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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2U471 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
règlement
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 7 décembre 1866
  • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
  • Chambre des notaires : réglementation, instructions
Résultat n°2
Cote
8M35 (Cote)
Date
1852-1853
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements...
Résultat n°3
Cote
8M10 (Cote)
Date
1842-1861
Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France), Le Mans (Sarthe, France), Nantes (Loire-Atlantique, France), Nevers (Nièvre, France), Rennes (Ille-et-Vilaine, France)
Type de document
affiche, programme, règlement, liste nominative
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
  • Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842),...
Résultat n°4
Cote
1M190 (Cote)
Date
an XIII-1820
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, règlement
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Réglementation administrative et de police : correspondance,...
Résultat n°5
Cote
EDEP148/O7 (Cote)
Date
1853-1912
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
pièce comptable, règlement, cahier des charges, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements...
Résultat n°6
Cote
EDEP143/O11 (Cote)
Date
1864-1908
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, plan, procès-verbal, correspondance, pièce comptable, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et...
Résultat n°7
Cote
EDEP141/1Q1 (Cote)
Date
an II-1925
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...
Résultat n°8
Cote
EDEP140/I6 (Cote)
Date
1905
Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté...
Résultat n°9
Cote
EDEP139/I2 (Cote)
Date
1791-an VIII
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, affiche
  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale : règlements, correspondance, affiche.
Résultat n°10
Cote
EDEP139/I1 (Cote)
Date
1792-an II
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, règlement, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...
Résultat n°11
Cote
EDEP135/O6 (Cote)
Date
1899-1901
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, procès-verbal, affiche
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.
Résultat n°12
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
Date
1668-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°13
Cote
EDEP132/FF10 (Cote)
Date
1746-1789
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, texte officiel, procès-verbal d'infraction, règlement
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
Résultat n°14
Cote
EDEP132/EE1 (Cote)
Date
1636-1771
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Etapes, logement, casernement.
  • Ordonnances, règlements, lettres missives.
Résultat n°15
Cote
EDEP132/4M10 (Cote)
Date
1920-1930
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes...
Résultat n°16
Cote
EDEP132/4H6 (Cote)
Date
1920-1979
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, inventaire, correspondance, statistique, note, règlement, liste nominative, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire...
Résultat n°17
Cote
EDEP132/4H5 (Cote)
Date
1845-1870
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, liste nominative, affiche, règlement
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Musique, fonctionnement et concours : correspondance,...
Résultat n°18
Cote
EDEP132/4H4 (Cote)
Date
1892-1958
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, liste nominative, délibération, compte rendu
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Concours national de manoeuvres de pompe à incendie,...
Résultat n°19
Cote
EDEP132/4H3 (Cote)
Date
1825-1897
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre des entrées et des sorties, liste nominative, correspondance, affiche, règlement
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état :...
Résultat n°20
Cote
EDEP132/4H1 (Cote)
Date
1867-1867
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ;...
Résultat n°21
Cote
EDEP132/4F4 (Cote)
Date
1827
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
  • 4 F - Ravitaillement
  • Règlement pour les boulangers de la ville de Loches
Résultat n°22
Cote
EDEP132/3O4 (Cote)
Date
1843-1878
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Autres ruisseaux, entretien et curage : règlements,...
Résultat n°23
Cote
EDEP132/3O1 (Cote)
Date
1795-1975
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, rapport, pièce comptable, plan, correspondance, marché public
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage...
Résultat n°24
Cote
EDEP132/3H2 (Cote)
Date
1815-1870
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, texte officiel, délibération, registre, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
Résultat n°25
Cote
EDEP132/2R8 (Cote)
Date
1819-1982
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, liste, règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
Résultat n°26
Cote
EDEP132/2R3 (Cote)
Date
1811
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Société de lecture : projet de règlement
Résultat n°27
Cote
EDEP132/2O3 (Cote)
Date
1864-1957
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statut, règlement, correspondance, rapport, texte officiel, plan, convention
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
Résultat n°28
Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

1 media

Cote
EDEP132/2M3 (Cote)
Date
an III-1948
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
Résultat n°29
Cote
EDEP132/2H7 (Cote)
Date
1937-1959
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, plan, pièce comptable, délibération, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 2 H - Administration militaire
  • Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles...
