)
 Date
1820-1900
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, rapport d'expertise, plan, document photographique, marché public

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
Résultat n°14

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.
Cote
EDEP063/1O20 (Cote)
 Date
1817-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°15

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.
Cote
EDEP063/1O21 (Cote)
 Date
1817-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°16

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.
Cote
EDEP063/1O22 (Cote)
 Date
1817-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°17

Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement et d'indemnités : tableaux, rapports, plans.
Cote
EDEP063/1O24 (Cote)
 Date
1824-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, rapport d'expertise, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement...
Résultat n°18

Alimentation en eau potable, projet de modification et adjudication des travaux : mémoire explicatif, devis estimatif, cahier des charges, rapport du géologue, plans, affiche.
Cote
EDEP063/3N4 (Cote)
 Date
1936-1938
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, pièce comptable, cahier des charges, rapport d'expertise, plan, affiche

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Eaux
  • Alimentation en eau potable, projet de modification...
Résultat n°19

Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage sur un terrain communal : rapport de l'agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance, plan.
Cote
EDEP063/4D1 (Cote)
 Date
1841-1937
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, arrêté préfectoral, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux et assurances
  • Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage...
Résultat n°20

Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan, rapport de l'agent-voyer, délibération du conseil municipal.
Cote
EDEP064/O2 (Cote)
 Date
1867-1878
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, rapport d'expertise, délibération

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan,...