Résultat n°30
Cote
EDEP132/1O27 (Cote)
Date
1935-1950
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Assainissement et fosses septiques, installation chez...
Résultat n°31
Cote
EDEP132/1O25 (Cote)
Date
1903-1954
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, plan, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
Résultat n°32
Cote
EDEP132/1M8 (Cote)
Date
1933-1947
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, pièce comptable, convention, règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux...
Résultat n°33
Cote
EDEP132/1M5 (Cote)
Date
1806-1946
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, pièce comptable, cahier des charges, plan, correspondance, règlement, affiche
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction...
Résultat n°34
Cote
EDEP119/1I2 (Cote)
Date
1965-1971
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
Résultat n°35
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
Date
1838-1982
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°36
Cote
EDEP116/Q4 (Cote)
Date
1905
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Hygiène publique : règlement sanitaire municipal.
Résultat n°37
Cote
EDEP116/H6 (Cote)
Date
1871-1873
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre de 1870-1871 : levée d'une contribution de guerre...
Résultat n°38
Cote
EDEP116/H5 (Cote)
Date
1896-1907
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, texte officiel, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction...
Résultat n°39
Cote
EDEP113/3Q12 (Cote)
Date
1889-1929
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
statut, règlement, registre matricule, livre comptable, statistique
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement...
Résultat n°40
Cote
EDEP113/3O3 (Cote)
Date
1862-1901
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
  • Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.
Résultat n°41
Cote
EDEP113/3H2 (Cote)
Date
1791-1873
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers
  • Garde nationale du bataillon cantonal du Grand-Pressigny
  • Organisation : règlement, correspondance.
Résultat n°42
Cote
EDEP113/1R1 (Cote)
Date
1878-1883
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement, statut
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sous-série 1R : Instruction publique
  • Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
Résultat n°43
Cote
EDEP113/1O8 (Cote)
Date
1836-1909
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
questionnaire d'enquête, règlement
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines,...
Résultat n°44
Cote
EDEP112/O10 (Cote)
Date
1835-1953
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, règlement, correspondance, questionnaire d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°45
Cote
EDEP112/H21 (Cote)
Date
1902-1928
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, délibération, règlement
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :...
Résultat n°46
Cote
EDEP111/Q1 (Cote)
Date
1808-1949
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Réglement, désignation des membres de la commission...
Résultat n°47
Cote
EDEP111/O11 (Cote)
Date
1852-1928
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réglements d'eau.
Résultat n°48
Cote
EDEP104/O6 (Cote)
Date
1817-1980
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages...
Résultat n°49
Cote
EDEP104/O5 (Cote)
Date
1849-1980
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pétition, règlement, plan
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication,...
Résultat n°50
Cote
EDEP104/H6 (Cote)
Date
1803-1870
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, recensement, élections, règlementation...
Résultat n°51
Cote
EDEP103/I4 (Cote)
Date
1903
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire...
Résultat n°52
Cote
EDEP100/O7 (Cote)
Date
1847-1893
Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, rapport d'expertise, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin...
Résultat n°53
Cote
EDEP085/O5 (Cote)
Date
1860-1861
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.
Résultat n°54
Cote
EDEP080/O2 (Cote)
Date
1845-1903
Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Cours d'eau : curage et faucardement de l'Esves et...
Résultat n°55
Cote
EDEP078/K12 (Cote)
Date
1844-1940
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement,...
Résultat n°56
Cote
EDEP065/O2 (Cote)
Date
1838-1902
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal, règlement, pétition, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux...
Résultat n°57
Cote
EDEP063/3Q1 (Cote)
Date
1780-1898
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, règlement, acte authentique, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Etablissements hospitaliers
  • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
Résultat n°58
Cote
EDEP063/3F6 (Cote)
Date
1972
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement, carton d'invitation, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Comices agricoles, organisation : programmes, règlement...
  • 1929, 1939, 1952, 1962, 1953-1960
  • 1972
Résultat n°59
Cote
EDEP063/3F4 (Cote)
Date
1856-1913
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement, carton d'invitation, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Comices agricoles, organisation : programmes, règlement...
  • 1856, 1869, 1882, 1892, 1903, 1913
Résultat n°60
Cote
EDEP063/2K17 (Cote)
Date
1922-1964
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, délibération, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, régime de retraite et rémunération...
Résultat n°61
Cote
EDEP063/1O25 (Cote)
Date
1960-1967
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, correspondance, délibération, arrêté préfectoral, règlement
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme
  • Zone industrielle, établissement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°62
Cote
EDEP063/1M9 (Cote)
Date
1984
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, marché public
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Centre de secours.
  • Construction : règlement particulier d'appel d'offre,...
Résultat n°63
Cote
EDEP063/1I3 (Cote)
Date
1908-1909
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, liste nominative, programme, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Concours musical, organisation : règlement, liste nominative...
Résultat n°64
Cote
EDEP062/I4 (Cote)
Date
1830
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Règlement de police.
Résultat n°65
Cote
EDEP057/O11 (Cote)
Date
1855-1880
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Gruteau, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Épié
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.
Résultat n°66
Cote
EDEP054/Q2 (Cote)
Date
1924
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : règlement.
Résultat n°67
Cote
EDEP054/N1 (Cote)
Date
1831-1933
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, rapport, correspondance, arrêté préfectoral, règlement
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Rivière La Choisille
  • Rivière La Choisille, curage : devis estimatif, pv...
Résultat n°68
Cote
EDEP054/I8 (Cote)
Date
1904-1922
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique
  • Contamination de l'eau : correspondance, règlement,...
Résultat n°69
Cote
EDEP054/H9 (Cote)
Date
1940-1944
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, correspondance, règlement, rapport, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers
  • Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944),...
Résultat n°70
Cote
EDEP044/O2 (Cote)
Date- Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivière de l'Egronne : règlements d'eau.
Résultat n°71
Cote
EDEP042/M1 (Cote)
Date
1808-1949
Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, mémoire, bail
  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854),...
Résultat n°72
Cote
EDEP028/Q1 (Cote)
Date
1880-1958
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance, règlement, délibération
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés,...
Résultat n°73
Cote
EDEP028/O15 (Cote)
Date
1862-1903
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, règlement, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral...
Résultat n°74
Cote
EDEP028/I12 (Cote)
Date
1903-1905
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité
  • Conseil d'hygiène et de salubrité : règlement sanitaire
Résultat n°75
Cote
EDEP027/HH8 (Cote)
Date
1788-1790
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives antérieures à 1789
  • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
  • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
  • 1788 (21 novembre) - 1790 (21 mai)
Résultat n°76
Cote
EDEP027/HH7 (Cote)
Date
1774-1788
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives antérieures à 1789
  • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
  • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
  • 1774 (12 août) - 1788 (21 novembre)
Résultat n°77
Cote
EDEP027/HH6 (Cote)
Date
1761-1774
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives antérieures à 1789
  • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
  • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
  • 1761 (13 mars) - 1774 (5 août)
Résultat n°78
Cote
EDEP027/HH5 (Cote)
Date
1755-1771
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives antérieures à 1789
  • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
  • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
  • 1755 (28 février) - 1757( 28 janvier) puis 1761 (13...
Résultat n°79
Cote
EDEP027/HH4 (Cote)
Date
1760-1765
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives antérieures à 1789
  • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
  • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
  • 1760(6 décembre) - 1765 (1er mars)
Résultat n°80
Cote
EDEP027/HH3 (Cote)
Date
1757-1761
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives antérieures à 1789
  • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
  • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
  • 1757 (4 février) - 1761 (20 novembre)